Tailles et quotas.

Rappel du premier message :

Bonjour,

Dans la loi il es écrit :

"serpent de + 1m50 et - de 3m :10 maximim
serpent de - 1m50 :25 maximum
boa constrictor ssp : 3 sauf occidentalis maximum"

Voila mes questions :

- Les serpents sont plus de 3m sont interdit (sans CDC) sauf les boa, mais les autres espèces qui peuvent les dépasser, comme certain morelia, sont pourtant autorisé, est ce juste la loi qui à mal été écrite ?

- Et comment sais on si les serpents sont considérez comme faisant plus d 1m50 ou moins d'1m50, je veux dire, pour une même espèce, si il sagit d'un petit mâle, ou d'une grande femelle, la différence de taille entre les deux peut être importante, donc y a il une taille "moyenne" pour chaque espèce dans les texte de loi ?
Ou il faut que chaque personne fasse au cas par cas avec chaque bête ? Si c'est le cas, comment fait on si on es à la limite des quotas, quand un des animaux les dépasse en vieillissant ?

Merci.

Je viens de téléphoner à ma DDPP. C'est confirmé. C'est bien 3 BC + 25 petits serpents + 10 grands serpents, sans CdC. Sauf espèces soumises à CdC dès le premier.
C'est abérrant mais c'est la loi.
Je me suis donc trompé lorsque j'ai répondu (un peu vite) à Néo.

@ Néo : très bonne question Fred

Phelsumalain a écrit:

Je viens de téléphoner à ma DDPP. C'est confirmé. C'est bien 3 BC + 25 petits serpents + 10 grands serpents, sans CdC. Sauf espèces soumises à CdC dès le premier.
C'est abérrant mais c'est la loi.
Je me suis donc trompé lorsque j'ai répondu (un peu vite) à Néo.

@ Néo : très bonne question Fred

Finalement je n'avais pas la bonne Réponse

Ok ok, houlala, c'est compliquer, je crois que c'est bon. ^^

Et bien tant mieux que ma question est servie à d'autre, c'est toujours bon de connaitre les quotas.

Merci à tous.

C'est marrant parce que dans ma tête, c'était bien 3 BC + 25 petits serpents + 10 grands serpents, sans CdC. Sauf espèces soumises à CdC dès le premier.

Regarde bien ce que j'ai mis (et qui prend le problème à l'envers) quelle situation nous oblige à avoir le CDC. La réponse était bien contenue pour les 3 BC + 25 petits serpents + 10 grands serpents, pour un total maximum de 40 reptiles.
C'est pour cela que j'insistais.

Patrick de Tourcoing a écrit:

C'est marrant parce que dans ma tête, c'était bien 3 BC + 25 petits serpents + 10 grands serpents, sans CdC. Sauf espèces soumises à CdC dès le premier.

Regarde bien ce que j'ai mis (et qui prend le problème à l'envers) quelle situation nous oblige à avoir le CDC. La réponse était bien contenue pour les 3 BC + 25 petits serpents + 10 grands serpents, pour un total maximum de 40 reptiles.
C'est pour cela que j'insistais. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Je n'avais pas compris ton intervention dans ce sens.
Puisqu'elle dit "on doit avoir le CDC si l'on désire:
- Plus de 10...
- Plus de 15...
- Plus de 3BC..."

Ça veut pas forcément dire, le tout cumulé. Ça pouvait aussi être compris (comme c'était mon cas), point par point. C'est à dire qu'il faut le CDC si on veut plus de 25 serpents de moins d'1m50, OU plus de 10 serpents de plus d'1m50, OU plus de 3BC. Et pas, le tout cumulé.

Je sais pas si je suis claire C'est vraiment une question d'interprétation, en réalité.

Dans le tableau de l'arrêté Perret fixant les quotas, je n'avais pas compris qu'effectivement on pouvait cumuler les effectifs. Donc c'est toujours bon, au final, d'avoir le fin mot de l'histoire par une personne "haut placé", qui a la réelle interprétation des textes

oui Bibo
il faut le CDC pour:

-le 4e BCI
-le 11e >1m50
-le 26e petit serpent

Droopy22 a écrit:

oui Bibo
il faut le CDC pour:

-le 4e BCI
-le 11e >1m50
-le 26e petit serpent

sans oublier

- la 7eme Testudo ou d’Astrochelys radiata
- le 41eme reptile.

Yes ça oui, Droop, ça c'est tout à fait clair.
Ce que je disais, c'est que je ne savais pas qu'on pouvait avoir 25 serpents <1m50 + 10 >1M50 + 3 BC, qu'on pouvait cumuler les effectifs quoi. Le tableau, je le comprenais comme, en fait, l'un ou l'autre. Ou 10 serpents >1m50 + 15 petits... Je pensais qu'en fait, comme le quota max était de 25 petits, qu'on devait s'arrêter à 25 serpents, au total quoi. (tout en respectant après les effectifs par taille).

Mais c'est vrai que comme l'a dit Alain plus haut, y'a le mot "autres..." dans les effectifs, et effectivement quand on regarde bien la signification que peut avoir ce tout petit mot, ça veut bien dire "+", en gros.. Mais j'avais jamais poussé la réflexion si loin pour un simple mot, en fait

Bib0 a écrit:

Je pensais qu'en fait, comme le quota max était de 25 petits, qu'on devait s'arrêter à 25 serpents, au total quoi. (tout en respectant après les effectifs par taille).

Ca me rassure, j'étais pas la seule à avoir compris le tableau comme ça

MERCI à Kaa20 qui a lancé le sujet; MERCI à Neo pour sa "question bête" et MERCI à Alain et Pat pour les réponses super précises !

Fen

Bib0 a écrit:

Yes ça oui, Droop, ça c'est tout à fait clair.
Ce que je disais, c'est que je ne savais pas qu'on pouvait avoir 25 serpents <1m50 + 10 >1M50 + 3 BC, qu'on pouvait cumuler les effectifs quoi. Le tableau, je le comprenais comme, en fait, l'un ou l'autre. Ou 10 serpents >1m50 + 15 petits... Je pensais qu'en fait, comme le quota max était de 25 petits, qu'on devait s'arrêter à 25 serpents, au total quoi. (tout en respectant après les effectifs par taille).

Mais c'est vrai que comme l'a dit Alain plus haut, y'a le mot "autres..." dans les effectifs, et effectivement quand on regarde bien la signification que peut avoir ce tout petit mot, ça veut bien dire "+", en gros.. Mais j'avais jamais poussé la réflexion si loin pour un simple mot, en fait

des que t as affaire a une loi ou un texte officiel, le moindre mot a son importance (mon taff est un ensemble de textes et d arretés), t apprend a lire entre les lignes

Désolé de prendre le train en route, mais pour le cas des Testudos j'ai un doute.
Faisant partie de l'annexe A, le CDC devrait être obligatoire dès le premier spécimen non?
Je crois comprendre à la relecture des tableaux que pour Testudos, le CDC est nécessaire à partir du premier spécimen,
et l'AOE nécessaire au delà de 6.
Moi qui croyais avoir compris les quotas...

Non, conformément à l'annexe I de l'arrêté ministériel du 10/08/2004, les Testudos sp. et Astrochelys radiata ne peuvent être détenues que par des titulaires d'une autorisation préfectorale de détention dans le cadre d'un élevage d'agrément (avec limitation de 6 adultes maximum). Cette autorisation doit être préalable à l'acquisition des animaux, dans le respect des conditions relatives aux Certificats Intra-communautaires, des obligations de marquage, et de la tenue des registres.

Au dessus de 6 adultes le CDC (certificat de capacité) est obligatoire ainsi que l'AOE (autorisation d'ouverture d'établissement) et la tenue de registres ...

Exact!
Je savais que j'avais oublié quelque chose. L'autorisation préfectorale de détention !
Comme si c'était pas assez compliqué comme ça!!

C'est comme la faune guyanaise qui est intégralement protégée, le serpent que tu as sur ton avatar en fait partie.
Mais ça n'a rien à voir avec les quotas.

Tout à fait!
ça n'a rien à voir avec les quotas !

Patrick de Tourcoing a écrit:

Non, conformément à l'annexe I de l'arrêté ministériel du 10/08/2004, les Testudos sp. et Astrochelys radiata ne peuvent être détenues que par des titulaires d'une autorisation préfectorale de détention ......

Pour être précis (ça finit pas être excitant ), l'annexe 1 de l'arrêté du 10 août 2004 ne concerne que les Testudo en annexe A. Donc pas toutes les Testudo puisque Testudo horsfieldii est en annexe B.
Vous me direz "horsfieldii est une Agrionemys"
Je vous répondrais que pour l'Obst, horsfieldii est une Testudo, et que le chef c'est l'Obst, et que le chef a toujours raison !

Alors voila, j'ai fait un petit récapitulatif, j'espère que j'ai bien compris et qu'il n'y a pas d'erreur, ca pourra servir pour d'autre.

Quotas reptiles.

Les tailles indiquées ci-dessous sont fixées par la loi dans l’atlas « The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for Richter et Jacob, édition de 1988 »the Terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988 »

Ophidiens :
- 3 spécimens de boa constrictor
- 25 spécimens dont la taille adulte est inférieure ou égale à 1,5 m
- 10 spécimens dont la taille adulte est supérieure à 1,5 m

Tortues :
-6 testudo ( T. graeca, T. hermanni, T. marginata, T. kleinmanni) et Astrochelys radiata
- 25 spécimens dont la taille adulte est inférieure ou égale à 40 cm pour les tortues
- 10 spécimens dont la taille adulte est supérieure à 40 cm pour les tortues

Sauriens :
- 25 spécimens dont la taille adulte est inférieure ou égale à 1 m pour les lézards
- Plus de 10 spécimens dont la taille adulte est supérieure à 1m pour les lézards

Amphibiens :
- 40 spécimens

Dans la limite de 40 reptiles maximum.

Les quotas indiqués sont à considérer par foyer et non par personne.


Au delas de ses quotas la demande d'un certificat de capacité devra être déposée, conformément à l’article L.413-2 du code de l’environnement, à la Direction Départementale de la Protection des Populations.

kaa20 a écrit:

En cas de dépassement, la demande de certificat de capacité devra être déposée, conformément à l’article L.413-2 du code de l’environnement, à la Direction Départementale de la Protection des Populations.

La demande de certificat de capacité devra être déposée avant le dépassement des quotas.

mais bon pour vous rassurer, pas mal de nouveaux textes sont en préparation au ministère donc d'ici quelques mois je pense que l'on pourra reparler de tout ca !

Mince, maintenant qu'on a tout compris.

Ils vont nous la faire à la Bruxelloise vous allez voir

Enfin là ça sera plus simple

Avec un peu de chance, j'aurai mon CDC avant.

Neotokyo2030 a écrit:

Ils vont nous la faire à la Bruxelloise vous allez voir
Enfin là ça sera plus simple

Nan nan ! ca va être pire (rien que pour toi !)

Thamno02 a écrit:

Neotokyo2030 a écrit:

Ils vont nous la faire à la Bruxelloise vous allez voir
Enfin là ça sera plus simple

Nan nan ! ca va être pire (rien que pour toi !)

Encore un fantasme Manu ?

Patrick de Tourcoing Heu oui, mince, j'ai copier coller ce que tu as dit hein. ^^
Mais je me suis mal relu, je vais changer. ^^

Thamno02 C'est vrai ? :s

C'est quand que ca va changer ? Histoire que je sache quand revenir vous reposez toutes mes questions sur les quotas. ^^