Tailles et quotas.

Rappel du premier message :

Bonjour,

Dans la loi il es écrit :

"serpent de + 1m50 et - de 3m :10 maximim
serpent de - 1m50 :25 maximum
boa constrictor ssp : 3 sauf occidentalis maximum"

Voila mes questions :

- Les serpents sont plus de 3m sont interdit (sans CDC) sauf les boa, mais les autres espèces qui peuvent les dépasser, comme certain morelia, sont pourtant autorisé, est ce juste la loi qui à mal été écrite ?

- Et comment sais on si les serpents sont considérez comme faisant plus d 1m50 ou moins d'1m50, je veux dire, pour une même espèce, si il sagit d'un petit mâle, ou d'une grande femelle, la différence de taille entre les deux peut être importante, donc y a il une taille "moyenne" pour chaque espèce dans les texte de loi ?
Ou il faut que chaque personne fasse au cas par cas avec chaque bête ? Si c'est le cas, comment fait on si on es à la limite des quotas, quand un des animaux les dépasse en vieillissant ?

Merci.

Neotokyo2030 a écrit:

Sinon acheter un 4éme Boa, même juv, sans être capa est complétement stupide on est bien d'accord !

Et dans l'esprit, on est loin de respecter le maximum des 3 boas puisque soit on garde le 4eme boa et on dépasse les quotas; soit on le revend et ça devient de la vente/transit.

LaurentM a écrit:

Dans ton cas, la durée d'expérience avec une liste d'espèce définie peut être justifiée grace à des factures d'achats, bon de cession d'animaux déjà détenus et par conséquent la durée d'expérience/maintenance qui va avec. Non ???

Si mais il m'a fallu 10 minutes pour qu'il comprenne ce principe.

Tien une question Bête.....

Les quotas sont :

- 10 serpents de plus de 1m50
- 25 serpents de moins de 1m50
- 3 Boas

Les Boa entre dans les quotas de plus de 1m50 ?

En quelque sorte, on peut avoir 35 serpents max chez soit sans être capa ou 38 ?

Ça c'est une question qu'elle est bonne Je là joue à la Akwa

Ni 38, ni 35.

25 serpents max

Phelsumalain a écrit:

Ni 38, ni 35.

25 serpents max

Alain tu n'avais pas le Droit de Jouer

Sinon Oui les Boas entre dans le Quota des plus de 1m50 Comme les 10 de plus de 1m50 entre dans le quota de 25 max.

fallait le dire que c'était une colle !
Désolé

Neotokyo2030 a écrit:

Ça c'est une question qu'elle est bonne Je là joue à la Akwa

Ok merci, c'est bien compliquée tout ca, je vais le noter dans un coin sinon je vais oublier. ^^

kaa20 a écrit:

Ok merci, c'est bien compliquée tout ca, je vais le noter dans un coin sinon je vais oublier. ^^

C'est pas trop trop compliqué, faut juste pas se mélanger.
Au niveau des quotas des serpents, t'as les chiffres.
25 max de moins d'1m50.
10 max de plus d'1m50.
3 BC.
Par contre, tu as quand même le droit à maximum, au total, 25 serpents sans le CDC.
C'est à dire que tu peux pas avoir, par exemple, 25 serpents de moins d'1m50 et 10 de plus d'1m50. Car la limite totale est fixée à 25 spécimens (toute taille confondue).

Après, tu as aussi des quotas pour les sauriens.
25 de moins d'1m,
10 de plus d'1m.
Total maximum, toute taille confondue, sans CDC, 25.

Idem pour les tortues.
25 de moins de 40cm,
10 de plus de 40cm.

Idem pour les amphibiens, je pense, mais là honnêtement je ne connais pas les quotas.

Après, tu as le droit à Maximum, par classe zoologique, 40 spécimens. Donc tu n'as pas le droit, sans CDC, d'avoir 25 serpents + 25 lézards, car tu dépasses le quotas maximum de 40!

En fait, tu as des quotas d'espèces, dans des quotas par groupe d'espèces, dans un quota de classe zoologique

Tu peux trouver le tableau complet facilement sur le net, c'est l'Annexe A de l'arrêté Perret (10 août 2004).

Bib0 Oui c'est vrai, mais c'est dure à comprendre, mais une fois compris c'est bon.

Merci pour toutes ses explications.

Et les pythons régius ? Ils sont dans les 25 ? moins d'1m50 ?

kaa20 a écrit:

Et les pythons régius ? Ils sont dans les 25 ? moins d'1m50 ?

Yes

Les Quotas :

Il vous faut le CDC si vous avez (mise en règle en urgence !) ou si vous voulez avoir (démarche normale) :

* REPTILES

- Plus de 6 spécimens de Testudo ou d’Astrochelys radiata
- Plus de 3 spécimens de Boa constrictor
- Plus de 25 spécimens dont la taille adulte est inférieure ou égale à 40 cm pour les tortues, 1 m pour les lézards et 1,5 m pour les serpents.
- Plus de 10 spécimens dont la taille adulte est supérieure à 40 cm pour les tortues, 1m pour les lézards et 1,5 m pour les serpents

En plus des points précédents, toute personne qui détient un effectif cumulé de plus de 40 reptiles, soit par exemple : 2 spécimens de Boa constrictor, 5 Testudo, 3 Astrochelys radiata, 20 serpents dont la taille adulte est inférieure ou égale à 1,5 m et 11 lézards dont la taille adulte est inférieure ou égale à 1 m doit être titulaire du certificat de capacité.

* AMPHIBIENS

- Plus de 40 spécimens d’amphibiens

Les quotas indiqués sont à considérer par unité d’élevage et non par personne.

En cas de dépassement, la demande de certificat de capacité devra être déposée, conformément à l’article L.413-2 du code de l’environnement, à la Direction Départementale de la Protection des Populations.

Phelsumalain a écrit:

Ni 38, ni 35.

25 serpents max

Oups, j'ai merdé
Je viens de voir le responsable faune sauvage de mon département : les Boa constrictor ne font pas partie du quota des petits serpents
En pratique si un gars a 25 gutt chez lui et qu'il veut un 26eme serpents sans CdC, il ne peut pas prendre une gutt de plus mais il peut prendre 1,2 ou 3 BC

Dingue mais vrai !!!

Phelsumalain Je n'ai pas très bien compris. :s

Donc on peut non pas en avoir 25 maximum, mais 28 ?

Bon maintenant je comprend plus rien.

kaa20 a écrit:

Phelsumalain Je n'ai pas très bien compris. :s

Donc on peut non pas en avoir 25 maximum, mais 28 ?

Bon maintenant je comprend plus rien.

pas tout à fait !
si ce que dit Alain est bien vrai (dans le sens, partagé par toutes les DDPP et ONCFS ), ce serait
3 BCI +25 serpents de petite taille.

pas juste "28"

A+
Fenchurch

Donc si je comprend bien ... Et c'est pas sur. ^^

Si on a 25 serpents de moins d'1m50, on peut prendre encore 3 bci, mais aucun autre serpent de plus d'1m50 ? Donc ça fait 28.

Si on à 10 serpents de plus d'1m50 et 15 de moins d'1m50, on a pas le droit d'avoir 3 boas, donc ça fait 25.

C'est ça ?

Phelsumalain a écrit:

Phelsumalain a écrit:

Ni 38, ni 35.

25 serpents max

Oups, j'ai merdé
Je viens de voir le responsable faune sauvage de mon département : les Boa constrictor ne font pas partie du quota des petits serpents
En pratique si un gars a 25 gutt chez lui et qu'il veut un 26eme serpents sans CdC, il ne peut pas prendre une gutt de plus mais il peut prendre 1,2 ou 3 BC

Dingue mais vrai !!!

Ho Bin je suis pas au point non plus alors MANU HELP !!!

Bin finalement je sais plus Kaa20, mais si je suis bien Alain ce que tu as écrit c'est bon

ESPÈCES (A l’exclusion des espèces inscrites à l’annexe 2 du présent arrêté)	Effectif cumulé maximum par groupe d’espèces	Effectif cumulé maximum par classe zoologique	Effectif cumulé maximum pour plusieurs classes zoologiques
Reptiles Espèces dont la capture est interdite en application de l’article L. 411-1 du code de l’environnement (*) ou inscrites en annexe A du règlement communautaire (CE) no 338-97 susvisé............................................................................................. Boa constrictor............................................................................... Autres petites espèces : taille adulte pour l’espèce inférieure ou égale à 40 cm pour les tortues ; 1 m pour les lézards ; 1,50 m pour les serpents............. Autres grandes espèces : taille adulte pour l’espèce supérieure à 40 cm pour les tortues ; 1 m pour les lézards ; 1,50 m pour les serpents ..............................	6 3 25 10	40	40

C'est marqué : autres .....

@ Patrick : je t'ai bien lu Patrick, j'avais déjà bien lu la première fois.

Mais ta citation de toi-même ne répond pas au cas douteux où un type possède 3 BCI, 25 gutt et 10 Elaphe taeniura. Soit 38 serpents et à chaque fois en dessous des quotas pour chaque groupe d'espèces cité dans le tableau de l'arrêté, ainsi que pour l'effectif cumulé de la classe zoologique.

Je téléphone demain à ma DDPP

Tu as tout à fait raison Alain, ton cas de figure est nickel !
Quota => serpents 38 en respectant les 25/10/3
Bien sur cela ne concerne que les adultes ...

Donc je peux avoir 10 régius, 15 gutts, 10 macdowellis et 3 bci, c'est ça ?

Patrick de Tourcoing Merci.

Sur le tableau de Phelsumalain il es écrit "Espèces dont la capture est interdite en application de l’article L. 411-1 du code de
l’environnement (*) ou inscrites en annexe A du règlement communautaire (CE) no 338-97
susvisé"

Je ne comprend pas tellement, on peut avoir 6 espèces dont la capture es interdite ? ( donc N.C. ?)
Mais ses 6 espèces la, rentre dans les quotas "normaux" ?

Le quota des 6 ne concerne que les Testudo de l'annexe A du règlement européen 338/97 ( T. graeca, T. hermanni, T. marginata, T. kleinmanni) et Astrochelys radiata.
Que des tortues donc (si on se limite aux reptiles).

Thamno02 a écrit:

Quota => serpents 38 en respectant les 25/10/3

Et ben Comme quoi, tout est souvent question d'interprétation des textes/tableaux..
Je ne l'avais jamais compris comme cela.

Eh ben !
Merci pour ce topic, j'avais pas lu le tableau comme ça, et je pensais vraiment que les 25 serpents étaient une limite absolue...

Encore merci !!!

A+
Fenchurch