impératif lors de l'acquisition d'un nouveau reptiles

voici se qu il vous faudra a chaque acquisition de reptiles annexer en I ou en II de la convention de washington.

pour les ressortissant de la C.E et non du continent européen (c'est a dire pas les pays non membres de la C.E comme la suisse etc...).

lors de l'achat d'un reptiles en animalerie ou a un professionnel déclarer
ces dernier doivent vous fournir obligatoirement une facture comportent le nom de l espèce avec le sexe suivi de l'adresse de l'établissement et son téléphone ainsi que la date d'achat.

Pour les annexes I :
en plus de la facture d'achat le magasin doit vous fournir le certificat intracommunautaire original c'est obligatoire une simple facture pour de l'annexe 1 n est pas valable.

pour les animaux d'annexe II non nées en Communauté Européenne.
il doit y avoir obligatoirement le N° de CITES qui prouve que l'animal a été introduit légalement en C.E.

Si l'animal est née en C.E et qu'il est en annexe 2 le numéro de cites n' est pas nécessaire et la mention née en C.E doit êtres préciser sur la facture.

Certain magasin délivre des certificat de cession C'est absolument illégal!!
ne l'accepter pas et exiger une facture.

_____________________________________________________________

pour les achat en bourses ou par internet a des particulier ou éleveur amateurs :

pour de l'annexe I:
il faut encore une fois un certificat intracommunautaire original et en plus un certificat de cession comprenant le nom l'adresse du cédeur et la date d'acquisition.

pour de l'annexe II :si c'est née en C.E il faudra juste un certificat de cession .

si c'est née hors C.E il faudra la facture originale avec le numéro de cites.

a préciser que lors d'un éventuel contrôle des autorités compétentes les ddsv douanes ou oncfs peuvent remonter au vendeur pendant un délais de 5 ans après l'achat et que si le vendeur na pas les justificatif de provenance c'est lui qui s'expose a des sanctions.

en conclusion si les règles éditer ne sont pas respecter n'acheter pas ou exiger les avant paiement.

Dans le cas contraire c'est vous qui vous exposer a des sanctions pénales.

Super ça va en aider plus d'un.

Avec ça tout le monde devrait être en règle

oui, trés utile, merci rob, en plus c'est le genre de truc auquel on pense pas forcément quand on achète un reptile

l'animalerie ou je me fournis de divers matos ou grillions j'ai pus appercevoir qu'il faisait un reçu avec le nom de l'espéce le prix et leur nom esque sa pourrait être valade ??

merci Rob, très utile

toma03 a écrit:

l'animalerie ou je me fournis de divers matos ou grillions j'ai pus appercevoir qu'il faisait un reçu avec le nom de l'espéce le prix et leur nom esque sa pourrait être valade ??

Oui,c'est un justificatif valable tant que ce ne sont pas des animaux en Annexe I.Ceci dit tu es belge,alors chez toi il n'y a pas de CDC,ce sont d'autres autorisations et d'autres instances,Keriduenn avait fait un post là-dessus

il ni a pas de cdc a proprement dit en belgique , mes il y a un permis.
maintenant la belgique étant membre de la C.E , elle est régis par le règlement intracommunautaire donc pour les annexe 1 et 2 de la convention de washington le règlement et le meme .
et c'est valable pour tous les pays membres.

Thorrshamri a écrit:

toma03 a écrit:

l'animalerie ou je me fournis de divers matos ou grillions j'ai pus appercevoir qu'il faisait un reçu avec le nom de l'espéce le prix et leur nom esque sa pourrait être valade ??

Oui,c'est un justificatif valable tant que ce ne sont pas des animaux en Annexe I.Ceci dit tu es belge,alors chez toi il n'y a pas de CDC,ce sont d'autres autorisations et d'autres instances,Keriduenn avait fait un post là-dessus

Oué mais il vendent de la brachypelma smithi (mygale) qui est soumisse a la convention de washington donc il faut quand même une preuve valable^^

brachypelma smithi , est classer en annexe 2 de la CITES depuis le 16/02/1995
et également en annexe B de l'UE depuis le 01/06/1997.

donc certificat de cession si nc chez un particulier ou facture avec mention né en captivité en C.E chez un professionnel.
si elle n'est pas nc en C.E , un numéro de cites doit obligatoirement être délivrer sur les papier prouvant la légalité de l'animal en communauté européenne.
pour la France il faut en plus de cela être titulaire du cdc + aoe , car especes classer dangereuse.

Oué donc c'est un peu chaud juste le petit reçu comme decrit ci-dessus ?

sinon en belgique y a le permis d'environement oui

bonsoir à tous,

désolé pour cette question un peu bête... mais je ne comprends pas comment on peut acheter des "annexe I" alors que leur commerce est par définition interdit.

quelqu'un peut il m'expliquer cela?

merci d'avance

sam

Cela depend de "la source" de l'animal, dans le cas des sources C et D (en gros les NC) il peut y avoir possibilité, dans ce cas il faut regarder les mentions portées sur le CIC et en cas de commerce autorisé ou avec certaines restrictions tout est précisé dessus !

et j'ai lu je ne sais plus où qu'un annexe I devenait annexe II (donc avec CITES) à la deuxième génération..?

je dis encore une connerie?

sam

hola c'est plus complexe que ca, il te faut une tracabilité sur plusieurs generations des deux parents ... donc concretement rarement effectif

merci thamno02, j'en ai appris plus en 10 minutes qu'en cherchant tout seul un peu n'importe où!!!

merci à toi, je vais me coucher

bonne nuit

sam

bonjour,

encore deux trois éclaircissements : je ne comprends pas l'histoire des "sources C et D". kesako?

sinon je trouve curieux que la vente d'un animal soit interdite mais finalement autorisée. c'est comme si certains avaient le droit de fumer dans les lieux publics sur dérogation!

donc, on peut par exemple acquérir un Boa constrictor occidentalis? comment, concrètement?

bonne journée

sam

encore moi!

encore une petite question : les animaux nés en captivité dans la communauté européenne n'ont pas besoin d'un numéro de cites lors de la vente, même si ils sont en annexe II de la cw, c'est bien ça?

et savez vous ce qu'il en est des oiseaux?

merci

sam

thomyorke a écrit:

encore une petite question : les animaux nés en captivité dans la communauté européenne n'ont pas besoin d'un numéro de cites lors de la vente, même si ils sont en annexe II de la cw, c'est bien ça?

Oui c'est ça.

Pour les annexe I né en captivité comme par exemple le Boa constrictor occidentalis, ils sont interdits à la vente sauf entre capacitaires.

merci bien!

ça va m'aider

dans mon certificat, il n'y aura aucun animal Guyane, et seulement quelques Psittacidés en annexe II, mais c'est primordial je trouve de connaître la législation quand on est vendeur en animalerie.

après je vais suivre les conseils d'un membre du forum (neotokyo il me semble, ou un pseudo dans ce genre, désolé de l'écorcher! ...) : ne passer des reptiles que si je les connais bien. donc je vais me limiter aux guttata, aux physi, aux anolis et peut être aux pogo.

bonne soirée

sam

Pour le B.c.occidentalis, il faut que tu sois capacitaire (avec tout ce qui va avec APO, registes) tu trouves un eleveur qui par exemple vend ses jeunes, il faut que le CIC (certificat intra communautaire) soit de source C (captivité) et que dans les observations aucune restriction n'empeche la transaction (ex : animal ne pouvant etre vendu en dehors du pays de naissance)
Les annexes A nés en Europe (suivant l'origine des parents ...) seront source C, ils seront vendus sans n° de CITES mais avec un CIC.
Les annexes 2 nés en captivités seront vendus avec une facture ou un bon de cession pour conserver une tracabilité.

bonjour,

pour être sûr d'avoir compris : par annexe A et 2, tu entends celles de la cw/ce ou celles de l'arrêté du 10/08/2004?

c'est sans doute la deuxième réponse mais je veux être sûr...

sam

oups j'ai manqué de claireté ! Je parlais d'annexes CITES et pour ne pas t'embrouiller j'aurais du parler d'annexes A et B et non 2 comme j'ai fait !

Désolée, je déterre des posts mais ils amènent à des questionnements idiots dont je n'ai pas la réponse. Fallait pas ouvrir les sujets. Insultez moi si c'est parce que c'est trop évident

Lorsque l'on revend une bête que l'on a maintenu, est ce qu'il faut fournir le certificat de session d'origine et/ou doit-on en établir un tout beau tout neuf avec nos coordonnées à nous? Et dans ces cas là, faut il lister le vendeur d'origine afin que le futur possesseur aie une tracabilité et une idée sur l'origine de son reptile?
Imaginons que plusieurs bêtes ont été acheté en même temps, et que l'on n'en revend qu'une, peut on avoir un certificat de session pour plusieurs bêtes et dans ces cas là, comment fait on à la revente?
Imaginons le cas inverse, soit des bêtes achetées une par une et revendues ensemble. Peut on établir un certificat de session unique pour plusieurs bêtes?¨

Non, je ne pense pas vendre de bêtes, mais je me pose la question.

Regius.

il y a une différence entre "il faut" et "on peut"
pour la vente d'un animal, on doit fournir un certificat de cession si l'animal est nc
alors, comment prouver qu'il est nc?
effectivement en apportant la preuve par une attestation veterinaire de naissance ou, si l'animal provient d'un elevage particulier, du certificat ou de la facture de cet eleveur
après, si l'animal est d'import, on doit fournir le numero sur le certificat de cession même si c'est un nc hors zone CEE ou la facture si on l'a ou le certificat de cession mais ce n'est pas obligatoire
en gros, on doit pouvoir justifier de l'origine de l'animal qu'on vend ou revend
mieux vaut dans ce cas, fournir les documents antérieurs
après, moi, je fournis tous les papiers en ma possession pour une simple question de traçabilité pour prouver l'origine de mes bêtes en marge de toute question de legislation
j'espere avoir répondu à ta question

Merci.
Donc,si je résume, si l'on achète à un particulier du nc en France, il doit donner un certificat de session. Si l'on revend, on fait comme on veut à partir du moment où l'on le signe.

Pour de l'import, tant que l'on donne le numero CITES, on a tout bon.

On peut par souci de transparence tout donner comme on peut juste établir un nouveau papier. J'ai tout compris?