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| CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage | |
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+12Seb49 aude27 Droopy22 Cara Papaye31 Neotokyo2030 Francois93 LaurentM Phelsumalain spyk14 Patrick de Tourcoing Fenchurch 16 participants | |
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Fenchurch Alias Super Tomate, Fouine-fourche, je fouine et j'enfourche...mon gros cube ! (Administratrice)
Nombre de messages : 37079 Age : 49 Localisation : Grenoble (38) Loisirs/Humeur : Le rire c'est de la merde.... ça n'arrête pas les balles. Date d'inscription : 07/09/2008
| Sujet: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Lun 02 Juil 2012, 22:17 | |
| Rappel du premier message :Le CDC et L'AOE qu'est-ce que c'est ? Le CDC ou Certificat De CapacitéIl y a 4 sortes de certificats de capacités pour les espèces non domestiques :- Elevage (destiné aux particuliers) - Vente et transit (destiné aux animaleries, professionnels de la vente et très gros élevages par lesquels transitent des animaux d'importation) - Présentation au public (incluant zoos et organismes à but pédagogique travaillant avec des animaux vivants non domestiques) - Centre de soins de la faune sauvage Ainsi, un titulaire du CDC élevage ne peut faire que 7 présentations au public de ses animaux, par an. Au-delà, il doit posséder le CDC présentation au public pour cela. Nous parlerons ici du CDC élevage, le seul qui nous concerne ici hors cas particuliers. Un CDC pour quoi faire ?Le CDC est légalement obligatoire dès lors que : - vous détenez au moins un individu d'une espèce soumise à CDC dès le premier spécimen OU - vous dépassez les quotas (=un nombre maximal d'animaux PAR FOYER ) (vous ne pouvez pas prétendre que vous avez 24 geckos et votre conjoint 20) En France ce qui détermine le besoin de CDC ece sont les arrêtés du 10 août 2004. L'un définit les différents types d'élevage, l'autre les quotas, les listes d'espèces nécessitant le CDC dès le premier spécimen (annexe 2) et des espèces considérées comme dangereuses (Annexe 3). Les animaux domestiques ne sont pas concernés. La liste officielle est ici :[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]Le CDC est-il payant ?En tant que tel, non. Pas de taxe à acquitter, pas de timbre fiscal ni quoi que ce soit. Cependant, préparer son CDC impliquera de toute façon des frais, surtout pour les formations obligatoires : même gratuites, elles peuvent occasionner des frais de déplacement et d'hébergement. De plus, l'impression (couleur recommandée) du/des dossiers, en plusieurs exemplaires, engendre aussi des frais. C'est surtout consommateur de temps. Sont soumis à CDC dès le 1er spécimen :- Les Dangereux (liste noire Dragons) Annexe 3 de l'arrêté du 10 août 2004- Tous les espèces venimeuses (serpents venimeux, mygales, scorpions, scolopendres etc…) - Tous les serpents à taille adulte > 3 mètres - Les varans à taille adulte > 3 mètres - Tous les crocodiliens - les tortues à taille de bouche à l'âge adulte > 4 cm - Les phyllobates - Les espèces protégées (liste rouge Dragons) Annexe 2 de l'arrêté du 10 août 2004 - Les espèces protégées de l'herpétofaune du territoire métropolitain français, corse et DOM dont Guyane. - Toutes les espèces en annexe 1 de la CITES (ou A du Règlement (CE) n° 338/97, ce dernier reprenant l'annexe I de la CITES) hors liste noire - Les espèces invasives (liste rouge Dragons) Annexe 2 de l'arrêté du 10 août 2004Les quotas :Les particuliers non capacitaires ont le droit de détenir chez eux (par lieu de détention, non par individu) : - pas plus de 40 animaux exotiques, des Classes Zoologiques suivantes : mammifères, reptiles, amphibiens et certains oiseaux. - pas plus de 25 lézards adultes de moins d'1m - pas plus de 10 lézards adultes de plus de 1m - pas plus de 25 serpents adultes de moins d'1.50m - pas plus de 10 serpents adultes de plus de 1.50m - pas plus de 3 Boa constrictor imperator- pas plus de 25 Tortues adultes de moins de 40cm - pas plus de 10 Tortues adultes de plus de 40cm - pas plus de 40 Amphibiens Sachant bien sûr qu'un seul de ces critères suffit à vous contraindre légalement au CDC et AOE, bien que les quotas au sein d'un groupe soient cumulables jusqu'à 40 individus (ex : 3 Boa constricor ET 25 Pantherophis guttatus ET 10 Python regius, c'est bon, car on est pile aux quotas par catégorie, et en-dessous des 40 individus. ) Ne rentrent donc pas dans ces quotas : - les espèces soumises à l’arrêté du 10 Août 2004, - les espèces soumises à l’arrêté de Guyane (Arrêté ministériel du 15 mai 1986), - les espèces de la faune française, - les espèces en Annexes A du Règlement (CE) n° 338/97 ou I de la CITES - les espèces dangereusesqui elles, nécessitent le CDC dès le premier spécimen. N'entrent pas non plus dans ces quotas les juvéniles nés dans l'élevage, tant qu'ils ne sont pas considérés comme adultes. ATTENTION, des individus achetés juvéniles entrent dans ces quotas ! Le fait que les reproductions sur place soient exclues des quotas jusqu'à l'âge adulte permet à un particulier détenant un couple de Boa constrictor de ne pas se retrouver immédiatement dans l'illégalité avec l'arrivée d'une portée de 16 petits ! Cas des poissons exotiques :Les poissons sont soit libres de détention (car dans la liste officielle des animaux domestiques), soit soumis à CDC dès le premier spécimen. PAR CONTRE, l'on demande le CDC pour un animal non domestique, il faut normalement inclure TOUTES les espèces non domestiques, y compris les poissons libres de détention, et les élevages de proies, là encore cette disposition pouvant dépendre de votre DDPP... Le Certificat de Capacité est un acte individuel de l’administration, il est personnel et incessible. Ce n’est pas un diplôme mais une autorisation administrative d’exercer une responsabilité au sein d’un établissement. Le Certificat de Capacité est délivré pour : - un type d’activité (présentation au public, élevage, vente) ; - certaines espèces ou groupes d’espèces animales non domestiques. Attention, la liste des espèces devra contenir toutes les espèces non domestiques détenues, y compris celles ne nécessitant pas le CDC, et cela concerne aussi les rongeurs, oiseaux, parfois les poissons etc. Normalement, les espèces élevées en tant que nourriture n'ont pas besoin d'être listées, mais là encore ça dépend des DDPP, certaines les demandent, donc vérifiez ce que souhaite la vôtre !Le titulaire doit en demander l’extension à d’autres espèces que celles mentionnées par la décision, ou le transfert à d’autres types d’établissements, dès lors qu’il envisage une modification des conditions d’exercice de ses fonctions. Le Certificat de Capacité peut être accordé sans limitation de durée ou pour une période probatoire dans la mesure où le candidat a besoin de parfaire ses connaissances. S’il s’avère que le titulaire du Certificat de Capacité se montre incompétent à entretenir des animaux pour lesquels il est certifié et notamment en cas de fautes graves et/ou répétées, ou si le titulaire à fait l’objet d’une condamnation pour infraction à la loi relative à la protection de la nature ou à la protection animale, il pourra être procédé à l’abrogation partielle ou totale du Certificat de Capacité. L’intéressé doit, par ailleurs, respecter l’ensemble des obligations légales, réglementaires et administratives tant nationales qu’internationales applicables à la faune sauvage (ex : la réglementation relative aux espèces autochtones protégées, la convention de Washington…). Liste des textes à connaître (pas par cœur, hein) : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]AOE ou Autorisation d'Ouverture d'ElevageLes établissements détenant des animaux d’espèces non domestiques sont soumis à Autorisation d’Ouverture au titre : - de la Protection de la Nature et des Installations Classées pour les établissement de présentation au public, - de la Protection de la Nature pour les établissements non ouverts au public et les établissements de vente. L’Arrêté Ministériel du 21 novembre 1997 définit 2 catégories d’établissements : Etablissement de première catégorie : ce sont les établissements hébergeant des animaux d’espèces non domestiques qui présentent des dangers ou inconvénients graves pour les espèces sauvages, les milieux naturels ainsi que pour la sécurité des personnes. Ce sont : - les établissements de présentation au public ; - les établissements d’élevage, de location, de vente ou de transit lorsqu’il détiennent des animaux d’espèces dangereuses.
Etablissement de deuxième catégorie : ce sont tous les autres établissements dont ceux habilités à héberger, soigner et entretenir les animaux de la faune sauvage momentanément incapables de pourvoir à leur survie dans le milieu naturel.
ne pas confondre AOE et l'AEA : Autorisation d'Elevage d'Agrément : procédure simplifiée de l'AOE + CdC réservée à certaines espèces, en l’occurrence les Testudos du tableau (ref Annexe 1 de l'Arrêté du 10 août 2004) |
Quelle démarche faire pour "passer" son CDC et avoir son AOE ?
L’entretien régulier des animaux d’espèces non domestiques (même dans un élevage amateur) est assuré par une où plusieurs personnes titulaire(s) d’un Certificat de Capacité. Les établissements détenant des animaux d’espèces non domestiques sont soumis à Autorisation d’Ouverture.
Il est donc logique de faire sa demande de CDC avant (ou en même temps que, selon les préfectures !) sa demande d'AOE, pas l'inverse.
La toute première étape est de contacter sa DDPP (on trouve ses coordonnées à la préfecture de son département ou en cliquant [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]) pour savoir exactement quelles sont les pièces nécessaires au dossier car toutes ne demandent pas exactement les mêmes choses, ni la même présentation. De même, certaines DDPP demandent de lister les espèces, d'autres acceptent qu'on demande des genres voire des Familles entières. Une personne est censée vous suivre et vous aider tout au long de la démarche, depuis la constitution du dossier jusqu'au passage en commission.
Acquisition des connaissances Dans la partie concernant les informations sur le demandeur, il faut noter qu'une formation de 20h de théorie + 50h de pratique, pour un groupe zoologique donné et concerné par la demande, doit être effectuée, dans l'idéal avant le dépôt du dossier, et dans tous les cas avant le passage en commission. Ces formations peuvent se suivre auprès d'organismes agréés, moyennant finance, et/ou auprès d'éleveurs capacitaires pour les espèces concernées (qu'il les détienne ou pas dans son élevage). Cette solution est souvent moins onéreuse et plus sympathique. Attention ! Si la demande porte sur des groupes zoologiques très différents (amphibiens et serpents, par exemple), il faudra sans doute veiller à suivre une formation assurée par une personne détenant le CDC à la fois pour les amphibiens et pour les serpents, ou alors il sera nécessaire de faire 2 formations de 50h chacune, une assurée par un capacitaire "amphibiens", l'autre par un capacitaire "serpents". La encore, des disparités peuvent exister selon les DDPP, RENSEIGNEZ-VOUS !
Demande de Certificat de Capacité Les demandeurs doivent justifier d’une durée minimale d’expérience personnelle fixée, en fonction des diplômes dont ils sont titulaires, par l’Arrêté Ministériel du 12 décembre 2000. Cette durée peut varier de 3 ans (aucune formation initiale en rapport avec les animaux, la biologie, la gestion des espaces naturels...) à 2 mois (diplômes dans ces domaines) ou aucune durée (vétérinaires par exemple). Le dossier de demande est composé d’une série de pièces et de documents. Il comprend 2 parties introduites par une lettre de demande : - Informations concernant la personne du demandeur (essentiellement l'acquisition des connaissances terrariophiles); - Informations concernant le projet ou l’établissement impliqué (qui peut être repris dans la partie AOE si la demande est faite en même temps).
un certain nombre d'exemplaires papier du dossier doivent être déposés par le demandeur ou adressés en envoi recommandé au Préfet du département dans lequel l’établissement est ou sera situé. Là encore, certaines DDPP demandent un seul exemplaire papier, le reste au format électronique, d'autres imposent 3 ou plus dossiers papier identiques... Attention, une vingtaine de "pièces" peut vous être demandée, depuis la simple lettre d'introduction (la demande elle-même, adressée au préfet), jusqu'aux fiches de maintenance des espèces pour lesquelles on demande le CDC, en passant par le CV et l'extrait de casier judiciaire... Cf. les pièces généralement demandées [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien].
Demande d’Autorisation d’Ouverture Les dossiers de demande d’Autorisation d’Ouverture doivent être déposés par le demandeur ou adressés en envoi recommandé au Préfet du département dans lequel l’établissement est situé, en un certain nombre d'exemplaires selon la catégorie de votre établissement. Ce dossier est souvent la partie la plus conséquente de la démarche complète. Il contient généralement les fiches d'élevage des espèces demandées, et les informations sur la conduite générale de l'élevage (prévention des maladies, acquisition des animaux, généralités sur la terrariophilie etc.). Parfois les DDPP demandent les fiches dans la partie "CDC"... Selon les DDPP, les fiches d'élevage pourront regrouper des espèces ayant des besoins similaires, ou au contraire devront concerner chacune une seule espèce...
Une fois la demande de CDC et éventuellement d'AOE déposée auprès de la préfecture, il faut attendre une convocation à une commission, devant laquelle le candidat va présenter et défendre son dossier.
Le demandeur présente seul son projet devant une commission constituée de plusieurs membres.
La commission rend enfin son avis. Le Certificat de Capacité peut être accordé sans limitation de durée ou pour une période probatoire dans la mesure où le candidat a besoin de parfaire ses connaissances. De même, le Certificat de Capacité peut être accordé sans certaines espèces, retirées de la liste d'origine si vous n'avez pas convaincu la commission... Une erreur sur une espèce ne veut généralement pas dire que l'ensemble de votre demande est rejetée. De même, votre AOE peut restreindre fortement le nombre d'individus demandés, au vu de votre installation.
J'ai mon CDC et mon AOE, et ensuite ? Un capacitaire doit tenir à jour un certain nombre de registres : - livre-journal des mouvements d'animaux (Cerfa N° 07-0363) - inventaire permanent des entrées et sortie (Cerfa N° 07-0362) - livre de soins vétérinaires Il doit en outre établir des certificats de cession pour tous les animaux qu'il vend ou donne (imprimé disponible [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]) et détenir des certificats de cession ou des factures pour tous les animaux qu'il détient et achète par la suite. Pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention de Washington : copie des certificats dits de la "CITES" ou de la "Convention de Washington" ou copie des factures correspondant à ces même espèces mentionnant le ou les numéros des Certificats CITES. Eventuellement, copie de tout autre document justifiant de l'origine licite des spécimens. ATTENTION : pour les espèces inscrites à l'annexe I de la Convention de Washington (et reprise en annexe A du Règlement (CE) n° 338/97), les individus nés au sein de l'élevage nécessitent un Certificat Intra Communautaire : c'est un certificat à demander à la DREAL (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement), pour chaque individu, qui doit également être identifié selon les moyens disponibles pour l'espèce (parfois une simple photographie). Ce CIC est obligatoire pour la vente et la cession de ces individus.
C'est l'ONCFS qui est chargé des contrôles des installations après l'obtention du CDC, alors que c'est la DDPP qui accorde le CDC et l'AOE. Ces 2 organismes n'ont pas forcément la même interprétation des lois...
Pour de plus amples renseignements, la liste de ces espèces, les textes auxquels il est ici fait référence, rendez-vous en section : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Edit Fen le 23/10/2013 ______________________________________________________________________ THERE IS NO JUSTICE. THERE IS JUST ME.
3.4.0 Rhacodactylus ciliatus NC 2.1.0 Ptychozoon kuhli NC 1.3.1 Ranitomeya (lamasi) sirensis NC 1.0.0 Agalychnis callidryas NC 1.0.0 Hypselotriton orientalis NC 7.3.9 Neurergus kaiseri NC - CDC 3.0.6 Triturus dobrogicus ssp. NC - CDC 0.0.7 Triturus marmoratus NC - CDC 1.0.0 Python regius NC (Adedayo) 0.1.0 Felis silvestris catus NC (Gally)
Dernière édition par Fenchurch le Mar 02 Fév 2016, 21:33, édité 20 fois |
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Cara En 1767 Voltaire lui dédiait une oeuvre...
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| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Dim 24 Nov 2013, 12:08 | |
| - Fen a écrit:
- Un capacitaire doit tenir à jour un certain nombre de registres :
- livre-journal des mouvements d'animaux (Cerfa N° 07-0363) - inventaire permanent des entrées et sortie (Cerfa N° 07-0362) Est-ce qu'on y inscrit aussi, dans ces fameux registres, les animaux non soumis à CDC ? (je pense par exemple aux phasmes) |
| | | Patrick de Tourcoing C'est Pas Aux Vieux Sages Qu'on Apprend A Faire des Grimaces (Administrateur Principal)
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| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Dim 24 Nov 2013, 12:11 | |
| - Cara a écrit:
- Est-ce qu'on y inscrit aussi, dans ces fameux registres, les animaux non soumis à CDC ?
(je pense par exemple aux phasmes) Oui, on y inscrit aussi les phasmes. A voir avec ta DDPP si tu peux les inscrire en groupes et non individuellement. ______________________________________________________________________[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]La vie est trop courte pour être petite. Les Dragons d'Asgard, un forum sérieux pour des gens qui ne se prennent pas au sérieux.L'éthique des Dragons en 10 enseignements, pour une terrariophilie durable et responsable. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] |
| | | Droopy22 You know what? I'm happy happy happy happy... (AdministraTUEUR "CHEVALIER")
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| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Dim 24 Nov 2013, 12:15 | |
| Bien sûr, tu y rentres toutes les espèces non domestiques que tu as et qui doivent également figurées sur l'AOE. Peut importe qu'elles soient indexées CITES/RegCE ou non.
Ce qui importe c'est la notion domestique/pas domestique. ______________________________________________________________________ |
| | | Cara En 1767 Voltaire lui dédiait une oeuvre...
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| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Dim 24 Nov 2013, 12:23 | |
| Ce qui veut dire que si j'ai 50 bébés phasmes qui naissent, je les inscris aussi ? Et si 3 jours après, il y en a 20 qui meurent je les inscris comme "sortis d'élevage " car décédés ? |
| | | Fenchurch Alias Super Tomate, Fouine-fourche, je fouine et j'enfourche...mon gros cube ! (Administratrice)
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| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Dim 24 Nov 2013, 12:48 | |
| - Cara a écrit:
- Ce qui veut dire que si j'ai 50 bébés phasmes qui naissent, je les inscris aussi ? Et si 3 jours après, il y en a 20 qui meurent je les inscris comme "sortis d'élevage " car décédés ?
A cette question (enfin, pas pour des phasmes) mon correspondant m'a dit d'inscrire les naissances quand le "seuil de mortalité" est passé.... toute la difficulté consistant à "deviner" à quel âge on peut dire qu'un bébé est sorti d'affaire. Et que entre-temps, on n'est pas tout à fait strictement dans les clous, même si on a des arguments ______________________________________________________________________ THERE IS NO JUSTICE. THERE IS JUST ME.
3.4.0 Rhacodactylus ciliatus NC 2.1.0 Ptychozoon kuhli NC 1.3.1 Ranitomeya (lamasi) sirensis NC 1.0.0 Agalychnis callidryas NC 1.0.0 Hypselotriton orientalis NC 7.3.9 Neurergus kaiseri NC - CDC 3.0.6 Triturus dobrogicus ssp. NC - CDC 0.0.7 Triturus marmoratus NC - CDC 1.0.0 Python regius NC (Adedayo) 0.1.0 Felis silvestris catus NC (Gally) |
| | | Cara En 1767 Voltaire lui dédiait une oeuvre...
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| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Dim 24 Nov 2013, 14:38 | |
| - Fenchurch a écrit:
- Cara a écrit:
- Ce qui veut dire que si j'ai 50 bébés phasmes qui naissent, je les inscris aussi ? Et si 3 jours après, il y en a 20 qui meurent je les inscris comme "sortis d'élevage " car décédés ?
A cette question (enfin, pas pour des phasmes) mon correspondant m'a dit d'inscrire les naissances quand le "seuil de mortalité" est passé.... toute la difficulté consistant à "deviner" à quel âge on peut dire qu'un bébé est sorti d'affaire. Et que entre-temps, on n'est pas tout à fait strictement dans les clous, même si on a des arguments
Ben oui Fen, mais toutes les ddpp ne le conçoivent pas ainsi ! ça laisse à réfléchir pour les phasmes, du coup... |
| | | Fenchurch Alias Super Tomate, Fouine-fourche, je fouine et j'enfourche...mon gros cube ! (Administratrice)
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| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Dim 24 Nov 2013, 14:40 | |
| - Cara a écrit:
- Ben oui Fen, mais toutes les ddpp ne le conçoivent pas ainsi !
ça laisse à réfléchir pour les phasmes, du coup... Ben comme d'habitude (je le répète tant de fois que je ne pensais pas devoir le répéter encore une), VOIR AVEC VOTRE DDPP !!! A+ Fenchurch ______________________________________________________________________ THERE IS NO JUSTICE. THERE IS JUST ME.
3.4.0 Rhacodactylus ciliatus NC 2.1.0 Ptychozoon kuhli NC 1.3.1 Ranitomeya (lamasi) sirensis NC 1.0.0 Agalychnis callidryas NC 1.0.0 Hypselotriton orientalis NC 7.3.9 Neurergus kaiseri NC - CDC 3.0.6 Triturus dobrogicus ssp. NC - CDC 0.0.7 Triturus marmoratus NC - CDC 1.0.0 Python regius NC (Adedayo) 0.1.0 Felis silvestris catus NC (Gally) |
| | | Phelsumalain Grand Ordonnateur céleste, râleur mais au coeur grand comme....ça !
Nombre de messages : 3905 Age : 60 Localisation : Gotham City (Arkham Asylum) Emploi : Provocateur Loisirs/Humeur : Joker / Psychopathe Date d'inscription : 13/06/2011
| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Dim 24 Nov 2013, 14:57 | |
| Ceci dit, il y a des limites : à l'impossible nul n'est tenu. Quand j'élevais des phyllies, j'en avais plusieurs milliers, avec des centaines de naissances par jour parfois. Si j'avais dû les inscrire individuellement dans mes registres il aurait fallu abattre une forêt pour faire le papier de tous les registres dont j'aurais eu besoin. Et il aurait fallu que j'arrête mon boulot pour avoir le temps de faire l'inventaire tous les jours. Donc DDPP d'accord ou pas, les exigences de la vie réelle m'ont amené à inscrire mes insectes par lot. Comme c'est indiqué dans la notice d'explication du registre d'ailleurs, dans l'exemple avec les coccinelles. Pour moi c'est clair. |
| | | aude27 Membre draconique Confirmé
Nombre de messages : 75 Age : 38 Localisation : melun Emploi : assistante vétérinaire Loisirs/Humeur : heureuse, ballade en foret, sport, animaux poilus ou non ;) Date d'inscription : 16/02/2014
| | | | Seb49 Membre draconique Confirmé
Nombre de messages : 88 Age : 34 Localisation : Rennes Date d'inscription : 08/08/2014
| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Lun 19 Oct 2015, 18:12 | |
| - Fenchurch a écrit:
Un CDC pour quoi faire ? Le CDC est légalement obligatoire dès lors que : - vous détenez au moins un individu d'une espèce soumise à CDC dès le premier spécimen OU - vous dépassez les quotas (=un nombre maximal d'animaux PAR FOYER ) (vous ne pouvez pas prétendre que vous avez 24 geckos et votre conjoint 20)
En France ce qui détermine le besoin de CDC ece sont les arrêtés du 10 août 2004. L'un définit les différents types d'élevage, l'autre les quotas, les listes d'espèces nécessitant le CDC dès le premier spécimen (annexe 2) et des espèces considérées comme dangereuses (Annexe 3). Les animaux domestiques ne sont pas concernés. La liste officielle est ici : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Salut, avant toute chose, super boulot, clair et précis. ça va beaucoup m'aider j'aurais besoin d'une petite précision sur le dépassement de quota. Dans la tournure de ta phrase, faire une demande parce qu'on dépasse déjà les quotas ne pose pas de "problème" ? Merci de ton retour. |
| | | Patrick de Tourcoing C'est Pas Aux Vieux Sages Qu'on Apprend A Faire des Grimaces (Administrateur Principal)
Nombre de messages : 43967 Age : 65 Localisation : 59 / Tourcoing Emploi : Pré-retraité LA POSTE Loisirs/Humeur : Toujours de bonne humeur Date d'inscription : 19/05/2007
| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Lun 19 Oct 2015, 19:18 | |
| - Seb49 a écrit:
- j'aurais besoin d'une petite précision sur le dépassement de quota.
Dans la tournure de ta phrase, faire une demande parce qu'on dépasse déjà les quotas ne pose pas de "problème" ?
Merci de ton retour. Normalement, la demande de CDC & AOE se fait avant de dépasser les quotas. Tu as quoi exactement comme reptiles et batraciens adultes ? ______________________________________________________________________[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]La vie est trop courte pour être petite. Les Dragons d'Asgard, un forum sérieux pour des gens qui ne se prennent pas au sérieux.L'éthique des Dragons en 10 enseignements, pour une terrariophilie durable et responsable. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] |
| | | Seb49 Membre draconique Confirmé
Nombre de messages : 88 Age : 34 Localisation : Rennes Date d'inscription : 08/08/2014
| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Lun 19 Oct 2015, 19:51 | |
| Merci de ta réponse Patrick. Je sais qu'il vaut mieux passer son CDC/AOE avant. Mais vu la tournure de la phrase j'aurais voulu la précision. Pour ce qui est de la notion d'adulte, est-elle vraiment reconnue et surtout légale ? Dans ce cas, je n'ai aucun spécimen concerné. (BCi) Mais je ne vois pas cette notion inscrite dans la rubrique des quotas : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] |
| | | Patrick de Tourcoing C'est Pas Aux Vieux Sages Qu'on Apprend A Faire des Grimaces (Administrateur Principal)
Nombre de messages : 43967 Age : 65 Localisation : 59 / Tourcoing Emploi : Pré-retraité LA POSTE Loisirs/Humeur : Toujours de bonne humeur Date d'inscription : 19/05/2007
| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Mar 20 Oct 2015, 07:51 | |
| - Seb49 a écrit:
- Je sais qu'il vaut mieux passer son CDC/AOE avant.
Mais vu la tournure de la phrase j'aurais voulu la précision.
Pour ce qui est de la notion d'adulte, est-elle vraiment reconnue et surtout légale ?
Dans ce cas, je n'ai aucun spécimen concerné. (BCi) Mais je ne vois pas cette notion inscrite dans la rubrique des quotas : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] Regarde l'Article Annexe A Modifié par Arrêté du 30 juillet 2010 - art. 7 Tu as les quotas et il est bien précisé EFFECTIFS MAXIMAUX (animaux adultes). C'est donc bien légal. Après tu parles de Boa constrictor et c'est un bon exemple qui va me permettre de préciser un point important. Beaucoup de terrariophiles se disent que l'espèce est limitée à 3 spécimens adultes et que les jeunes ne comptant pas dans les quotas, ils peuvent en avoir beaucoup plus sans CDC. C'est vrai et c'est faux. - C'est vrai parce qu'un membre non capacitaire peut avoir une reproduction et revendre les jeunes qui sont nés chez lui. - C'est faux si par exemple tu achètes 5 juvéniles et que tu comptes revendre les 2 moins beaux avant qu'ils ne soient adultes. Parce que dans ce cas, en achetant les 5 spécimens, tu savais que tu serais obligé d'en revendre par la suite et ça devient de la vente/transit. Et comme chacun sait, la vente/transit nécessite un CDC. ______________________________________________________________________[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]La vie est trop courte pour être petite. Les Dragons d'Asgard, un forum sérieux pour des gens qui ne se prennent pas au sérieux.L'éthique des Dragons en 10 enseignements, pour une terrariophilie durable et responsable. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] |
| | | Seb49 Membre draconique Confirmé
Nombre de messages : 88 Age : 34 Localisation : Rennes Date d'inscription : 08/08/2014
| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Mar 20 Oct 2015, 08:17 | |
| Ok merci.
Donc dans l'absolu,tu peux te procurer 5 juv' si ton objectif est d'obtenir ton CDC élevage dans un délai assez court ? Oui c'est bien de préciser la nuance de la revente et le CDC qui va avec.
Dans mon cas, ils sont tous juv' NC 2014 et 2015. Ma question était surtout sur le fait de demander mon CDC élevage malgré le nombre de spécimens déjà présents serait un obstacle.
Donc si je comprend bien, si je me met en règle en obtenant mon CDC, aucun problème puisque pour le moment mes spécimens sont juv' et ne rentrent donc pas dans mes quotas. C'est bien ça ? |
| | | mejdinho Petit lapin du bois de Boulogne
Nombre de messages : 5186 Age : 40 Localisation : 92 izi Emploi : Chasseur de Gras et de feignasse... Loisirs/Humeur : Lapin chasseur! And F*ck you very much... Date d'inscription : 19/08/2011
| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Mar 20 Oct 2015, 16:15 | |
| Il vaut mieux se mettre en règle dans tous les cas!
Dernière édition par mejdinho le Mar 20 Oct 2015, 18:23, édité 1 fois |
| | | Patrick de Tourcoing C'est Pas Aux Vieux Sages Qu'on Apprend A Faire des Grimaces (Administrateur Principal)
Nombre de messages : 43967 Age : 65 Localisation : 59 / Tourcoing Emploi : Pré-retraité LA POSTE Loisirs/Humeur : Toujours de bonne humeur Date d'inscription : 19/05/2007
| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Mar 20 Oct 2015, 16:42 | |
| - Seb49 a écrit:
- Donc si je comprend bien, si je me met en règle en obtenant mon CDC, aucun problème puisque pour le moment mes spécimens sont juv' et ne rentrent donc pas dans mes quotas.
C'est bien ça ? Ton CDC va te permettre d'avoir une liste d'espèces que tu peux détenir légalement. Ton AOE va te permettre de fixer tes propres quotas en accord avec ta DDPP et forcément ta capacité d'accueil. ______________________________________________________________________[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]La vie est trop courte pour être petite. Les Dragons d'Asgard, un forum sérieux pour des gens qui ne se prennent pas au sérieux.L'éthique des Dragons en 10 enseignements, pour une terrariophilie durable et responsable. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] |
| | | Rinlive "ça va faire 20 ans que je mange du riz tous les jours, et bah ça constipe..."
Nombre de messages : 910 Age : 30 Localisation : Bordeaux Emploi : 2D Artist Date d'inscription : 22/09/2014
| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Mar 20 Oct 2015, 16:45 | |
| - Seb49 a écrit:
- Ok merci.
Donc dans l'absolu,tu peux te procurer 5 juv' si ton objectif est d'obtenir ton CDC élevage dans un délai assez court ? Oui c'est bien de préciser la nuance de la revente et le CDC qui va avec.
Dans mon cas, ils sont tous juv' NC 2014 et 2015. Ma question était surtout sur le fait de demander mon CDC élevage malgré le nombre de spécimens déjà présents serait un obstacle.
Donc si je comprend bien, si je me met en règle en obtenant mon CDC, aucun problème puisque pour le moment mes spécimens sont juv' et ne rentrent donc pas dans mes quotas. C'est bien ça ? Ouais enfin, aucun CDC ne se passe très rapidement, et ça dépend de la rapidité de ta ddpp également. Si tu les as achetés tes bestiaux, alors ils comptent pour les quotas, c'est ce que t'expliquait Patrick. C'est simple, s'ils ne sont pas issu de ta propre reproduction alors ils sont pris en compte, car tu dois savoir en les achetant que tu seras hors quota. |
| | | Seb49 Membre draconique Confirmé
Nombre de messages : 88 Age : 34 Localisation : Rennes Date d'inscription : 08/08/2014
| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Mar 20 Oct 2015, 19:27 | |
| Merci Rinlive, c'était plus comme ça que je le comprenais aussi.
Après la lecture de ce post, j'avais le doute. Donc merci pour vos réponses ! |
| | | Shiva39 chasseur d'uvb accompli
Nombre de messages : 275 Age : 31 Localisation : Bourgogne Emploi : Ouvrier Date d'inscription : 15/10/2016
| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Mer 25 Mar 2020, 22:39 | |
| Bonjour reptiliens reptiliennes, j'espère que vous allez bien en cette période sombre qui frappe l'ensemble du globe.
Du fait que nous sommes obligés de rester confinés à la maison, j'en profite pour me remotiver à rédiger mon dossier de CDC.
Je suis à la rédaction de mon expérience personnelle sous forme de curriculum vitae, ma question est la suivante, cette partie doit elle forcément être rédigé de manière synthétisée sur une seule feuille (comme un curriculum) ou peut on au contraire le faire sur plusieurs feuilles en détaillant les différentes expériences de détention d'espèces non domestiques et formations réalisées (en incluant les heures de cours et les différents sujets étudiés jour par jour, ou les activités réalisés pendant la formation)
En vous remerciant. |
| | | Angola56 Modérateur
Nombre de messages : 691 Age : 38 Localisation : Bretagne Date d'inscription : 22/09/2011
| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Dim 29 Mar 2020, 10:27 | |
| Bonjour, il n'y a pas de nombre de page minimum pour le curriculum. Après tu peux aussi faire un curriculum synthétisé puis juste à la suite une sorte de "préambule d'acquisition des compétences" où ici tu décris plus en détail tes expériences. Sa permet d'avoir un curriculum global de toi dès le début et ensuite un détail de tes diverses compétences. |
| | | Shiva39 chasseur d'uvb accompli
Nombre de messages : 275 Age : 31 Localisation : Bourgogne Emploi : Ouvrier Date d'inscription : 15/10/2016
| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage Dim 29 Mar 2020, 13:29 | |
| - Angola56 a écrit:
- Bonjour,
il n'y a pas de nombre de page minimum pour le curriculum. Après tu peux aussi faire un curriculum synthétisé puis juste à la suite une sorte de "préambule d'acquisition des compétences" où ici tu décris plus en détail tes expériences. Sa permet d'avoir un curriculum global de toi dès le début et ensuite un détail de tes diverses compétences. Merci ! C'est effectivement comme ça que j'ai procédé, un curriculum qui synthétise les compétences et l'expérience et tout de suite derrière j'ai repris point par point en détaillant . Encore merci |
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| Sujet: Re: CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage | |
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| | | | CDC et AOE : qu'est-ce que c'est ? Certificat de Capacité et Autorisation d'Ouverture d'Elevage | |
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