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| Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) | |
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+6Thamno02 Neotokyo2030 Patrick de Tourcoing Akuaterrak Phelsumalain Terraka 10 participants | |
Auteur | Message |
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Terraka La Dragonne Complètement Agagagagagaga-lychnis
Nombre de messages : 2084 Age : 41 Localisation : 77 Date d'inscription : 30/08/2006
| Sujet: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mar 12 Juin 2012, 00:30 | |
| Rappel du premier message :Comme beaucoup d'entre vous je commence a groupir des infos et réchéflir sur ce que je vais demander comme espèces. J'envisage de demander peut être la capacité pour tous les amphibiens (+guyane), quel éventail de questions peut on avoir avec une demande comme ça ? Pour ceux qui ont la capacité tous reptiles et amphibiens, combien de temps est on en face du jury ? Pour les questions posées, ça va de la maintenance à la repro, est ce que je connais tel ou tel espèces ? Et pose t'il des questions du type est que tel gregre est soumise a règlementation ? Merci a vous
Dernière édition par Terraka le Mar 17 Juil 2012, 22:03, édité 1 fois |
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Auteur | Message |
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Sponyc Contributeur Régulier au Savoir Respecté
Nombre de messages : 102 Age : 55 Localisation : 44 Emploi : Prof Loisirs/Humeur : sport Date d'inscription : 21/05/2007
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 09:17 | |
| J'arrive un peu en cours de route ... mais je suis passé la semaine dernière devant ma commission départementale pour une demande de CDC et d'AOE pour tous les urodèles.
Il faut absolument connaître la réglementation. En fait tout s'est joué à ce niveau pour ma part lors de la première question sur les kaiseri posée par le gars de l'ONF. Je pense que si je n'avais pas été clair, les questions se seraient alors enchaînées et ça devient difficile de faire le sans faute dans ces conditions. De manière générale, toutes les espèces CITES les chatouillent.
Maintenant, d'un département à l'autre c'est effectivement très différent. L'idéal serait de pouvoir contacter des personnes qui soient passées en commission dans ton département ces derniers temps.
Par ailleurs, les questions ont été très diverses et posées par 7-8 personnes différentes sur les 15 qui composaient la commission. J'ai l'impression que ces personnes n'avaient pas lu mon dossier et cherchaient tout simplement à s'informer sur des animaux qu'ils ne connaissaient absolument pas : c'était plus de la curiosité qu'une volonté de piéger.
Ce qui a fait que ça s'est bien passé : Je connaissais les textes. Je connaissais parfaitement mon dossier. Je suis passé en dernier après tous les "professionnels" : mon statut de "passionné éclairé" a détonné par rapport aux autres. Mais, on ne contrôle pas ce point ... La visite de mes installations s'était antérieurement bien déroulée. Il est important de bien montrer dés ce moment qu'on est au point sur le plan de la législation. J'avais des vétérinaires référents qu'ils connaissaient (je l'ignorais alors).
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| | | Terraka La Dragonne Complètement Agagagagagaga-lychnis
Nombre de messages : 2084 Age : 41 Localisation : 77 Date d'inscription : 30/08/2006
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 11:16 | |
| Merci laurent pour les indications de mon tableau, je vais changer et faire comme tu as dit c'est vrai que ça fait plus clair comme ça
Sponcy, Ta DDPP ne t'a pas trop posé de problème alors, le faite que tu maintiennes des N.kaiseri avec leur changement de statut ? Vu que tu as demandé tous les urodèles comment as tu organisé ton dossier au niveau des fiches ? tu as fait par genre ? ou par sous famille ? Combien de fiches as tu fait ? si ça ne te dérange pas. merci |
| | | Sponyc Contributeur Régulier au Savoir Respecté
Nombre de messages : 102 Age : 55 Localisation : 44 Emploi : Prof Loisirs/Humeur : sport Date d'inscription : 21/05/2007
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 13:24 | |
| J'avais réclamé à la FT un justificatif de mon achat pour les NK (j'avais la date en tête heureusement, et il n'y a pas eu de difficultés), car j'avais égaré depuis longtemps le ticket de caisse. Avec ce document, il n'y a pas eu de pbme. Le fait de ne pas avoir respecté le délai de 6 mois pour les déclarer n'a pas été préjudiciable. Ils apprécient les personnes qui font la démarche de se régulariser (même hors délai dans mon département) et qui ne restent pas cachées chez elles avec leurs animaux. L'ONF était intéressé sur le devenir de mes jeunes qui sont maintenant difficilement cessibles. Si tu leur dis que tu les déclares à la CITES en les identifiant par photographie (seul moyen possible), ça leur suffit, surtout si tu mentionnes l'obligation du CIC.
Comme il y a plus de 600 espèces d'urodèles, je n'ai fait des fiches que pour les espèces que je maintiens déjà (14) et pour celles que je compte acquérir prochainement (3) : donc très peu. Mes fiches étaient à mon avis très simples, mais claires pour les membres de la commission. Il ne faut pas oublier que les urodèles sont particulièrement peu connus, et qu'aucun membre de la commission ne s'y connaissait. Les seules questions techniques ont été posées par un responsable d'animalerie au sujet des paramètres de l'eau de mes bacs. En fait, ils cherchaient plus à apprendre comment je faisais plutôt qu'à contrôler si je le faisais bien comme il faut !
J'ai quand même l'impression qu'on m'a demandé moins de choses que pour d'autres ...
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| | | Terraka La Dragonne Complètement Agagagagagaga-lychnis
Nombre de messages : 2084 Age : 41 Localisation : 77 Date d'inscription : 30/08/2006
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 14:15 | |
| ok, pour les factures j'ai les miennes, je les avais demandées lors de mes achats à la FT donc ça c'est bon. Et comme toi je ne les ai pas déclaré lors du changement de statut. Et c'est quoi le CIC ? une banque ? Pour les fiches je me doutais bien que tu n'en n'avais pas fait 600 vla le pavé et le boulot aussi !! merci |
| | | Sponyc Contributeur Régulier au Savoir Respecté
Nombre de messages : 102 Age : 55 Localisation : 44 Emploi : Prof Loisirs/Humeur : sport Date d'inscription : 21/05/2007
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 15:02 | |
| Certificat Intra Communautaire : indispensable pour la cession d'un animal inscrit en annexe I. C'est une dérogation que l'on obtient animal par animal auprès de ta DREAL (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement) pour la vente ou la cession. |
| | | Bib0 Mi-femme, mi-pieuvre, alors parle à ma moule (Modératrice Perverse & Déesse Piloupilou)
Nombre de messages : 10975 Age : 33 Localisation : Strasbourgeoise au pays du Camembert Loisirs/Humeur : Mme BistouFly Date d'inscription : 28/03/2010
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 15:57 | |
| - LaurentM a écrit:
- Dans ton tableau derniére colonne, j'indiquerais Réglementation plutôt que statut de protection. Par conséquent, je préciserais pour la France:
-Fr: Selon quotas définis par l'Arrêté du 10/08/2004
au lieu de
-Fr: non réglementé Ouppppps, je vais corriger ça aussi. J'avais aussi mis "statut de protection" et quand y'avait rien je m'étais "-" Pas taper, je vais modifier ______________________________________________________________________« Because in the end, when you lose somebody, every candle, every prayer, is not gonna make up for the fact that the only thing that you have left, is a hole in your life where that somebody that you cared about used to be. » |
| | | LaurentM Dompteur cavernicole d'herbes sauvages
Nombre de messages : 578 Age : 53 Localisation : Nowhereland Date d'inscription : 22/01/2012
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 16:07 | |
| - Sponyc a écrit:
- Certificat Intra Communautaire : indispensable pour la cession d'un animal inscrit en annexe I. C'est une dérogation que l'on obtient animal par animal auprès de ta DREAL (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement) pour la vente ou la cession.
Y'a pas une petite erreur là |
| | | Bib0 Mi-femme, mi-pieuvre, alors parle à ma moule (Modératrice Perverse & Déesse Piloupilou)
Nombre de messages : 10975 Age : 33 Localisation : Strasbourgeoise au pays du Camembert Loisirs/Humeur : Mme BistouFly Date d'inscription : 28/03/2010
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 16:18 | |
| - LaurentM a écrit:
- Sponyc a écrit:
- Certificat Intra Communautaire : indispensable pour la cession d'un animal inscrit en annexe I. C'est une dérogation que l'on obtient animal par animal auprès de ta DREAL (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement) pour la vente ou la cession.
Y'a pas une petite erreur là [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Annexe A, non? ______________________________________________________________________« Because in the end, when you lose somebody, every candle, every prayer, is not gonna make up for the fact that the only thing that you have left, is a hole in your life where that somebody that you cared about used to be. » |
| | | Sponyc Contributeur Régulier au Savoir Respecté
Nombre de messages : 102 Age : 55 Localisation : 44 Emploi : Prof Loisirs/Humeur : sport Date d'inscription : 21/05/2007
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 16:28 | |
| OK, l'annexe A est "l'annexation" européenne, l'annexe I reste celle de la CITES. J'aurais dû être plus précis |
| | | Phelsumalain Grand Ordonnateur céleste, râleur mais au coeur grand comme....ça !
Nombre de messages : 3905 Age : 60 Localisation : Gotham City (Arkham Asylum) Emploi : Provocateur Loisirs/Humeur : Joker / Psychopathe Date d'inscription : 13/06/2011
| | | | LaurentM Dompteur cavernicole d'herbes sauvages
Nombre de messages : 578 Age : 53 Localisation : Nowhereland Date d'inscription : 22/01/2012
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 17:18 | |
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| | | LaurentM Dompteur cavernicole d'herbes sauvages
Nombre de messages : 578 Age : 53 Localisation : Nowhereland Date d'inscription : 22/01/2012
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 18:08 | |
| - Terraka a écrit:
- je me suis fait un tableau récapitulatif de protection de la sous famille des phyllomédusinae, si vous avec un peu de temps pourriez vous me dire s'il est bon ou pas
merci d'avance
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Edité avec les conseils de Laurent C'est le même tableau que tu vas mettre à la suite de ta lettre de demande ou que dans la partie fiches ? Pour la partie fiches, ça me semble très bien, comme ça bien que les amphibiens, c'est pas là ou je suis bon, j'ai déjà quelques infos importantes en lecture rapide donc Pour la partie administrative, tu peux te contenter d'un tableau 4 colonnes (Désolé, j'suis une quiche avec un ordi) Familles / Genres / espèces / Réglementation Phyllomedusinae Agalychnis annae II/B Dans ce cas, nul besoin de repréciser selon quotas...;Tu fais directement en fin de ton tableau la liste des Arrêtés Je viens de voir également que dans ta colonne espèces, tu remets systématiquement la majuscule du genre; A.annae, pas besoin, tu as la colonne Genres. Egalement spp et pas spp Comme quoi, il faut lire et relire et surtout faire relire |
| | | LaurentM Dompteur cavernicole d'herbes sauvages
Nombre de messages : 578 Age : 53 Localisation : Nowhereland Date d'inscription : 22/01/2012
| | | | Terraka La Dragonne Complètement Agagagagagaga-lychnis
Nombre de messages : 2084 Age : 41 Localisation : 77 Date d'inscription : 30/08/2006
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 21:31 | |
| - LaurentM a écrit:
- C'est le même tableau que tu vas mettre à la suite de ta lettre de demande ou que dans la partie fiches ?
Aucune idée, pour l'instant je l'ai fait pour moi et pour savoir où je vais, enfin normalement !! - LaurentM a écrit:
- Pour la partie administrative, tu peux te contenter d'un tableau 4 colonnes (Désolé, j'suis une quiche avec un ordi)
Familles / Genres / espèces / Réglementation Phyllomedusinae Agalychnis annae II/B ok je vire la localisation si je le mets dans le dossier - LaurentM a écrit:
- Je viens de voir également que dans ta colonne espèces, tu remets systématiquement la majuscule du genre; A.annae, pas besoin, tu as la colonne Genres. Egalement spp et pas spp
c'est fait, j'ai corrigé les "A" est les spp sans italique mais je pensais que l’abréviation n'en avait pas besoin ! - LaurentM a écrit:
- Comme quoi, il faut lire et relire et surtout faire relire
Merci pour la relecture |
| | | LaurentM Dompteur cavernicole d'herbes sauvages
Nombre de messages : 578 Age : 53 Localisation : Nowhereland Date d'inscription : 22/01/2012
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 22:00 | |
| - Terraka a écrit:
- LaurentM a écrit:
- Je viens de voir également que dans ta colonne espèces, tu remets systématiquement la majuscule du genre; A.annae, pas besoin, tu as la colonne Genres. Egalement spp et pas spp
c'est fait, j'ai corrigé les "A" est les spp sans italique mais je pensais que l’abréviation n'en avait pas besoin ! En utilisant sp, "species singular", tu parles d' une espèce non encore identifiée ou nommée le plus souvent . En utilisant spp "species plural" qui est tout simplement la forme plurielle; placée derrière un nom de genre, spp. désigne l'ensemble du genre sous-entendu toutes les espèces qui le composent Pour conclure, au singulier comme au pluriel, on "parle" bien d'espèce(s) et on l'écrit donc en minuscule et en italique En tout cas, c'est comme ça qu'on me l'a appris il y a longtemps...... |
| | | Patrick de Tourcoing C'est Pas Aux Vieux Sages Qu'on Apprend A Faire des Grimaces (Administrateur Principal)
Nombre de messages : 43967 Age : 65 Localisation : 59 / Tourcoing Emploi : Pré-retraité LA POSTE Loisirs/Humeur : Toujours de bonne humeur Date d'inscription : 19/05/2007
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 22:30 | |
| Renseigne toi auprès de ta DDPP, la mienne n'a pas accepté les spp et j'ai du décrire toutes les sous espèces que je souhaitais. En sachant que ma DDPP ne m'encourageais pas à demander beaucoup d'espèces ni de sous espèces... ______________________________________________________________________[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]La vie est trop courte pour être petite. Les Dragons d'Asgard, un forum sérieux pour des gens qui ne se prennent pas au sérieux.L'éthique des Dragons en 10 enseignements, pour une terrariophilie durable et responsable. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] |
| | | Terraka La Dragonne Complètement Agagagagagaga-lychnis
Nombre de messages : 2084 Age : 41 Localisation : 77 Date d'inscription : 30/08/2006
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 22:53 | |
| - LaurentM a écrit:
- En tout cas, c'est comme ça qu'on me l'a appris il y a longtemps......
Pas de soucis, je suis volontiers les ainés (normalement ils savent de quoi ils parlent !) Merci pour l'info Pat, je leur enverrai un mail pour savoir ce qu'il en pense, car au tel ça sonne, ça sonne et ... c'est bien ça sonne !! Je les avais déjà appelé pour les Neurergus savoir les démarches a faire. Ils m'ont dit d'envoyer un mail que j'ai fait. Puis ils m'ont laissé un message sur mon tel pour me dire que les NK n'ont pas besoin d'autorisation et qu'elles sont libres de détention. Sur ce, je rappelle et j’insiste pour qu'elle lise mieux ses textes et là j'ai droit a un ah oui en faite il faut le CDC !! Pour conclure, j'espère qu'il ne réagiront pas comme ta DDPP !! Et par curiosité tu as demandé quoi comme spp ? |
| | | Patrick de Tourcoing C'est Pas Aux Vieux Sages Qu'on Apprend A Faire des Grimaces (Administrateur Principal)
Nombre de messages : 43967 Age : 65 Localisation : 59 / Tourcoing Emploi : Pré-retraité LA POSTE Loisirs/Humeur : Toujours de bonne humeur Date d'inscription : 19/05/2007
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Mer 04 Juil 2012, 23:01 | |
| Si tu veux être sur de les faire bouger, tu leurs envoies une lettre recommandée avec accusé de réception. ______________________________________________________________________[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]La vie est trop courte pour être petite. Les Dragons d'Asgard, un forum sérieux pour des gens qui ne se prennent pas au sérieux.L'éthique des Dragons en 10 enseignements, pour une terrariophilie durable et responsable. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] |
| | | Fenchurch Alias Super Tomate, Fouine-fourche, je fouine et j'enfourche...mon gros cube ! (Administratrice)
Nombre de messages : 37079 Age : 49 Localisation : Grenoble (38) Loisirs/Humeur : Le rire c'est de la merde.... ça n'arrête pas les balles. Date d'inscription : 07/09/2008
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Jeu 05 Juil 2012, 10:12 | |
| - LaurentM a écrit:
En utilisant sp, "species singular", tu parles d'une espèce non encore identifiée ou nommée le plus souvent. En utilisant spp "species plural" qui est tout simplement la forme plurielle; placée derrière un nom de genre, spp. désigne l'ensemble du genre sous-entendu toutes les espèces qui le composent Pour conclure, au singulier comme au pluriel, on "parle" bien d'espèce(s) et on l'écrit donc en minuscule et en italique En tout cas, c'est comme ça qu'on me l'a appris il y a longtemps......
C'est tout à fait ça. EN fait, normalement, tous les termes latins devraient être écrits en italique, comme a priori et ce genre de choses. Et c'est plutôt bien respecté dans la littérature scientifique. Pour revenir sur le sp., on le trouve souvent en légende d'une photo d'un individu, appartenant à un des genres au sein desquels les espèces se ressemblent assez pour ne pas pouvoir être facilement identifiables sur une simple photo... J'ai ainsi récemment lu du Boophis sp. dans mon livre de chevet actuel : Sahonagasy Action Plan. Conservation Programs for the Amphibians of Madagascar . (d'après mes lointains cours de français, un titre de livre se souligne mais ne se met pas entre guillemets... chose sur laquelle je m'assieds régulièrement ) A+ Fenchurch, élargisseuse de fondements de diptères ______________________________________________________________________ THERE IS NO JUSTICE. THERE IS JUST ME.
3.4.0 Rhacodactylus ciliatus NC 2.1.0 Ptychozoon kuhli NC 1.3.1 Ranitomeya (lamasi) sirensis NC 1.0.0 Agalychnis callidryas NC 1.0.0 Hypselotriton orientalis NC 7.3.9 Neurergus kaiseri NC - CDC 3.0.6 Triturus dobrogicus ssp. NC - CDC 0.0.7 Triturus marmoratus NC - CDC 1.0.0 Python regius NC (Adedayo) 0.1.0 Felis silvestris catus NC (Gally) |
| | | Bib0 Mi-femme, mi-pieuvre, alors parle à ma moule (Modératrice Perverse & Déesse Piloupilou)
Nombre de messages : 10975 Age : 33 Localisation : Strasbourgeoise au pays du Camembert Loisirs/Humeur : Mme BistouFly Date d'inscription : 28/03/2010
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Jeu 05 Juil 2012, 15:16 | |
| - LaurentM a écrit:
En utilisant sp, "species singular", tu parles d'une espèce non encore identifiée ou nommée le plus souvent. En utilisant spp "species plural" qui est tout simplement la forme plurielle; placée derrière un nom de genre, spp. désigne l'ensemble du genre sous-entendu toutes les espèces qui le composent Pour conclure, au singulier comme au pluriel, on "parle" bien d'espèce(s) et on l'écrit donc en minuscule et en italique En tout cas, c'est comme ça qu'on me l'a appris il y a longtemps...... Arrrrrg j'ai mis " sp." partout et pas " spp." Hop, ça sera que la centième fois que je modifie mes tableaux - Fenchurch a écrit:
- Sahonagasy Action Plan. Conservation Programs for the Amphibians of Madagascar . (d'après mes lointains cours de français, un titre de livre se souligne mais ne se met pas entre guillemets... chose sur laquelle je m'assieds régulièrement )
En vrai, ça se met en italique un titre de livre, quand on le peut (sur l'ordi par exemple). Mais quand on ne peut pas le mettre en italique réellement (en écriture manuscrite donc), on le souligne effectivement. ______________________________________________________________________« Because in the end, when you lose somebody, every candle, every prayer, is not gonna make up for the fact that the only thing that you have left, is a hole in your life where that somebody that you cared about used to be. » |
| | | Terraka La Dragonne Complètement Agagagagagaga-lychnis
Nombre de messages : 2084 Age : 41 Localisation : 77 Date d'inscription : 30/08/2006
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Jeu 05 Juil 2012, 21:59 | |
| Bon j'ai encore des questions !!
En ce qui concerne la visite des install', c'est rédhibitoire de ne pas avoir de pièce consacrée aux reptiles? |
| | | Thamno02 Colubridé Administrateur à Jarretière Qui Balance des Poissons Pourris Dans La Tronche Des Kékés
Nombre de messages : 3905 Age : 56 Localisation : aisne Date d'inscription : 18/08/2006
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Ven 06 Juil 2012, 00:31 | |
| - Terraka a écrit:
- Bon j'ai encore des questions !!
En ce qui concerne la visite des install', c'est rédhibitoire de ne pas avoir de pièce consacrée aux reptiles? Pour des espèces nocturnes (strictes) pour moi : OUI, mais cela concernera ton autorisation d'ouverture, pas ton CDC (qui lui atteste juste tes compétences pour entretenir tes animaux pas tes installations)
Dernière édition par Thamno02 le Ven 06 Juil 2012, 01:23, édité 1 fois |
| | | Thamno02 Colubridé Administrateur à Jarretière Qui Balance des Poissons Pourris Dans La Tronche Des Kékés
Nombre de messages : 3905 Age : 56 Localisation : aisne Date d'inscription : 18/08/2006
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Ven 06 Juil 2012, 00:42 | |
| Par contre, tu comptes refaire ton tableau ? car toutes les Agalychnis sont BII, et toi tu n'en mentionnes que 4 ... Ce qui pose une autre problème ! concernant calcarifer ou craspedopus comme la référence de ministère est le Obst, en 88 elles étaient encore considérées comme Agalychnis, si tu regardes sur la partie CITES du site du ministère tu verras qu'elles sont mentionnées comme telles et en annexe BII ... |
| | | Thamno02 Colubridé Administrateur à Jarretière Qui Balance des Poissons Pourris Dans La Tronche Des Kékés
Nombre de messages : 3905 Age : 56 Localisation : aisne Date d'inscription : 18/08/2006
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Ven 06 Juil 2012, 01:01 | |
| - Sponyc a écrit:
- J'avais réclamé à la FT un justificatif de mon achat pour les NK (j'avais la date en tête heureusement, et il n'y a pas eu de difficultés), car j'avais égaré depuis longtemps le ticket de caisse. Avec ce document, il n'y a pas eu de pbme.
Le fait de ne pas avoir respecté le délai de 6 mois pour les déclarer n'a pas été préjudiciable. Ils apprécient les personnes qui font la démarche de se régulariser (même hors délai dans mon département)
Ca, c'est ce qu'il s'est passé dans ton département, on ne peut pas généraliser ... il ne faut pas oublier que les DDPP ne s'occupent que de la partie administrative de la demande, dans un cas comme celui la, en cas de contrôle d'ordre judiciaire (ONCFS) cela peut très bien se terminer par une procédure et saisie des animaux |
| | | Bib0 Mi-femme, mi-pieuvre, alors parle à ma moule (Modératrice Perverse & Déesse Piloupilou)
Nombre de messages : 10975 Age : 33 Localisation : Strasbourgeoise au pays du Camembert Loisirs/Humeur : Mme BistouFly Date d'inscription : 28/03/2010
| Sujet: Re: Elaboration dossier CDC (commission, fiches ...) Ven 06 Juil 2012, 10:31 | |
| - Thamno02 a écrit:
- Terraka a écrit:
- Bon j'ai encore des questions !!
En ce qui concerne la visite des install', c'est rédhibitoire de ne pas avoir de pièce consacrée aux reptiles? Pour des espèces nocturnes (strictes) pour moi : OUI, mais cela concernera ton autorisation d'ouverture, pas ton CDC (qui lui atteste juste tes compétences pour entretenir tes animaux pas tes installations) Ca varie vraiment en fonction des départements ! Ma DDPP n'apprécie pas du tout les animaux qui sont dans une pièce à vivre, ils veulent une pièce dédiée. C'est d'ailleurs pour cette raison que je ne déposerai mon dossier qu'une fois que j'aurai déménagé car actuellement ils n'ont pas de pièce à eux. Mais ça dépend, je connais des personnes qui n'ont pas de pièce dédiée et pour qui ça s'est très bien passé.. ______________________________________________________________________« Because in the end, when you lose somebody, every candle, every prayer, is not gonna make up for the fact that the only thing that you have left, is a hole in your life where that somebody that you cared about used to be. » |
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