Les Dragons d'Asgard


 
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 Importation des reptiles en CEE

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Akuaterrak
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MessageSujet: Importation des reptiles en CEE   Importation des reptiles en CEE Icon_minitimeMer 19 Mar 2008, 08:52

Sujet redondant que l'autorisation d'importation des reptiles en CEE qui amène à reflexion... scratch
Textes de référence à valider par Thamno: En recherche ...
1 Arrêté du 19 juillet 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l'article L. 236-1 du code rural

mis à jour: version consolidée au 31 décembre 2004
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SUSPENSION D'IMPORTATION Règlement (CE) n° 1037/2007 du 29 août 2007 pris en application du Règlement (CE) n° 338/97, article 4.6. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

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Dernière édition par Akwakwak le Mer 19 Mar 2008, 18:54, édité 1 fois
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Thamno02
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MessageSujet: Re: Importation des reptiles en CEE   Importation des reptiles en CEE Icon_minitimeMer 19 Mar 2008, 10:24

pour la version consolidée du 31/12/2004 elle est appliquée par les DDSV dans le cadre de la santé animale : texte que je ne maitrise pas bien Neutral , pour la suspension d'import elle concerne des sp. du Groenland donc niveau reptiles pas trop de probleme ... Wink
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Akuaterrak
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MessageSujet: Re: Importation des reptiles en CEE   Importation des reptiles en CEE Icon_minitimeMer 19 Mar 2008, 12:18

Thamno02 a écrit:
, pour la suspension d'import elle concerne des sp. du Groenland donc niveau reptiles pas trop de probleme ... Wink

Où est-ce que tu as vu ça... Question
T'as pas ouvert le lien t'aurait vu que ça concerne une liste très conséquente de Faune et Flore... pirouli Wink
Je copie et mets l'extrait nous concernant Reptiles et Amphibiens

Règlement (CE) n° 1037/2007 du 29 août 2007
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Sous réserve des dispositions de l ’article 71 du règlement (CE)
n o 865/2006, l ’introduction dans la Communauté de spécimens
des espèces de faune et de flore sauvages énumérées à l ’annexe
du présent règlement est suspendue.
  • Article 71 du règlement (CE) N°865/2006
    Rejet des demandes de permis d'importation

    1. Dès l'imposition d'une restriction conformément à l'article 4, paragraphe 6, du règlement (CE) no 338/97, et jusqu'à ce que cette restriction soit levée, les États membres rejettent toute demande de permis d'importation concernant des spécimens exportés au départ du ou des pays d'origine concernés.

    2. Par dérogation au paragraphe 1, un permis d'importation peut être délivré lorsqu'une demande de permis d'importation a été soumise avant l'imposition de la restriction et que l'organe de gestion compétent de l'État membre a la certitude qu'il existe un contrat ou une commande qui a donné lieu à un paiement ou a déjà entraîné l'expédition des spécimens.

    3. La période de validité d'un permis d'importation délivré en vertu de la dérogation prévue au paragraphe 2 ne doit pas dépasser un mois.

    4. Sauf disposition contraire, les restrictions visées au paragraphe 1 ne s'appliquent pas aux spécimens suivants:

    a) spécimens nés et élevés en captivité conformément aux articles 54 et 55 ou reproduits artificiellement conformément à l'article 56;
    b) spécimens importés aux fins spécifiées à l'article 8, paragraphe 3, point e), f) ou g), du règlement (CE) no 338/97;
    c) spécimens, vivants ou morts, qui font partie des effets domestiques de personnes qui arrivent dans la Communauté pour y établir leur résidence


ANNEXE au Règlement (CE) n° 1037/2007 du 29 août 2007
Spécimens des espèces inscrites à l’ annexe A du règlement (CE) n o 338/97 dont l’ introduction dans la Communauté est suspendue

la galère...passer d'un tableau pdf a un tableau fofo... pirouli
Espèce /Origine/Spécimens/Pays d ’origine/Point de l ’art4 para 6:
REPTILIA
TESTUDINES
Emydidae

Chrysemys picta Tous Vivants Tous d
Cuora amboinensis Sauvages Tous Malaisie b
Cuora galbinifrons Sauvages Tous Chine b
Heosemys spinosa Sauvages Tous Indonésie b
Leucocephalon yuwonoi Sauvages Tous Indonésie b
Siebenrockiella crassicollis Sauvages Tous Indonésie b
Trachemys scripta elegans Tous Vivants Tous d

Testudinidae
Geochelone denticulata Sauvages Tous Bolivie, Équateur b
Geochelone elegans Sauvages Tous Pakistan b
Geochelone gigantea Sauvages Tous Seychelles b
Geochelone pardalis Sauvages Tous Mozambique, Ouganda, République
démocratique du Congo, Tanzanie b
Élevage en ranch Tous Mozambique, Zambie b
Origine «F» ( 1* ) Tous Zambie b
Geochelone platynota Sauvages Tous Myanmar b
Geochelone sulcata Élevage en ranch Tous Togo b
Gopherus agassizii Sauvages Tous Tous b
Gopherus berlandieri Sauvages Tous Tous b
Gopherus polyphemus Sauvages Tous États-Unis b
Indotestudo elongata Sauvages Tous Bangladesh, Chine, Inde b
Indotestudo forstenii Sauvages Tous Tous b
Kinixys belliana Sauvages Tous Mozambique b
Élevage en ranch Tous Bénin b
Kinixys homeana Sauvages Tous Bénin b
Manouria emys Sauvages Tous Bangladesh, Inde, Indonésie, Myanmar,
Thaïlande b
Manouria impressa Sauvages Tous Viêt Nam b
Testudo horsfieldii Sauvages Tous Chine, Kazakhstan, Pakistan b
Trionychidae
Pelochelys cantorii Sauvages Tous Indonésie b
Pelomedusidae
Erymnochelys madagaskariensis Sauvages Tous Madagascar b
Podocnemis erythrocephala Sauvages Tous Colombie, Venezuela b
Podocnemis expansa Sauvages Tous Colombie, Équateur, Guyana, Pérou,
Trinidad-et-Tobago, Venezuela b
Podocnemis lewyana Sauvages Tous Tous b
Podocnemis sextuberculata Sauvages Tous Pérou b
Podocnemis unifilis Sauvages Tous Suriname b

CROCODYLIA
Alligatoridae
Caiman crocodilus Sauvages Tous El Salvador, Guatemala, Mexique b
Palaeosuchus trigonatus Sauvages Tous Guyana b
Crocodylidae
Crocodylus niloticus Sauvages Tous Madagascar b

SAURIA
Gekkonidae
Phelsuma abbotti Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma antanosy Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma barbouri Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma befotakensis Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma breviceps Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma chekei Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma comorensis Sauvages Tous Comores b
Phelsuma dubia Sauvages Tous Comores, Madagascar b
Phelsuma flavigularis Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma guttata Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma klemmeri Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma laticauda Sauvages Tous Comores b
Phelsuma leiogaster Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma modesta Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma mutabilis Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma pronki Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma pusilla Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma seippi Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma serraticauda Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma standingi Sauvages Tous Madagascar b
Phelsuma v-nigra Sauvages Tous Comores b
Agamidae
Uromastyx aegyptia Origine «F» ( 1* ) Tous Égypte b
Uromastyx dispar Sauvages Tous Algérie, Mali, Soudan b
Uromastyx geyri Sauvages Tous Mali, Niger b
Chamaeleonidae
Calumma boettgeri Sauvages Tous Madagascar b
Calumma brevicornis Sauvages Tous Madagascar b
Calumma capuroni Sauvages Tous Madagascar b
Calumma cucullata Sauvages Tous Madagascar b
Calumma fallax Sauvages Tous Madagascar b
Calumma furcifer Sauvages Tous Madagascar b
Calumma gallus Sauvages Tous Madagascar b
Calumma gastrotaenia Sauvages Tous Madagascar b
Calumma globifer Sauvages Tous Madagascar b
Calumma guibei Sauvages Tous Madagascar b
Calumma hilleniusi Sauvages Tous Madagascar b
Calumma linota Sauvages Tous Madagascar b
Calumma malthe Sauvages Tous Madagascar b
Calumma nasuta Sauvages Tous Madagascar b
Calumma oshaughnessyi Sauvages Tous Madagascar b
Calumma parsonii Sauvages Tous Madagascar b
Calumma peyrierasi Sauvages Tous Madagascar b
Calumma tsaratananensis Sauvages Tous Madagascar b
Chamaeleo deremensis Sauvages Tous Tanzanie b
Chamaeleo eisentrauti Sauvages Tous Cameroun b
Chamaeleo ellioti Sauvages Tous Burundi b
Chamaeleo feae Sauvages Tous Guinée équatoriale b
Chamaeleo fuelleborni Sauvages Tous Tanzanie b
Chamaeleo gracilis Sauvages Tous Bénin b
Élevage en ranch Tous Bénin b
Élevage en ranch Longueur museau-cloaque
supérieure à 8 cm Togo b
Chamaeleo montium Sauvages Tous Cameroun b
Chamaeleo pfefferi Sauvages Tous Cameroun b
Chamaeleo senegalensis Élevage en ranch Longueur museau-cloaque
supérieure à 6 cm Togo b
Chamaeleo werneri Sauvages Tous Tanzanie b
Chamaeleo wiedersheimi Sauvages Tous Cameroun b
Furcifer angeli Sauvages Tous Madagascar b
Furcifer antimena Sauvages Tous Madagascar b
Furcifer balteatus Sauvages Tous Madagascar b
Furcifer belalandaensis Sauvages Tous Madagascar b
Furcifer bifidus Sauvages Tous Madagascar b
Furcifer campani Sauvages Tous Madagascar b
Furcifer labordi Sauvages Tous Madagascar b
Furcifer minor Sauvages Tous Madagascar b
Furcifer monoceras Sauvages Tous Madagascar b
Furcifer petteri Sauvages Tous Madagascar b
Furcifer rhinoceratus Sauvages Tous Madagascar b
Furcifer tuzetae Sauvages Tous Madagascar b
Furcifer willsii Sauvages Tous Madagascar b
Iguanidae
Conolophus pallidus Sauvages Tous Équateur b
Conolophus subcristatus Sauvages Tous Équateur b
Iguana iguana Sauvages Tous El Salvador b
Cordylidae
Cordylus mossambicus Sauvages Tous Mozambique b
Cordylus tropidosternum Sauvages Tous Mozambique b
Cordylus vittifer Sauvages Tous Mozambique b
Scincidae
Corucia zebrata Sauvages Tous Îles Salomon b
Helodermatidae
Heloderma horridum Sauvages Tous Guatemala, Mexico b
Heloderma suspectum Sauvages Tous Mexique, États-Unis b
Varanidae
Varanus bogerti Sauvages Tous Papouasie-Nouvelle-Guinée b
Varanus dumerilii Sauvages Tous Indonésie b
Varanus exanthematicus Sauvages Tous Bénin, Togo b
Élevage en ranch Tous Bénin b
Élevage en ranch D ’ une longueur supérieure à 35 cm Togo b
Varanus jobiensis (synonyme V. karlschmidti) Sauvages Tous Indonésie b
Varanus niloticus Sauvages Tous Burundi, Mozambique b
Élevage en ranch Tous Bénin, Togo b
Varanus prasinus beccarii Sauvages Tous Indonésie b
Varanus salvadorii Sauvages Tous Indonésie b
Varanus salvator Sauvages Tous Chine, Inde, Singapour b
Varanus telenesetes Sauvages Tous Papouasie-Nouvelle-Guinée b
Varanus teriae Sauvages Tous Australie b
Varanus yemenensis Sauvages Tous Tous b

SERPENTES
Pythonidae
Liasis fuscus Sauvages Tous Indonésie b
Morelia boeleni Sauvages Tous Indonésie b
Python molurus Sauvages Tous Chine b
Python regius Sauvages Tous Guinée b
Python reticulatus Sauvages Tous Inde, Malaisie (Péninsule), Singapour b
Python sebae Sauvages Tous Mauritanie, Mozambique b
Élevage en ranch Tous Mozambique b
Boidae
Boa constrictor Sauvages Tous El Salvador, Honduras b
Calabaria reinhardtii Élevage en ranch Tous Bénin, Togo b
Eunectes deschauenseei Sauvages Tous Brésil b
Eunectes murinus Sauvages Tous Paraguay b
Gongylophis colubrinus Sauvages Tous Tanzanie b
Elapidae
Naja atra Sauvages Tous Laos b
Naja kaouthia Sauvages Tous Laos b
Naja siamensis Sauvages Tous Laos b

AMPHIBIA
ANURA
Dendrobatidae
Dendrobates auratus Sauvages Tous Nicaragua b
Dendrobates pumilio Sauvages Tous Nicaragua b
Élevage en ranch Tous Nicaragua b
Dendrobates tinctorius Sauvages Tous Suriname b
Mantellidae
Mantella aurantiaca Sauvages Tous Madagascar b
Mantella baroni (syn. Phrynomantis maculatus) Sauvages Tous Madagascar b
Mantella aff. baroni Sauvages Tous Madagascar b
Mantella bernhardi Sauvages Tous Madagascar b
Mantella cowani Sauvages Tous Madagascar b
Mantella crocea Sauvages Tous Madagascar b
Mantella expectata Sauvages Tous Madagascar b
Mantella haraldmeieri (syn. M. madagascariensis haraldmeieri) Sauvages Tous Madagascar b
Mantella laevigata Sauvages Tous Madagascar b
Mantella madagascariensis Sauvages Tous Madagascar b
Mantella manery Sauvages Tous Madagascar b
Mantella milotympanum (syn. M. aurantiaca milotympanum) Sauvages Tous Madagascar b
Mantella nigricans (syn. M. cowani nigricans) Sauvages Tous Madagascar b
Mantella pulchra Sauvages Tous Madagascar b
Mantella viridis Sauvages Tous Madagascar b
Microhylidae
Scaphiophryne gottlebei Sauvages Tous Madagascar b
Ranidae
Conraua goliath Sauvages Tous Cameroun b
Rana catesbeiana Tous Vivants Tous d

ARTHROPODA
ARACHNIDA
ARANEAE
Theraphosidae
Brachypelma albopilosum Sauvages Tous Nicaragua b

( 1 ) Animaux nés en captivité, mais pour lesquels les critères du chapitre XIII du règlement (CE) n o 865/2006 ne sont pas satisfaits, ainsi que les parties et produits de ces
animaux.


Alors sp du Groenland Question pirouli

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MessageSujet: Re: Importation des reptiles en CEE   Importation des reptiles en CEE Icon_minitimeMer 19 Mar 2008, 13:46

Ben sur ton premier post tu citais le réglement europeen n° 1037/2007 du 29 août 2007 et maintenant tu cites le n° 865/2006 ! pirouli Wink
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Akuaterrak
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MessageSujet: Re: Importation des reptiles en CEE   Importation des reptiles en CEE Icon_minitimeMer 19 Mar 2008, 14:50

Attends c'est nawak ça scratch
1er post: réglement europeen n° 1037/2007 du 29 août 2007 avec son lien
2 ème post extrait du même réglement pour une lecture directe.

Le reg n° 865/2006 est cité ds l'extrait du n° 1037/2007...

Essaye de suivre chenapan c'est déjà assez prise de chou sans que tu en rajoutes... Wink

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MessageSujet: Re: Importation des reptiles en CEE   Importation des reptiles en CEE Icon_minitimeMer 19 Mar 2008, 17:38

manque pas des phelsu?

car en importation de madagascar jai déja vu des quadriocellata quadriocellata et des q.parva
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MessageSujet: Re: Importation des reptiles en CEE   Importation des reptiles en CEE Icon_minitimeMer 19 Mar 2008, 18:55

Lis mieux:
laliste est extraite de:
ANNEXE au Règlement (CE) n° 1037/2007 du 29 août 2007
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MessageSujet: Re: Importation des reptiles en CEE   Importation des reptiles en CEE Icon_minitimeJeu 20 Mar 2008, 15:28

c'est que ton lien ne s'ouvrait pas chez moi hier, en faisant une recherche google avec : n° 1037/2007 du 29 août 2007. Je me suis retrouvé sur un tableau avec 3sp. du Groenland interdit d'import en UE ... Rolling Eyes desolé je vais remater ca de plus prés !!!
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MessageSujet: Re: Importation des reptiles en CEE   Importation des reptiles en CEE Icon_minitime

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