En rapport à un site de vente...

Bonjour à tous,

Je poste pour la première fois ici..
Je ne suis pas un adepte de reptiles ou autres mais j'ai une petite question à vous poser (aprés avoir chercher etc bien sûr)...

Donc je gère un site de petite annonce orienté objet (article à vendre et pas rencontre etc...) Achat et vente d'objet...
Les visiteurs qui désirent exposer un article s'inscrivent et publie leur articles, jusque là tout est normal...
J'ai mis une rubrique animaux dans le site...
Ca commence à fonctionner et bien sûr, chose que je n'avais pas penser, ils publient des boa-constructor, des péruches ou autres....
J'aimerais savoir si je dois mettre des champs obligatoire avant la publication de certains animaux a vendre ou pas...C'est un site Francais, je suis une entreprise déclarée en France mais la plupart des animaux en vente ne sont pas en France...
Que faire, je voudrais être carré avec nos lois donc je demande, je cherche...
Toutes infos à ce sujet est bonne à prendre...
J'ai vu qu'il y a avait un certificat à donner aux vendeur qui ne sont pas dans l'UE, pour l'exemple, je pourrait mettre en place un champ obligatoire demandant le numéro du certificat, serait-il suffisant pour me couvrir ?
Au pire je retire cette section mais bon...
Voici le site : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

J'attend vos remarques etc et votre aide...
Merci et bonne année à tous...
Benjamin

Les lois concernant la vente d'animaux sont complexes et nombreuses .

Certaines espèces sont soumises à déclaration auprès des services vétérinaires, nécessitent un marquage (transpondeur électronique) ,un certificat cerfa avec numéro de CITES pour les annexes I/A et II/A ,d'autres sont considérées comme dangereuses...

Il serait trop long de dresser la liste des restrictions ,tu trouveras tout dans notre section législation ,et cela n'a rien de facile quand on ne s'y connaît pas,surtout quand les gens oublient de préciser le nom scientifique en latin de l'espèce qu'ils vendent .

Il me semblerait plus prudent que tu interdises les annonces concernant la vente et l'achat d'animaux vivants ,par contre tu pourrais laisser une rubrique avec tout le matériel ,des cages à rats en passant par les volières et les terrariums .Là ,il n'y a aucun problème .Mieux vaut à mon sens laisser des sites ou des forums spécialisés comme le nôtre recevoir ce genre d'annonce.

En tant que responsable du site ,tu es pénalement impliqué si jamais quelqu'un vendait un animal issu de trafic ou sans les papiers légaux nécessaires .C'est encore plus complexe s'agissant de vendeurs situés à l'étranger ,qui n'ont pas les mêmes restrictions que nous.

Un exemple parmi tant d'autres ,en Allemagne on peut acheter librement de la faune française protégée ,or c'est totalement interdit en France et lourdement puni .

De plus chaque type d'animaux obéira aussi à des textes de lois spécifiques ,ici nous serions bien en peine de te dire si la vente de tel ou tel oiseau est libre et légale .Idem pour pas mal de mammifères à la mode comme certaines espèces de rongeurs ,voire des singes.

Sache en tout cas que la vente d'animaux venimeux comme les mygales ,scorpions ,serpents venimeux et la faune française y compris celle de Guyane est strictement interdite à des personnes ne possédant pas le certificat de capacité (CDC) et l'autorisation d'ouverture d'établissement d'élevage d'espèces non domestiques (AOE). Et très peu de personnes en France sont titulaires des deux .

Ou tu pourrais aussi limiter les ventes d'animaux aux espèces domestiques tel que le terme "domestique" est interprété par la loi française ,il y a des listes précises .On les a en section législation

Attention cependant ,même pour les chiens et chats ,il y a des papiers de cession à fournir lors de la vente .

Bonjour à vous et merci de cette réponde rapide...
Je pense donc ne pas me prendre la tête avec tous ça, je n'ai pas assez de temps donc je viens de dépublier, pour le moment, la rubrique complète et on verra plus tard...

Merci en tout cas...
Benjamin

Pas de soucis ,à ta disposition si tu as d'autres questions