Législation sur l'île de la Réunion

PREFECTURE DE LA REUNION
SECRETARIAT GENERAL SAINT-DENIS, le 19 janvier 2005
Direction des Relations avec les Collectivités
Territoriales et du Cadre de Vie
Bureau de l’Environnement et de l’Urbanisme
ARRETE n° 05 - 126 /SG/DRCTCV
enregistré le : 19 janvier 2005

Portant interdiction dans le département de la Réunion
l’introduction, le transport, la reproduction, la mise en
vente, la vente, l’achat et la cession de spécimens vivants
d’espèces animales exotiques de la faune sauvage.

Le Préfet de la Réunion
Officier de la légion d’honneur
Vu le règlement CE n° 338/97 du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de
faune et de la flore sauvages par le contrôle de leur commerce ;
Vu l'article L 2215-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu les articles L 411-1 à 3, L 412-1, L 413-2 à 4, et R 212-1 à 5, R 212-7, R 213-6, R 213-11
du Code de l’environnement ;
Vu les articles R 214-87 à R 214-122 du Code Rural ;
Vu les articles R 610-5 et R 622-2 du Code Pénal ;
Vu l’arrêté du 21 novembre 1997 définissant deux catégories d’établissements, autres que
les établissements d’élevage, de vente et de transit des espèces de gibier dont la chasse
est autorisée, détenant des animaux d’espèces non domestiques ;
Vu l’arrêté du 17 février 1989 fixant les mesures de protection des espèces animales dans le
département de la Réunion ;
Vu l’arrêté du 6 février 1987 fixant les mesures de protection des espèces végétales dans le
département de la Réunion ;
Vu l'arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de
certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de
location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques ;
Considérant le caractère insulaire et isolé du département de la Réunion ;
Considérant qu’il y a lieu de prévenir la dangerosité de certaines espèces animales et leur
multiplication ;

Considérant la difficulté de résoudre les questions juridiques et techniques liées à la
présence de certaines espèces animales introduites préalablement aux autorisations
nécessaires ;
Considérant la fragilité biologique des milieux du département, la facilité d’acclimatation
dans le milieu naturel de certaines espèces animales et le risque de reproduction
incontrôlée ;
VU les avis du Directeur Départemental des Services Vétérinaires et du Directeur Régional
de l’Environnement ;
SUR proposition du Secrétaire Général de la préfecture,
ARRETE :
ARTICLE 1er : sont interdits dans le département de la Réunion l’introduction, le transport,
la reproduction, la mise en vente, la vente, l’achat et la cession de spécimens vivants
d’espèces animales exotiques de la faune sauvage considérées comme présentant des
dangers ou inconvénients graves pour la sécurité des personnes, la salubrité publique, les
milieux naturels et les espèces sauvages indigènes.
ARTICLE 2 : Au sens du présent arrêté, on entend par :
a) Etablissement : toute installation ou ensemble d’installations destinées à l’hébergement,
l’entretien ou l’utilisation des animaux, y compris les locaux et installations nécessaires à son
fonctionnement ;
b) Etablissement d’expérimentation animale : tout établissement dans lequel les animaux
vertébrés sont utilisés à des fins expérimentales ou à des fins scientifiques et agréé, à ces
fins, conformément aux dispositions des articles R.214-87 à R.214-122 du Code Rural
susvisés ;
c) Etablissement de présentation au public : les établissements de présentation au public à
caractère fixe et les établissements de présentation au public à caractère mobile ;
d) animal exotique de la faune sauvage : tout animal non indigène de l’Île de la Réunion et
considéré comme non domestique ;
ARTICLE 3 : Sont considérées comme dangereuses au sens de l'article 1 ci-dessus les
espèces dont la liste figure en annexe du présent arrêté.
ARTICLE 4 : les détenteurs, avant la date de parution du présent arrêté, de ces animaux
doivent en faire la déclaration auprès de la Préfecture de la Réunion, dans un délai de six
mois à compter du présent arrêté , qui leur remettra un récépissé. Cette déclaration devra
préciser en outre le nom du propriétaire, le nom vernaculaire, le nom scientifique, le sexe et
le lieu de détention.

L’identification selon les modalités précisées au chapitre II de l'arrêté du 10 août 2004 susvisé
est obligatoire.
ARTICLE 5 : Toutes dispositions devront être prises pour éviter la fuite et la reproduction de
ces animaux. Les propriétaires ou les détenteurs seront tenus pour responsables des
dommages que ces animaux pourront engendrer directement ou indirectement
ARTICLE 6 : Seuls pourront être autorisés à introduire et détenir ces espèces dans les
conditions définies par la réglementation :
· Les possesseurs de ces animaux, les ayant acquis avant la date de parution du présent
arrêté et qui les auront déclarés à la Préfecture de la Réunion conformément aux
dispositions de l'arrêté du 10 août 2004
· Les établissements de présentation au public
· Les établissements scientifiques et de recherches
· Les établissements d’élevage autorisés d’animaux destinés à la consommation
humaine.
ARTICLE 7 : Les contrevenants au présent arrêté sont passibles de l’amende prévue à
l’article R 610-5 du code pénal, et, en cas de divagation, il sera fait application des
dispositions de l'article R.622-2 du même code
ARTICLE 8 : Le Secrétaire Général de la Préfecture, le Colonel, commandant le
Groupement de Gendarmerie, le Directeur des Services Vétérinaires, le Directeur Régional
de l’environnement et le Directeur Régional des Douanes sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs
de la préfecture de la Réunion.
Le Préfet,
Pour le préfet, et par délégation,
Le Secrétaire Général
Franck Olivier LACHAUD
ANNEXE

LISTE DES ESPECES CONSIDEREES COMME DANGEREUSES
Liste de l’arrêté du 21 novembre 1997 :
Mammifères
Ordre des carnivores : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à 6 kilogrammes.
Ordre des primates.
Ordre des proboscidiens.
Ordre des périssodactyles :
- famille des rhinocérotidés ;
- famille des tapiridés ;
- famille des équidés.
Ordre des artiodactyles :
- famille des camélidés :
- Camelus bactrianus ;
- famille des suidés ;
- familles des tayassuidés ;
- famille des hippopotamidés ;
- famille des cervidés, à l’exception des genres Hydropotes, Mazama et pudu ;
- famille des giraffidés ;
- famille des bovidés :
- sous -famille des bovinés à l’exception du genre Tetracerus ;
- sous-famille des bosélaphinés ;
- sous-famille des tragélaphinés ;
- sous-famille des réduncinés ;
- sous-famille des alcélaphinés ;
- sous-famille des aépycérotinés ;
- sous- famille des hippotraginés ;
- sous- famille des caprinés : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à 50 kilogrammes
- Marsupiaux : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à 25 kilogrammes.
Oiseaux
Ordre des struthioniformes :
- famille des struthionidés ;
- famille des rhéidés ;
- famille des dromaiidés ;
- famille des casuariidés ;
Reptiles
Ordre des squamates :
Sous-ordre des ophidiens :
- famille des atractaspididés :
- Atractapis spp ;
- famille des boïdés : espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres ;
- famille des colubridés :
- Boiga spp ;
- Dispholidus typus ;
- Natrix tigrina ;
- Rhabdophis tigrinus ;
- Theltotornis capensis ;
- Thelotornis kirtlandii ;
- famille des élapidés ;
- famille des vipéridés ;
Sous-ordre des sauriens :
- famille des hélodermatidés :
- Heloderma spp ;
- famille des varanidés :
- Varanus spp : espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres ;
Ordre des crocodiliens.
Ordre des chéloniens : espèces dont la largeur de la bouche à l’âge adulte est supérieure ou égale à 4
centimètres, appartenant aux familles suivantes :
- famille des chélydridés :
- Chelydra spp ;
- Macrochelys spp ;
- Macroclemys spp ;
- famille des kinosternidés :
- Staurotypus spp ;
- famille des pélomédusidés :
- Pelusios niger ;

- famille des podocnémididés :
- Erymnochelys spp ;
- Peltocephalus spp ;
- Podocnemis spp ;
- famille des trionychidés :
- Amyda spp ;
- Apalone spp ;
- Aspideretes spp ;
- Chitra spp ;
- Pelochelys spp ;
- Rafetus spp ;
- Trionyx spp ;
- famille des chéloniidés :
- Eretmochelys spp ;
- Caretta spp ;
- Lepidochelys spp ;
- famille des dermochélyidés :
- Dermochelys coriacea.
Amphibiens
Phyllobates spp.
Poissons
Genre Pygocentrus (appelé également Serrasalmus)
- P. nattereri
- P. caribe
- P. piraya
Chondrichtyens.
Ostéichtyens :
Classe des actinoptérygiens :
- sous-famille des scorpaénidés ;
- sous-famille des synancéidés ;
- sous-famille des trachinidés.
Scorpions
Arachnides
Ordre des aranéides :
- sous-ordre des mygalomorphes ;
- sous-ordre des aranéomorphes ou labidognathes :
- Latrodectus spp ;
- Laxosceles spp ;
- Phoneutria spp .
Mollusques
Gastéropodes :
- famille des conidés.
Céphalopodes :
Ordre des octopodes :
- Hapalochlaena maculosa ;
- Hapalochlaena lunulata.
Myriapodes
Scolopendromorphes.
Observation : sont des espèces considérées comme dangereuses toutes les espèces des taxons des rangs
les plus bas figurant dans la liste ci-dessus.
Lexique
pour information)
Ordre des carnivores : félins (lion, tigre, panthère, etc…), canidés (lycaon, renards,
loup, etc), ursidés (ours), hyaenidés (hyénes), otaridés (morse, phoques). certains en
annexe 1 CW ( convention de Washington)

Ordre des primates. (singes) annexe 1 CW
Ordre des proboscidiens.(éléphants) certains en annexe 1 CW
Ordre des périssodactyles :
- famille des rhinocérotidés ; (rhinocéros) annexe 1 CW
- famille des tapiridés ; (tapirs) certains en annexe 1 CW
- famille des équidés. (zebres) certains en annexe 1 CW
Ordre des artiodactyles :
- famille des camélidés :
- Camelus bactrianus ; chameau de Bactriane
- famille des suidés ;(phacochère)
- famille des tayassuidés ;(pécaris)
- famille des hippopotamidés ; (hippotames)
- famille des cervidés, à l’exception des genres Hydropotes, Mazama et Pudu ;
- famille des giraffidés ;
- famille des bovidés : certains en annexe 1 CW
- sous -famille des bovinés à l’exception du genre Tetracerus ; (petite antilope
indienne)
- sous-famille des bosélaphinés ;(antilopes indiennes)
- sous-famille des tragélaphinés ; (koudous, élands, guibs, nilgauts,…).
- sous-famille des réduncinés ; (cobes, lechwés, réduncas).
- sous-famille des alcélaphinés ; (gnous, bubales).
- sous-famille des aépycérotinés ;(impala)
- sous- famille des hippotraginés ; (addax,hippotragues, oryx).
- sous- famille des caprinés : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à
50 kilogrammes
- Marsupiaux : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à 25 kilogrammes.
Oiseaux
Ordre des struthioniformes :
- famille des struthionidés ;(autruche) certains en annexe 1 CW
- famille des rhéidés ;(nandou) certains en annexe 1 CW
- famille des dromaiidés ;(émeu)
- famille des casuariidés ;(casoar)
Reptiles
Ordre des squamates :
Sous-ordre des ophidiens :
- famille des atractaspididés :
- Atractapis spp ; (Vipères fouisseuses, Vipères-taupes)
- famille des boïdés : espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres ;
certains en annexe 1 CW
- famille des colubridés :
- Boiga spp ;
- Dispholidus typus ;(serpent arboricole d’AFS)

- Natrix tigrina ;
- Rhabdophis tigrinus ;(petite couleuvre d’Asie)
- Theltotornis capensis ;(serpent liane)
- Thelotornis kirtlandii ;
- famille des élapidés ;(serpents corail)
- famille des vipéridés ;(vipères) certains en annexe 1 CW
Sous-ordre des sauriens :
- famille des hélodermatidés :
- Heloderma spp ; (Monstre de Gila)
- famille des varanidés :
- Varanus spp : espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres ;
certains en annexe 1 CW
Ordre des crocodiliens. certains en annexe 1 CW
Ordre des chéloniens : espèces dont la largeur de la bouche à l’âge adulte est
supérieure ou égale à 4 centimètres, appartenant aux familles suivantes :
- famille des chélydridés :
- Chelydra spp ; tortue hargneuse
- Macrochelys spp ; Tortue vorace alligator
- Macroclemys spp ; Tortue-alligator
- famille des kinosternidés :
- Staurotypus spp ; (staurotype)
- famille des pélomédusidés :
- Pelusios niger ;(peluse à bec crochu)
- famille des podocnémididés :
- Erymnochelys spp ;( tortue aquatique de Madagascar)
- Peltocephalus spp ; (peltocéphale)
- Podocnemis spp ; Tortue de rivière de Cayenne
- famille des trionychidés : Trionyx
- Amyda spp ;
- Apalone spp ;
- Aspideretes spp ;
- Chitra spp ;
- Pelochelys spp ;
- Rafetus spp ;
- Trionyx spp ;
- famille des chéloniidés :
- Eretmochelys spp ; tortue imbriquée
- Caretta spp ; tortue de Kemp
- Lepidochelys spp ; (tortues marines) annexe 1 CW
- famille des dermochélyidés :
- Dermochelys coriacea. Tortue luth annexe 1 CW
Amphibiens

Phyllobates spp.(grenouille vénéneuse) certaines en arrêté de Guyane
Poissons
Genre Pygocentrus (appelé également Serrasalmus) Piranhas
- P. nattereri
- P. caribe
- P. piraya
Chondrichtyens.
Ostéichtyens :
Classe des actinoptérygiens :
- sous-famille des scorpaénidés ;
- sous-famille des synancéidés ;
- sous-famille des trachinidés.
Scorpions
Arachnides
Ordre des aranéides :
- sous-ordre des mygalomorphes ;
- sous-ordre des aranéomorphes ou labidognathes :
- Latrodectus spp ;
- Laxosceles spp ;
- Phoneutria spp .
Mollusques
Gastéropodes :
- famille des conidés.
Céphalopodes :
Ordre des octopodes :
- Hapalochlaena maculosa ;
- Hapalochlaena lunulata.
Myriapodes
Scolopendromorphes.
Observation : sont des espèces considérées comme dangereuses toutes les espèces
des taxons des rangs les plus bas figurant dans la liste ci-dessus.





Désolé pour la mise en forme.....Ce qui est marrant,c'est qu'on peu faire des lettres pour pouvoir maintenir des espèce de reptiles non cité, mais on a pas le droit d'en importer....

Pour chti reptiles: je suis en train de chercher toutes les espèce présentes à l'état sauvage sur l'île

merci

eh bien , eh bien belle liste , j'ai moi même aussi remarqué quelles petites choses bizarres pour d'autres arrêtés , je n'ai d'ailleurs pas trouvé les arrêtés pour la nouvelle calédonie , la polynésie , et les autres petites dépendances françaises je pense que c'est un peu le bordel tout ça et que même certaines personnes ayant participé à ces lois y sont perdues . ceci étant merci pour la liste détaillée et j'attends avec impatience l'autre liste des espèces sauvages de la Réunion ch'ti reptile

C'est vrai que ça a l'air d'être assez bordélique tout ça !

Je vais passer divers coup de fil et me renseigner sur les douannes, l'import, la capa etc......
Bref, normalement d'ici peut un post plus clair...

bravo pour ces démarches et ce dévouement!

Voilà pour les animaux présents à l'état sauvage à l'île de la Réunion:
Endémiques:
_Phelsuma borbonica borbonica rare
_Phelsuma borbonica mater rare
_Phelsuma inexpectata rare
Introduit, et visible quotidiennement pour certains, très rarement pour d'autres:
_Phelsuma ornata rare
_Phelsuma madagascariensis rare
_Hemidactylus frenatus quotidiennement
_Hemidactylus mabouia quotidiennement
_Hemiphyllodactylus typus fréquent
_Gehyra mutilata quotidiennement
_Furcifer pardalis fréquent
_Calotes versicolor quotidiennement
_Lycodon aulicus rare
_Ramphotyphlops braminus rare
_Chelonia mydas rare
_Eretmochelys imbricata rare


Par contre faudra attendre un peu pour les démarche parcequ'il fat que je trouve les numéro de téléphone.

je n'avais pas vu ta liste que tu nous a faite ( depuis le 17 decembre 2005 et je ne l'avais pas vu c'est pas bien , mais bon mieux vos tard que jamais ) et je m'aperçois que tu est parmi nous tous , celui qui détient le plus d'espéces , chanceux et en plus un furcifer pardalis , c'est pas dans ma bourgade de lille que je vais voir des lézards comme ça , d'ailleurs aucun reptile dans ch'nord , il fait ben trop froid , en tout cas profite en bien car tu as beaucoup de chance , on ne voit pas la chance que l'on a quand on est sur place avec le temps on a parfois tendance a oublier c'est chose là , merci pour la liste qui compléte un peu plus celle de nos îles françaises .

Mon ami ch'ti tu oublie que notre "plat pays" posséde tout de même au moins 3 espéces de reptiles!!! l'orvet, le lézard vivipare et la vipére péliade, si je ne me trompe pas...on peux aussi rajouer la tortue à tempes rouges ( tortue de floride)....

euh , dans le nord ! ou en France métropolitaine parce que dans le nord , j'en est jamais vu perso

Hé bien oui dans le Nord, la vipére péliade a même mordu un mec en Thiérache, le lezard vivipare est essentiellement cantonné aux tourbiéres et ux terrils, et l'orvet dans les lisiéres forestiéres, mais toutes ces bestioles sont difficiels à observer, moi-même je n'ai aperçu que deux fois des orvets dans mon coin ( Faumont et Moncheaux).

Pouf, si tu veux voir des lézards et des orvets, vas donc faire un tour sur les lignes de chemin de fer exposées au soleil.
La vipère péliade fait bien partie de l'herpétofaune du Nord-Pas de calais, je confirme.

On peut même observer des couleuvres à collier (Natrix natrix), également présente en Belgique.http://mrw.wallonie.be/dgrne/sibw/especes/ecologie/amprep/natrix_natrix.html

D'ailleurs voici ce qu'on trouve dans ch'Nord :

Reptiles

Lacerta agilis (Lézard des souches)
Lacerta muralis (Lézard des murailles)
Lacerta vivipara (Lézard vivipare)
Anguis fragilis (Orvet fragile)

Trachemys scripta (Tortue de Floride ou Tortue à oreillons rouge/jaune)

Vipera berus (Vipère péliade)
Coronella austriaca (Couleuvre coronelle)
Natrix natrix (Couleuvre à collier)

Amphibiens

Alytes obstetricans (Crapaud accoucheur)
Bombina variegata (Sonneur à pied épais ou à ventre jaune)
Bufo bufo (Crapaud commun)
Bufo calamita (Crapaud calamite)
Hyla arborea (Rainette verte)
Pelobates fuscus (Pélobate brun)
Rana dalmatina (Grenouille agile)
Rana catesbeiana (Grenouille taureau)
Rana esculenta (Grenouille verte)
Rana lessonae (Petite Grenouille verte)
Rana temporaria (Grenouille rousse)

Salamandra salamandra (Salamandre terrestre)

Triturus alpestris (Triton alpestre)
Triturus cristatus (Triton crêté)
Triturus helveticus (Triton palmé)
Triturus vulgaris (Triton vulgaire)

Sans vouloir t'offenser, de où tiens-tu ces informations? selon les informations qui m'ont été communiqués par le GON/Nord Nature, le Nord Pas-de-Calais contient:

14 espéces d'amphibiens

-Grenouille verte
-Grenouille de Lessona
-Grenouille rousse
-Grenouille des champs
-Rainette verte
-Crapaud commun
-Crapaud calamite
-Alyte accoucheur
-pélodyte ponctué
-Salamandre tachetée
-Triton crêté
-Triton alpestre
-Triton ponctué
-Triton palmé

Plus en effet une 15éme espéce, la Grenouille taureau qui a été observée.
Mais le sonneur a ventre jaune à depuis longtemps disparu.


7 espéces de reptiles

-Tortue de Floride
-Orvet fragile
-Lezard vivipare
-Lezard des murailles
-Couleuvre à collier
-Couleuvre vipérine
-Vipére péliade

Mais c'est vrai que la présence de coronelle lisse et de lezard des souches est possible....à vérifier...

Sincèrement je ne suis pas fan des amphibiens, je suppose que le sonneur à ventre jaune fait toujours partie de quelques bases de données dans "l'ultime espoir qu'il réapparaisse un jour" !

Quant aux reptiles cités, leur présente est quasi-certaine.

et bien , il faudra que je me balade un peu plus dans nos campagnes de ch'nord et nos forêts , mais il est vrai que les voir n'est pas facile , merci pour les infos à vous deux

Je promet rien avec mon concours qui approche, mais je vais tenter un petit repotage photo au printemps sur au moins les amphibiens de mon coin, et j'espéres aussi les reptiles...

Par contre il me faudrait un moyen de mettre en ligne mes photos sur une sorte de site, sans passer par un hébergeur comme ImageShack..si quelqu'un connaît un moyen...

- Desolé pour le post initial -

image dream c'est en français

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oui désole aussi pour le post initial

ça aussi c'est un hébergeur, moi je souhaiterais trouver comment faire un site mais juste pour mettre les photos, un album photo en ligne quoi, sachant que je n'ai pas frontpage etc....merci quand même

Pouf, c'est sûr que les reptiles du Nord ça va être plus difficile à observer que les amphibiens, mais tu as de bonnes chances sur les voies ferrées en été pour du lézard et de l'orvet. Pour les couleuvres diriges toi plutôt vers les étangs et les mares (enfin tout ce qui est plutôt humide en gros) mais même là les chances sont minces.
Je n'ai pu observer que quelques orvets, une seule couleuvre à collier et des dizaines de lézards.
Par contre pour les vipères, le biotope idéal existe bien par chez moi mais il est beaucoup trop morcelé par l'exploitation agricole et l'expension de cette espèce en est par conséquent fortement réfrénée.

oh excuse moi pouf , essai alors ceci

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Merci beaucoup, je suis vraiment chiant mais ce truc est trop galére..je demanderais Frontpage à un pote...

Edit: j'arrive pas à supprimer le site que j'ai crée...bouhhhhhhhhhhhh

oki

En Normandie,nous avons à peu près les mêmes espèces que chez vous dans le Nord.L'année dernière en Juin(2004),j'ai eu la chance d'observer une jeune couleuvre à collier dans le jardin de mes parents par temps ensoleillé ,j'ai aussi assez souvent trouvé des orvets dans ce même lieu.Pas loin de là,il y a une mare avec du triton commun (helveticus),les crapauds viennent y pondre ,et je pense aussi des grenouilles rousses.La côte sous Granville,assez sèche ,est connue pour être un coin à vipères ,à tel point que les écolos du coin ont été obligés d'intervenir,vu que les promeneurs en avaient peur et cherchaient à les tuer .