PRET D'ELEVAGE

Sujet: PRET D'ELEVAGE Lun 10 Mar 2014, 13:52

Salut tertous...
petite question....
j'envisage de placer chez des amis certains de mes animaux.

Il ne s'agit pas de don mais de simple "prêt d'élevage".

je mentionnerai cela dans mes registres.....ca c'est ok....

Par contre coté Cerfa, savez vous s'il y a des choses à spécifier ?

merci

Sujet: Re: PRET D'ELEVAGE Lun 10 Mar 2014, 18:11

Pour moi le Cerfa n'est utilisé qu'en cas de cession, ce qui n'est pas ton cas.
Par prudence, je ferai un courrier à tes amis pour mentionner le placement et je leurs fournirais une photocopie des certificats de cession. Comme ça en cas de contrôle, tout le monde est couvert.

___________________________________

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
La vie est trop courte pour être petite.

Les Dragons d'Asgard, un forum sérieux pour des gens qui ne se prennent pas au sérieux.
L'éthique des Dragons en 10 enseignements, pour une terrariophilie durable et responsable. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Dans ton registre E/S, page de droite, colonne 10, tu indiques comme préconisé dans la notice de la dernière page, "Prêt temporaire". A cela, CERFA en 2 exemplaires signés avec la même mention.

LaurentM a écrit:: Dans ton registre E/S, page de droite, colonne 10, tu indiques comme préconisé dans la notice de la dernière page, "Prêt temporaire". A cela, CERFA en 2 exemplaires signés avec la même mention.

Merci pour l'info !!! cheers

Je vais voir de mon côté sur ERICAE comment on peut gérer ce cas...
scratch

A+
Fenchurch flower

___________________________________

THERE IS NO JUSTICE. THERE IS JUST ME.

3.4.0 Rhacodactylus ciliatus NC
2.1.0 Ptychozoon kuhli NC
1.3.1 Ranitomeya (lamasi) sirensis NC
1.0.0 Agalychnis callidryas NC
1.0.0 Hypselotriton orientalis NC
7.3.9 Neurergus kaiseri NC - CDC
3.0.6 Triturus dobrogicus ssp. NC - CDC
0.0.7 Triturus marmoratus NC - CDC
1.0.0 Python regius NC (Adedayo)
0.1.0 Felis silvestris catus NC (Gally)