| ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A | |
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+3Fenchurch Phelsumalain squamat_home 7 participants |
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squamat_home Contributeur Régulier au Savoir Respecté
Nombre de messages : 131 Age : 44 Localisation : Lille Emploi : alimentaire Loisirs/Humeur : se réveille doucement de l'hibernation... Date d'inscription : 20/03/2012
| Sujet: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Ven 01 Nov 2013, 17:05 | |
| Bonjour, j'aurai souhaité savoir quelles sont les démarches administratives pour faire l'acquisition d'un animal en Annexe I A.
(en imaginant que je sois capacitaire pour cette espèce et en possession de l'AOE qui va bien....). par exemple : je suis capacitaire pour Cyclura spp. mon AOE est OK et je discute avec un éleveur Autrichien dans le but d'acquérir un spécimen... quels papiers dois je obtenir et auprès de qui afin de m'assurer une détention légale.
CIC, CERFA....
Merci d'avance pour vos réponses.
cdt, Jérémie |
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Phelsumalain Grand Ordonnateur céleste, râleur mais au coeur grand comme....ça !
Nombre de messages : 3905 Age : 60 Localisation : Gotham City (Arkham Asylum) Emploi : Provocateur Loisirs/Humeur : Joker / Psychopathe Date d'inscription : 13/06/2011
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Ven 01 Nov 2013, 17:32 | |
| Hello Jérémie [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]En effet, tu ne proposes pas un texte sur la législation, mais une question sur la législation : c'est donc la rubrique du dessous dans la page d'accueil. Sinon oui, pour acquérir un animal classé en annexe A du règlement CE 338/97, outre comme tu le dis les CdC et AOE qui vont bien, tu dois recevoir du vendeur : - le CIC (qui doit autoriser l'animal à la vente : source C ou D, de mémoire)
- le cerfa N° 14367*01 (qu'il n'aura pas, puisque non français, donc c'est à toi de lui fournir)
- l'attestation de puçage
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squamat_home Contributeur Régulier au Savoir Respecté
Nombre de messages : 131 Age : 44 Localisation : Lille Emploi : alimentaire Loisirs/Humeur : se réveille doucement de l'hibernation... Date d'inscription : 20/03/2012
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Ven 01 Nov 2013, 17:48 | |
| whoow Mon seigneur....pas la peine de s'énerver ! j'ai vu trop tard que je m'étais planté d'emplacement....mais une fois que c'est fait, c'est fait.... MERCI beaucoup pour cette réponse...je voulais t'appeler pour te demander mais je me suis dis que tu serais ENCORE une fois occupé et que j'allais ENCORE une fois te déranger... biz |
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Fenchurch Alias Super Tomate, Fouine-fourche, je fouine et j'enfourche...mon gros cube ! (Administratrice)
Nombre de messages : 37079 Age : 49 Localisation : Grenoble (38) Loisirs/Humeur : Le rire c'est de la merde.... ça n'arrête pas les balles. Date d'inscription : 07/09/2008
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Ven 01 Nov 2013, 18:11 | |
| topic déplacé dans les "questions sur la législation" Par contre Alain, quid d'une espèce non puçable ? Je sais qu'elles peuvent être identifiées, selon les préfectures, éventuellement par photos. Dans ce cas, y a-t-il une attestation d'identité à fournir ? Les photos ? A+ Fenchurch ______________________________________________________________________ THERE IS NO JUSTICE. THERE IS JUST ME.
3.4.0 Rhacodactylus ciliatus NC 2.1.0 Ptychozoon kuhli NC 1.3.1 Ranitomeya (lamasi) sirensis NC 1.0.0 Agalychnis callidryas NC 1.0.0 Hypselotriton orientalis NC 7.3.9 Neurergus kaiseri NC - CDC 3.0.6 Triturus dobrogicus ssp. NC - CDC 0.0.7 Triturus marmoratus NC - CDC 1.0.0 Python regius NC (Adedayo) 0.1.0 Felis silvestris catus NC (Gally) |
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Thamno02 Colubridé Administrateur à Jarretière Qui Balance des Poissons Pourris Dans La Tronche Des Kékés
Nombre de messages : 3905 Age : 56 Localisation : aisne Date d'inscription : 18/08/2006
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Sam 02 Nov 2013, 00:59 | |
| - Fenchurch a écrit:
- topic déplacé dans les "questions sur la législation"
Par contre Alain, quid d'une espèce non puçable ? Je sais qu'elles peuvent être identifiées, selon les préfectures, éventuellement par photos. Dans ce cas, y a-t-il une attestation d'identité à fournir ? Les photos ? C'est plus complexe que ca puisque certaines espèces ne peuvent pas être pucée, et le marquage n'est pas stable (donc les photos ne correspondent plus à rien assez rapidement). Dans ce cas c'est une dérogation que doit (s'il accepte) délivrer le prefet. |
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squamat_home Contributeur Régulier au Savoir Respecté
Nombre de messages : 131 Age : 44 Localisation : Lille Emploi : alimentaire Loisirs/Humeur : se réveille doucement de l'hibernation... Date d'inscription : 20/03/2012
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Sam 02 Nov 2013, 09:15 | |
| merci pour le déplacement du topic :-)
bon week end. |
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Fenchurch Alias Super Tomate, Fouine-fourche, je fouine et j'enfourche...mon gros cube ! (Administratrice)
Nombre de messages : 37079 Age : 49 Localisation : Grenoble (38) Loisirs/Humeur : Le rire c'est de la merde.... ça n'arrête pas les balles. Date d'inscription : 07/09/2008
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Sam 02 Nov 2013, 15:10 | |
| - Thamno02 a écrit:
- Fenchurch a écrit:
- topic déplacé dans les "questions sur la législation"
Par contre Alain, quid d'une espèce non puçable ? Je sais qu'elles peuvent être identifiées, selon les préfectures, éventuellement par photos. Dans ce cas, y a-t-il une attestation d'identité à fournir ? Les photos ? C'est plus complexe que ca puisque certaines espèces ne peuvent pas être pucée, et le marquage n'est pas stable (donc les photos ne correspondent plus à rien assez rapidement). Dans ce cas c'est une dérogation que doit (s'il accepte) délivrer le prefet. Vi, pour les non marquables tu m'en avais déjà parlé, mais pour le cas intermédiaire, des espèces non puçables mais dont les motifs et couleurs constituent un marquage fiable dans le temps ? Dérogation aussi ? A+ Fenchurch ______________________________________________________________________ THERE IS NO JUSTICE. THERE IS JUST ME.
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Phelsumalain Grand Ordonnateur céleste, râleur mais au coeur grand comme....ça !
Nombre de messages : 3905 Age : 60 Localisation : Gotham City (Arkham Asylum) Emploi : Provocateur Loisirs/Humeur : Joker / Psychopathe Date d'inscription : 13/06/2011
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Sam 02 Nov 2013, 17:01 | |
| Ben là c'est photo Sur papier cadrillé 1 x 1 cm |
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Fenchurch Alias Super Tomate, Fouine-fourche, je fouine et j'enfourche...mon gros cube ! (Administratrice)
Nombre de messages : 37079 Age : 49 Localisation : Grenoble (38) Loisirs/Humeur : Le rire c'est de la merde.... ça n'arrête pas les balles. Date d'inscription : 07/09/2008
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Sam 02 Nov 2013, 17:11 | |
| - Phelsumalain a écrit:
- Ben là c'est photo
Sur papier cadrillé 1 x 1 cm Merki!!! Mais ça ne dépend pas non plus de l'appréciation du préfet ? On m'a parlé quant à moi de photos de la tête de profil (sans mentionner le papier quadrillé) et sans compter que ce n'est pas forcément le meilleur moyen d'identification (dessus dessous et côté des tout le corps est souvent mieux pour pas mal d'urodèles par exemple)... A+ Fenchurch ______________________________________________________________________ THERE IS NO JUSTICE. THERE IS JUST ME.
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squamat_home Contributeur Régulier au Savoir Respecté
Nombre de messages : 131 Age : 44 Localisation : Lille Emploi : alimentaire Loisirs/Humeur : se réveille doucement de l'hibernation... Date d'inscription : 20/03/2012
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Dim 03 Nov 2013, 23:48 | |
| Et pour revenir sur mes Cyclura.... Si tout est ok, je récupère des jeunes et dans 8 ans, je les reproduits (faut être patient avec ces bêbêtes la....lol)... Alors, je dois déclarer les naissance à qui et comment ? Merci :-) |
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Phelsumalain Grand Ordonnateur céleste, râleur mais au coeur grand comme....ça !
Nombre de messages : 3905 Age : 60 Localisation : Gotham City (Arkham Asylum) Emploi : Provocateur Loisirs/Humeur : Joker / Psychopathe Date d'inscription : 13/06/2011
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Lun 04 Nov 2013, 00:50 | |
| - squamat_home a écrit:
- Et pour revenir sur mes Cyclura....
Si tout est ok, je récupère des jeunes et dans 8 ans, je les reproduits (faut être patient avec ces bêbêtes la....lol)...
Alors, je dois déclarer les naissance à qui et comment ?
Merci :-) On va faire les choses dans l'ordre : - Tu as le CdC et l'AOE qui vont bien
- Tu achètes les parents, avec CIC et attestation de cession
- Tu les inscris dans tes registres (tu sais : les 2 bouquins bleus officiels), 1 par ligne dans l'inventaire permanent cerfa n°07*0362, en masse dans le livre journal cerfa n°07*0363
- et après tu attends la repro
- Dès que tu as des bébés, tu les inscris aussi dans ces registres, 1 par ligne dans l'inventaire permanent cerfa n°07*0362, en masse dans le livre journal cerfa n°07*0363
- Tu les gardes un petit peu pour les faire grandir (vendre des bébés trop jeunes, c'est mal)
- Ensuite tu les fais pucer par un pote à toi qui a des micropuces
- Puis tu demandes les CIC des bébés à la DREAL de ta région (tu peux le faire sur le net). Pour cela, la DREAL va te demander de lui fournir les copies des papiers suivants :
- ton CdC
- ton AOE
- Attestation de cession des géniteurs
- Déclaration de marquage des géniteurs
- CIC des géniteurs
- Inventaire permanent cerfa n°07*0362 (première page, celle avec ton nom + page des parents et des bébés)
- Déclaration de marquage de chaque bébé
- 15 jours après (si tout se passe bien) tu reçois les CIC par la poste
- Tu peux alors céder les bébés, en fournissant à chaque fois une attestation de cession, la déclaration de marquage, le CIC
Facile non ? |
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squamat_home Contributeur Régulier au Savoir Respecté
Nombre de messages : 131 Age : 44 Localisation : Lille Emploi : alimentaire Loisirs/Humeur : se réveille doucement de l'hibernation... Date d'inscription : 20/03/2012
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Lun 04 Nov 2013, 09:12 | |
| Facile, je sais pas mais beaucoup plus limpide ! Merci |
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Fenchurch Alias Super Tomate, Fouine-fourche, je fouine et j'enfourche...mon gros cube ! (Administratrice)
Nombre de messages : 37079 Age : 49 Localisation : Grenoble (38) Loisirs/Humeur : Le rire c'est de la merde.... ça n'arrête pas les balles. Date d'inscription : 07/09/2008
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Lun 04 Nov 2013, 13:32 | |
| - Phelsumalain a écrit:
- squamat_home a écrit:
- Et pour revenir sur mes Cyclura....
Si tout est ok, je récupère des jeunes et dans 8 ans, je les reproduits (faut être patient avec ces bêbêtes la....lol)...
Alors, je dois déclarer les naissance à qui et comment ?
Merci :-) On va faire les choses dans l'ordre :
- Tu as le CdC et l'AOE qui vont bien
- Tu achètes les parents, avec CIC et attestation de cession
- Tu les inscris dans tes registres (tu sais : les 2 bouquins bleus officiels), 1 par ligne dans l'inventaire permanent cerfa n°07*0362, en masse dans le livre journal cerfa n°07*0363
- et après tu attends la repro
- Dès que tu as des bébés, tu les inscris aussi dans ces registres, 1 par ligne dans l'inventaire permanent cerfa n°07*0362, en masse dans le livre journal cerfa n°07*0363
- Tu les gardes un petit peu pour les faire grandir (vendre des bébés trop jeunes, c'est mal)
- Ensuite tu les fais pucer par un pote à toi qui a des micropuces
- Puis tu demandes les CIC des bébés à la DREAL de ta région (tu peux le faire sur le net). Pour cela, la DREAL va te demander de lui fournir les copies des papiers suivants :
- ton CdC
- ton AOE
- Attestation de cession des géniteurs
- Déclaration de marquage des géniteurs
- CIC des géniteurs
- Inventaire permanent cerfa n°07*0362 (première page, celle avec ton nom + page des parents et des bébés)
- Déclaration de marquage de chaque bébé
- 15 jours après (si tout se passe bien) tu reçois les CIC par la poste
- Tu peux alors céder les bébés, en fournissant à chaque fois une attestation de cession, la déclaration de marquage, le CIC
Facile non ? Merci Alain, c'est effectivement limpide ! A+ Fenchurch ______________________________________________________________________ THERE IS NO JUSTICE. THERE IS JUST ME.
3.4.0 Rhacodactylus ciliatus NC 2.1.0 Ptychozoon kuhli NC 1.3.1 Ranitomeya (lamasi) sirensis NC 1.0.0 Agalychnis callidryas NC 1.0.0 Hypselotriton orientalis NC 7.3.9 Neurergus kaiseri NC - CDC 3.0.6 Triturus dobrogicus ssp. NC - CDC 0.0.7 Triturus marmoratus NC - CDC 1.0.0 Python regius NC (Adedayo) 0.1.0 Felis silvestris catus NC (Gally) |
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LaurentM Dompteur cavernicole d'herbes sauvages
Nombre de messages : 578 Age : 53 Localisation : Nowhereland Date d'inscription : 22/01/2012
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Lun 04 Nov 2013, 18:36 | |
| Alain a tout dit avec toute la pédagogie qui le caractérise . J'ajouterais un petit détail qui à son importance. En cas de cession d'un animal issu de ta repro, conserver une copie de la déclaration de marquage/CIC le tout avec ton cerfa N° 14367*01 et 2 bonnes agrafes. Voir article 17 IV [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]Biz à tisote squamat_home Débutant(e) plein(e) de Promesses qui a été l'un des premiers à reproduire en France Tupinambis merianae |
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squamat_home Contributeur Régulier au Savoir Respecté
Nombre de messages : 131 Age : 44 Localisation : Lille Emploi : alimentaire Loisirs/Humeur : se réveille doucement de l'hibernation... Date d'inscription : 20/03/2012
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Lun 04 Nov 2013, 20:45 | |
| eh ! mon "uromystic".....c'était T.rufescens....mais bon...toi, si y a pas plein d'épines partout et si y a pas de piques à la queue..... mdr merci pour la précision concernant la cession....que ferais je sans vos connaissances.... |
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LaurentM Dompteur cavernicole d'herbes sauvages
Nombre de messages : 578 Age : 53 Localisation : Nowhereland Date d'inscription : 22/01/2012
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Lun 04 Nov 2013, 20:56 | |
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Thamno02 Colubridé Administrateur à Jarretière Qui Balance des Poissons Pourris Dans La Tronche Des Kékés
Nombre de messages : 3905 Age : 56 Localisation : aisne Date d'inscription : 18/08/2006
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squamat_home Contributeur Régulier au Savoir Respecté
Nombre de messages : 131 Age : 44 Localisation : Lille Emploi : alimentaire Loisirs/Humeur : se réveille doucement de l'hibernation... Date d'inscription : 20/03/2012
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Mar 05 Nov 2013, 07:51 | |
| J ai reproduit mes rufescens en 2005... Puis j ai arrête pendant quelques années et la j ai passée2012-2013 a reconstituer un groupe 2.2.0 pour retenter l expérience....
Mais bon je n ai pour l instant qu un mâle adulte. Mes trois autres font entre 1 et 2 kg donc pas encore sexuellement mature. Je pense qu en 2014 j aurai des accouplements mais qu ils n aboutiront pas (c est ce qui s était passé en 2004 avec mon premier couple.
De toute façon je vous tiendrai informé. |
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Thamno02 Colubridé Administrateur à Jarretière Qui Balance des Poissons Pourris Dans La Tronche Des Kékés
Nombre de messages : 3905 Age : 56 Localisation : aisne Date d'inscription : 18/08/2006
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Mar 05 Nov 2013, 07:54 | |
| Tu connais des personnes à Hirson ? |
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squamat_home Contributeur Régulier au Savoir Respecté
Nombre de messages : 131 Age : 44 Localisation : Lille Emploi : alimentaire Loisirs/Humeur : se réveille doucement de l'hibernation... Date d'inscription : 20/03/2012
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Mar 05 Nov 2013, 08:33 | |
| si....je vois que les messages sont passés....lol |
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Cara En 1767 Voltaire lui dédiait une oeuvre...
Nombre de messages : 3871 Age : 58 Localisation : Presque tout en haut des étoiles ! Emploi : Sérial Floodeuse Loisirs/Humeur : Déconner est un art de vivre ! Et moi, j'adhère ! Date d'inscription : 24/02/2013
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Lun 18 Nov 2013, 00:39 | |
| - Phelsumalain a écrit:
[*]Tu les inscris dans tes registres (tu sais : les 2 bouquins bleus officiels), 1 par ligne dans l'inventaire permanent cerfa n°07*0362, en masse dans le livre journal cerfa n°07*0363 [*]et après tu attends la repro [*]Dès que tu as des bébés, tu les inscris aussi dans ces registres, 1 par ligne dans l'inventaire permanent cerfa n°07*0362, en masse dans le livre journal cerfa n°07*0363
[*] Au sujet des inscriptions dans "les bouquins bleus", faut-il grouper par espèce ou compléter ligne à ligne en suivant ? Que fait-on lorsque ces registres sont complètement remplis ? - LaurentM a écrit:
- squamat_home a écrit:
eh ! mon "uromystic".....c'était T.rufescens ....mais bon...toi, si y a pas plein d'épines partout et si y a pas de piques à la queue..... mdr merci pour la précision concernant la cession....que ferais je sans vos connaissances.... Faut bien qu'on te taquine un peu Ah ! Laurent, il t'as bien décrit là ! Plein d'épines partout ! Un rosier peut-être ? Par contre, des piques à la queue, ça je savais pas ! Merci squamat_home pour ces précisions ! |
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Bibi62 Tortue Ninja Leonardo : chi va piano, va sano e va lontano...
Nombre de messages : 222 Age : 111 Localisation : 62 Pas de Calais Date d'inscription : 18/11/2012
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Lun 18 Nov 2013, 08:49 | |
| [*] Au sujet des inscriptions dans "les bouquins bleus", faut-il grouper par espèce ou compléter ligne à ligne en suivant ? Oh !!!!!!! Cara, tu poses la question mais je pense que tu connais la réponse UNE ESPÈCE PAR PAGE |
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Cara En 1767 Voltaire lui dédiait une oeuvre...
Nombre de messages : 3871 Age : 58 Localisation : Presque tout en haut des étoiles ! Emploi : Sérial Floodeuse Loisirs/Humeur : Déconner est un art de vivre ! Et moi, j'adhère ! Date d'inscription : 24/02/2013
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Lun 18 Nov 2013, 12:20 | |
| - Bibi62 a écrit:
- [*]
Au sujet des inscriptions dans "les bouquins bleus", faut-il grouper par espèce ou compléter ligne à ligne en suivant ?
Oh !!!!!!! Cara, tu poses la question mais je pense que tu connais la réponse
UNE ESPÈCE PAR PAGE
[*] Non Bibi, je ne connaissais pas la réponse ! Et quand on a terminé la page ? Et qu'à la page suivante, on a déjà mis une autre espèce ? |
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Fenchurch Alias Super Tomate, Fouine-fourche, je fouine et j'enfourche...mon gros cube ! (Administratrice)
Nombre de messages : 37079 Age : 49 Localisation : Grenoble (38) Loisirs/Humeur : Le rire c'est de la merde.... ça n'arrête pas les balles. Date d'inscription : 07/09/2008
| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Lun 18 Nov 2013, 12:23 | |
| - Bibi62 a écrit:
- [*]
Au sujet des inscriptions dans "les bouquins bleus", faut-il grouper par espèce ou compléter ligne à ligne en suivant ?
Oh !!!!!!! Cara, tu poses la question mais je pense que tu connais la réponse
UNE ESPÈCE PAR PAGE
[*] et un individu par ligne... et quand les registres sont pleins, on en demande un autre... A+ Fenchurch ______________________________________________________________________ THERE IS NO JUSTICE. THERE IS JUST ME.
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Cara En 1767 Voltaire lui dédiait une oeuvre...
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| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A Lun 18 Nov 2013, 12:29 | |
| ça résout pas le problème de groupement des espèces par page ! euh... je pense qu'on les achète ces fameux "bouquins bleus"...mais dans ce cas, faut-il encore refaire signer par les autorités compétentes ?
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| Sujet: Re: ACQUISITION D'UN ANIMAL ANNEXE I A | |
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