Pavé législation.

Bon voilà j'ai besoin de petite précision étant mais vraiment une quiche pour ce genre de chose et planchant sur le pavé législation de mon CDC, j'ai du mal à m'y intéresser et du coup assimiler est une sinécure...

Je vais essayer de tout faire de tête pour justement voir ce qui va et va pas et c'est comme ça qu'on retiens les choses en tous cas pour moi!

Alors 3 types de législation :

Internationales = CITES
Européenne
Et Française

Commençons par l'internationale :

Annexe I  : Espèces protégè en voie d'extinction ---> interdit de commerce et d'export/import hormis derrogation (ex : étude scientifique)

Annexe II : Espèces pas menacé dans l'immédiat mais qui pourrait courir un risque à long terme ---> commerce réglementé, numéro de CITES et tout le patatra, quota importation et exportation

Annexe III : bah là c'est floue... En gros pas menacé, mais on pourrait éventuellement légiférer sur le commerce??

Européenne

Annexe A = Annexe I de la CITES
Annexe B = Annexe II de la CITES
Annexe C ?
Et je crois même qui y en a une autre  

C'est la plus floue pour moi et leur site est une catastrophe à mon sens.

Pour la France je ferais un chapitre à part même si elle est compliquée je pense avoir presque tout capté!  

Voilà j'aimerais avoir des précisions, si je me trompe ou non je pense que pour l'européenne c'est pas ça j'attends justement votre savoir!

Merci

oui au niveau europeen tu as presque tout compris

l annexe C reprends les animaux de l 'annexe III mais egalement des animaux que certains pays veulent protégé.

tu as egalement l annexe D : physignatus coccincinus, rhacodactylus cilliatus par exemple.

ensuite niveau français je t aiderai comme je peux car moi aussi dedans et en precommission le 9 octobre.

mejdinho a écrit:

Annexe A = Annexe I de la CITES

Pas forcemment ...

Thamno02 a écrit:

mejdinho a écrit:

Annexe A = Annexe I de la CITES

Pas forcemment ...

Bon alors j'ai rien capté ...  

Pourrais tu quelques peu m'éclairer ou m'orienter du coup...  

La CITES est la réglementation internationale, elle est spécifiée par le chiffre (comme tu l'as précisé) Par contre l'Europe par le biais du règlement européen n° 338/97 peut prendre des mesures plus restrictives, applicables au sein de la communauté.
Ex : la tortue d'Hermann au niveau CITES est en annexe 2, par contre annexe A au niveau européen.

Ok en gros ils ont la même signification annexe A et I mais l'Europe peu légiférer différemment c'est bien ça?

Oui tout à fait, mais dans ce cas la différence sera toujours plus restrictive !  

Ok bon du coup tout devient bien plus claire!

Bon je jetterais le dernier pavé législation française pour voir si je suis au point avant de finaliser mon chapitre législation pour mon CDC.

Merci Thamno!  

Bon ok la France :

Première lois qui protège la faune sauvage française de 1976 ou un truc du genre... Donc faune française = CDC

Il y a l'arrêté de guyane modifié récemment 2005 ou 2006, qui protège donc aussi la faune de Guyane = CDC (équivalent à Annexe I ou A)

Puis l'arrêté Perret : 2004

Annexe A = CDC+AOE
Or quotas = CDC+AOE
Serpent de + de 3m = CDC+AOE
Annexe 2 = CDC+AOE
Annexe 3 = CDC+AOE

C'est bon ?

Est ce que j'oublie quelque chose?

Est ce que je t'embête avec les annexes A = pas de CdC mais AEA ?

Phelsumalain a écrit:

Est ce que je t'embête avec les annexes A = pas de CdC mais AEA ?

Tu m'embêtes jamais! Surement une histoire de soupe encore.  

AEA c'est autorisation élevage d'agrément c'est bien ça? Y me semble avoir vu ça pour les tortues...

Exact
Annexe 1 de l'arrêté du 10 août
 

J'ai tout bon alors!  

Annexe A et faune francaise faut pas pucer?

Ah non pas avant de mettre dans la soupe où alors c'est un remake de la galette des rois en mode soupe de tortue...   


Sinon sérieusement, je pense qu'il faut pucer oui, les tortues on puce de manière générale non des qu'elles ont une particularité au niveau de la législation en gros!

Toutes les espèces protégées et réglementées en annexe A du règlement européen n° 338/97 doivent être identifiés

Identifié c'est à dire qu'il faut toutes les pucer?

Genre un Boa constrictor occidentalis, aussi?

mejdinho a écrit:

Identifié c'est à dire qu'il faut toutes les pucer?

Genre un Boa constrictor occidentalis, aussi?

Oui ou photo, pour ce qui ne peu pas être pucé ! C'est le problème des anoures d'ailleurs, certaines change de couleur et de motif tout au long de leur vie, mais ne peuvent pas être pucé