Question quota tous rhaco confondu...??

Bonjour à tous,
Voilà l'envie est grande, la multiplicité des couleurs et des "morph" me donne vraiment envie d'agrandir petit à petit mon petit groupe de rhaco (ciliatus, chaouha, leachianus henkeli...)
Mais la question: combien je peux en garder à la maison sans souci avec les autorités?
A partir de quel nombre je serais soumis au fastidieux parcours du CDC...?

D'avance merci pour vos réponse...

Maxime

tu peut posséder jusqu'à 25 spécimens de lézard adultes de moins de 1,00m sans être hors quota

en revanche après se pose la question de la revente des juvéniles suite a un accouplement chez toi
avec les rhacodactylus ont gagne vite plus d'argent qu'on en dépense à l'année et à partir de là il faut être déclaré en tant que professionnel

Merci pour ta réponse claire et précise!

Si j'ai bien comprit (désolée je squatte mais c'est super intéressant).

On peut avoir 25 lézards de 1.00m maxi chez soi? Toutes espèces confondues? Ou seulement dans le genre Rhacodactylus.
Par exemple, si j'ai 10 rhacos, 2 iguanes et 13 pogonas, je peux avoir quand même d'autres lézards, ou je dois impérativement m'arrêter là?

Autre question : est-ce que les juvéniles comptent pour les 25 spécimens, ou est-ce qu'il faut qu'ils soient vraiment adultes pour être comptabilisés?

Citation :

avec les rhacodactylus ont gagne vite plus d'argent qu'on en dépense à l'année et à partir de là il faut être déclaré en tant que professionnel

La somme dépensée pour les rhacos compte t-elle le matériel (terrarium, chauffage, lampe, etc) et la nourriture, ou seulement les frais "d'entretien" (nourriture et électricité)?

Que de questions...
Mais je suis toute perdue, c'est compliqué toutes ces lois

SweetSkyz a écrit:

Si j'ai bien comprit (désolée je squatte mais c'est super intéressant).

On peut avoir 25 lézards de 1.00m maxi chez soi? Toutes espèces confondues? Ou seulement dans le genre Rhacodactylus.

Toutes espèces de moins d'un mètre confondues oui

SweetSkyz a écrit:

Par exemple, si j'ai 10 rhacos, 2 iguanes et 13 pogonas, je peux avoir quand même d'autres lézards, ou je dois impérativement m'arrêter là?

Pour moi l'iguane est un lézard de plus d'un mètre. Donc pas bon ton exemple.
Sans CdC tu peux avoir jusque 25 lézards de moins d'un mètre. Après tu dois t'arrêter là avec les lézards de moins d'un mètre. MAIS tu peux encore prendre jusqu'à 10 lézards de plus d'un mètre. Ce qui te fait 35 lézards en tout. Tu n'as pas le droit d'avoir plus de 40 reptiles en tout chez toi. Donc tu peux encore prendre 5 serpents. Sauf si tu prends des Boa constrictor. Auquel cas tu ne dois pas en avoir plus de trois. Ce qui fait 38 reptiles. Tu peux encore prendre deux Geochelone sulcata mâles adultes si tu veux. Mais pas un pog.

Eh oui, morosa lex sed lex

N'oublie pas que, en plus des quotas, si tu ne veux toujours pas passer ton CdC, tu dois aussi respecter d'autres listes de l'arrêté du 10 août 2004, qui te donnent les espèces à CdC obligatoire dès le premier individu, que tu ne pourras pas héberger tant que tu ne seras pas capacitaire.
.

SweetSkyz a écrit:

Autre question : est-ce que les juvéniles comptent pour les 25 spécimens, ou est-ce qu'il faut qu'ils soient vraiment adultes pour être comptabilisés?

C'est interprété différemment selon la personne qui te contrôle. En gros, les quotas ne concernent que les individus adultes. Mais certains pensent (et je suis de ceux-là) que les juvéniles que tu as achetés sont destinés à rester chez toi, et seront un jour adultes chez toi, et doivent donc être comptabilisés dans les quotas. Alors que les juvéniles nés chez toi, sont destinés à être cédés et ne seront pas adultes chez toi, donc doivent être écartés du calcul. Ceci dit c'est l'interprétation la plus souvent retenue, mais ce n'est pas écrit noir sur blanc dans les textes.

Vaga lex sed lex

SweetSkyz a écrit:

Citation :

avec les rhacodactylus ont gagne vite plus d'argent qu'on en dépense à l'année et à partir de là il faut être déclaré en tant que professionnel

La somme dépensée pour les rhacos compte t-elle le matériel (terrarium, chauffage, lampe, etc) et la nourriture, ou seulement les frais "d'entretien" (nourriture et électricité)?

Tout bénéfice doit être déclaré au fisc. Si tu as des dépenses tu dois pouvoir les justifier pour montrer que ton bénéfice n'est pas égal à ton chiffre d'affaire (garde tes factures donc, que ce soit pour le fonctionnement mais aussi pour la fabrication de ta pièce d'élevage). A toi de faire tes comptes...
Si bénéfice => CdC, AOE, MSA, fisc et tutti quanti

Et souviens-toi : ignorantia legis non excusat

C'est rigolo, je me posais cette question, il y a peu!!
Me voilà bien renseignée!! Merci pour ces explications claires et précises!!!

Phelsumalain a écrit:

Tout bénéfice doit être déclaré au fisc. Si tu as des dépenses tu dois pouvoir les justifier pour montrer que ton bénéfice n'est pas égal à ton chiffre d'affaire (garde tes factures donc, que ce soit pour le fonctionnement mais aussi pour la fabrication de ta pièce d'élevage). A toi de faire tes comptes...
Si bénéfice => CdC, AOE, MSA, fisc et tutti quanti

En fait on ne peut pas juste dire mes dépenses sont plus élevées que mes recettes, mais il faut pouvoir le prouver, c'est ça ?
Quand tu parles de bénéfice dans la première phrase, je comprends "recettes" alors qu'à la fin du paragraphe, je comprends "solde" (i.e. delta - positif- entre recettes et dépenses)...
A+
Fenchurch

non c'est bien bénéfice ou marge
prenons un exemple

reston sur du rhaco 1 mâle / 3 femelles
je peux prouver une depense pour mon elevage de 400 euros globale sur l'année
j'ai 18 juvénile suite a ma repro je vend chaque petit 70 e
18x70 = 1260 euros
les 1260 euros sont mon chiffres d'affaires annuelle
on soustrait les dépense donc -400 euros
ça nous donne 860 euros de marge brut
donc il faut déclaré 860 à l'état
sur lequel l'état va prelevé les taxes ce qui nous donnera notre marge net et donc ce qui rentre réellement dans ma poche

Entièrement d'accord avec toi Amau !

J'aime ton exemple !

A+
Fenchurch

Merci à vous!
J'ai enfin tout bien comprit! Très clair et précis, très compréhensible.