Pour avoir accès à l'intégralité des rubriques du forum, présentez-vous !
Bon anniversaire les Dragons de septembre
Pensez à vous inscrire sur la carte des Dragons ! |
|
| Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 | |
|
+39Amau Ata jojo-ems najo steph59 ellariver Lulu02 DOCQFRED Grimnar Tatimary Cara squamat_home Doriane CKsnakes angeldead mile054 Lilou Grz Goliathus Lusthilde Raphaël Bibi62 chiendeprairie jekzuseed Régine Droopy22 Neotokyo2030 lucile Akuaterrak marvin62 SHAUN62 Yearic LaurentM Gwalchafed Fenchurch Phelsumalain mejdinho Thamno02 coyote Bib0 Patrick de Tourcoing 43 participants | |
Auteur | Message |
---|
Patrick de Tourcoing C'est Pas Aux Vieux Sages Qu'on Apprend A Faire des Grimaces (Administrateur Principal)
Nombre de messages : 43967 Age : 65 Localisation : 59 / Tourcoing Emploi : Pré-retraité LA POSTE Loisirs/Humeur : Toujours de bonne humeur Date d'inscription : 19/05/2007
| Sujet: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Mar 13 Nov 2012, 20:35 | |
| Rappel du premier message :Suite au topic d'Alain et aux différents résolutions prises par quelques un d'entre nous, je crée un nouveau sujet pour ceux qui sont intéressés. Participants : Premier rang, accroupis, de gauche à droite: Lusthilde, JR. Deuxième rang, de gauche à droite : Cara59, Phelsumalain, Fenchurch, Mejdinho et son crâne de lapin, Bib0. Dans le fond, de gauche à droite : Patrick de Tourcoing, Marvin, Bibi62 cachée derrière Fenchurch, Raphdev, Baptiste, Droopy22, Coyote et Arnaud. Il y a désormais un topic spécial, pour séparer tout ce qui était lié à l'organisation de la formation, et qui maintenant tourne beaucoup autour de photos "private jokes" entre stagiaires, et qui n'intéresse sans doute pas gran monde à part les stagiaires.
Pour les photos avec un intérêt pédagogique et/ou terrariologique, voici le nouveau topic où les mettre et les commenter : http://dragonsdasgard.actifforum.com/t39107-photos-du-stage-du-22-au-28-avril-2013
Merci à tous !!! A+ Fenchurch
Dernière édition par Patrick de Tourcoing le Ven 26 Avr 2013, 08:44, édité 29 fois |
| | |
Auteur | Message |
---|
mejdinho Petit lapin du bois de Boulogne
Nombre de messages : 5186 Age : 40 Localisation : 92 izi Emploi : Chasseur de Gras et de feignasse... Loisirs/Humeur : Lapin chasseur! And F*ck you very much... Date d'inscription : 19/08/2011
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Ven 15 Mar 2013, 01:11 | |
| |
| | | Cara En 1767 Voltaire lui dédiait une oeuvre...
Nombre de messages : 3871 Age : 58 Localisation : Presque tout en haut des étoiles ! Emploi : Sérial Floodeuse Loisirs/Humeur : Déconner est un art de vivre ! Et moi, j'adhère ! Date d'inscription : 24/02/2013
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Ven 15 Mar 2013, 13:25 | |
| |
| | | Droopy22 You know what? I'm happy happy happy happy... (AdministraTUEUR "CHEVALIER")
Nombre de messages : 11826 Age : 44 Localisation : Au milieu d'une ribanbelle de cons. Emploi : Autodestructeur. Loisirs/Humeur : Rhacophobe, Guttophobe, Pogophobe! Date d'inscription : 03/09/2011
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Ven 15 Mar 2013, 13:28 | |
| Y a pas de tortues chez Reptilis mais il en faut aussi pour tout le monde. Si y avait que des tortues, je passerais avantageusement ma semaine à torcher le cul des vaches chez mon oncle. Par contre, à Nausica, des tortues y'en aura surement. ______________________________________________________________________ |
| | | marvin62 Tortue Ninja Michelangelo, amateur de raies converti aux ophidiens...
Nombre de messages : 110 Age : 28 Localisation : 62 Date d'inscription : 18/06/2012
| | | | Patrick de Tourcoing C'est Pas Aux Vieux Sages Qu'on Apprend A Faire des Grimaces (Administrateur Principal)
Nombre de messages : 43967 Age : 65 Localisation : 59 / Tourcoing Emploi : Pré-retraité LA POSTE Loisirs/Humeur : Toujours de bonne humeur Date d'inscription : 19/05/2007
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Ven 15 Mar 2013, 19:19 | |
| Je rajoute un treizième stagiaire : DocqFred |
| | | Fenchurch Alias Super Tomate, Fouine-fourche, je fouine et j'enfourche...mon gros cube ! (Administratrice)
Nombre de messages : 37079 Age : 49 Localisation : Grenoble (38) Loisirs/Humeur : Le rire c'est de la merde.... ça n'arrête pas les balles. Date d'inscription : 07/09/2008
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Ven 15 Mar 2013, 19:49 | |
| - Patrick de Tourcoing a écrit:
- Je rajoute un treizième stagiaire : DocqFred
C'est qui lui ? Edit : ah, un nouveau de..... Hier.... ... Bon, ça va qu'on ne croule pas sous les demandes, mais je serais d'avis de donner la préférence à des membres actifs ici (définir cette notion d'actitivité) , ou du moins inscrits depuis un moment (définir une durée) sur les membres récents, qu'on ne verra peut-être plus jamais après la formation... Sans rien de personnel envers les membres concernés, hein.... Bon, en plus, comme je le disais, ça ne serait à envisager que si on commençait à avoir une liste d'attente ... A+ Fenchurch ______________________________________________________________________ THERE IS NO JUSTICE. THERE IS JUST ME.
3.4.0 Rhacodactylus ciliatus NC 2.1.0 Ptychozoon kuhli NC 1.3.1 Ranitomeya (lamasi) sirensis NC 1.0.0 Agalychnis callidryas NC 1.0.0 Hypselotriton orientalis NC 7.3.9 Neurergus kaiseri NC - CDC 3.0.6 Triturus dobrogicus ssp. NC - CDC 0.0.7 Triturus marmoratus NC - CDC 1.0.0 Python regius NC (Adedayo) 0.1.0 Felis silvestris catus NC (Gally) |
| | | Patrick de Tourcoing C'est Pas Aux Vieux Sages Qu'on Apprend A Faire des Grimaces (Administrateur Principal)
Nombre de messages : 43967 Age : 65 Localisation : 59 / Tourcoing Emploi : Pré-retraité LA POSTE Loisirs/Humeur : Toujours de bonne humeur Date d'inscription : 19/05/2007
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Ven 15 Mar 2013, 20:08 | |
| Cette formation (gratuite je le rappelle) est une première pour nous. C'est même certainement une première dans le monde de la terrariophilie. S'il s'avère que cette édition remporte un franc succès auprès des participants, nous risquons bien de voir des listes d'attente pour les prochaines cessions et nous devrons certainement définir des priorités. |
| | | Phelsumalain Grand Ordonnateur céleste, râleur mais au coeur grand comme....ça !
Nombre de messages : 3905 Age : 60 Localisation : Gotham City (Arkham Asylum) Emploi : Provocateur Loisirs/Humeur : Joker / Psychopathe Date d'inscription : 13/06/2011
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Ven 15 Mar 2013, 20:31 | |
| - Fenchurch a écrit:
- C'est qui lui ?
Edit : ah, un nouveau de..... Hier.... ... Bon, ça va qu'on ne croule pas sous les demandes, mais je serais d'avis de donner la préférence à des membres actifs ici (définir cette notion d'actitivité) , ou du moins inscrits depuis un moment (définir une durée) sur les membres récents, qu'on ne verra peut-être plus jamais après la formation... Ouh là là........grosse méprise. Cette formation est organisée par votre serviteur, qui ne peut faire ça qu' avec un staff de gens hyper dévoués (merci aux capacitaires, formateurs et encadrants), grâce à la logistique du CATFA, pour (entre autres) les Dragons d'Asgard. N'inversons pas les mots "par", "avec", "grâce" et "pour". Déjà que je me suis pris des remarques (gentilles mais remarques quand même) par les membres du CATFA qui auraient bien voulu, eux aussi faire partie du premier train, vu que la gare leur appartient ! Donc on va la jouer collectif, y compris ceux qui ne font partie du forum mais qui y viennent pour l'occasion et qui sont de toute façon des gens intéressants, avec peut-être plein de choses à nous apprendre. Pour revenir au cas de ce dernier inscrit, il ne prend la place de personne vu que c'était limité à 12 places et qu'il est 13ème. Le seul qui risque d'être géné c'est moi, vu que si un bug arrive, ce sera pour ma pomme. Et si vous regardez sa localisation, vous verrez que c'est un gars de chez moi. Il n'est pas là comme Dragon, ni comme adhérent CATFA, mais parce que c'est l'ami d'un ami. Voilà mes amis. Ne nous prennons pas la tête.......ça va aller. Bisous à tous Love is in the air |
| | | Grimnar Familier des Dragons et Détenteur du Secret des Dieux
Nombre de messages : 691 Age : 35 Localisation : Gironde Date d'inscription : 19/02/2012
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Ven 15 Mar 2013, 21:46 | |
| Je ne peux pas me libérer pour ces dates mais soyez certains que j'apprécie et soutient cette démarche extraordinaire |
| | | Akuaterrak Alias KwaK dit "Bruno le GaveEEee" ci-devant nommé par un farfadet farceur (Administrateur)
Nombre de messages : 20497 Age : 63 Localisation : 40 Landes Emploi : Gazier Loisirs/Humeur : On peut baiser 1000 personnes une fois, on ne peut pas baiser 1000 fois une personne.... Date d'inscription : 05/07/2006
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Sam 16 Mar 2013, 08:17 | |
| D'accord sur ta remarque Alain mais justement sur le "collectif" - Citation :
- Cette formation est organisée par votre serviteur, qui ne peut faire ça qu'avec un staff de gens hyper dévoués (merci aux capacitaires, formateurs et encadrants), grâce à la logistique du CATFA, pour (entre autres) les Dragons d'Asgard.
N'inversons pas les mots "par", "avec", "grâce" et "pour". " pour les dragons", je trouve ça un peu restrictif compte tenu du de l'élan, du soutien et de la promo que nous avons accordé à ce projet, sans parler des membres "encadrants" ou "intervenants", il y a eu une réelle prise en considération de ce projet ici non?. Ton rôle est primordial, les choses ne se font pas toutes seules, et il t'a fallu une sacré dose d'abnégation et de travail pour en arriver là c'est certain, qu'il t'en soit rendu ici hommage. > Tant qu'à rendre à César ce qui est à César, j'aurais bien voulu voir ds cette phrase un petit plus, avec les Dragons par exemple... ______________________________________________________________________"Qui s'endort avec le cul qui gratte, se réveille avec le doigt qui pue..." Michel Colucci Un doute sur la réglementation : ICI |
| | | DOCQFRED Débutant(e) plein(e) de Promesses
Nombre de messages : 6 Age : 60 Localisation : HAVRINCOURT 62 Date d'inscription : 14/03/2013
| Sujet: excuse Dim 17 Mar 2013, 19:48 | |
| Bonjour à tous, vu les réactions que je trouve totalement légitime et après discussion avec Mr Alain , à qui je présente mes excuses pour l'avoir mis dans une situation embarrassante , ma présence dans ce stage est annulée ; Profitez de cette semaine qui va vous êtes très enrichissante ,entourée de personnages fascinants , un dernier mot Paix sur ce site , amitiés Docqfred, à bientôt. |
| | | Neotokyo2030 L'horrible Neo. Pogona Pitbull du grand Nord, Roi de la Procrastination (Administrateur méchant)
Nombre de messages : 32128 Age : 47 Localisation : Lille Loisirs/Humeur : Winter Is Coming Date d'inscription : 16/02/2010
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Dim 17 Mar 2013, 20:23 | |
| |
| | | Phelsumalain Grand Ordonnateur céleste, râleur mais au coeur grand comme....ça !
Nombre de messages : 3905 Age : 60 Localisation : Gotham City (Arkham Asylum) Emploi : Provocateur Loisirs/Humeur : Joker / Psychopathe Date d'inscription : 13/06/2011
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Dim 17 Mar 2013, 20:53 | |
| - Akuaterrak a écrit:
- D'accord sur ta remarque Alain mais justement sur le "collectif"
- Citation :
- Cette formation est organisée par votre serviteur, qui ne peut faire ça qu'avec un staff de gens hyper dévoués (merci aux capacitaires, formateurs et encadrants), grâce à la logistique du CATFA, pour (entre autres) les Dragons d'Asgard.
N'inversons pas les mots "par", "avec", "grâce" et "pour". "pour les dragons", je trouve ça un peu restrictif compte tenu du de l'élan, du soutien et de la promo que nous avons accordé à ce projet, sans parler des membres "encadrants" ou "intervenants", il y a eu une réelle prise en considération de ce projet ici non?.
[....]
> Tant qu'à rendre à César ce qui est à César, j'aurais bien voulu voir ds cette phrase un petit plus, avec les Dragons par exemple...
Je ne suis pas d'accord avec ce que tu écris Bruno. Mais j'ai peur d'être mal compris si je développe. Alors je ne préfère pas. Maintenant que tout est rentré dans l'ordre, continuons dans la joie et la bonne humeur. Cette semaine il y aura des news fraiches. Ne quitez pas l'antenne et suivez nos emissions sur dragons-FM |
| | | Gwalchafed Vulgarisateur touche-à-tout taxonomico-dépendant et Gardien d'éthique (et tac !)
Nombre de messages : 2027 Age : 47 Date d'inscription : 11/12/2007
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Dim 17 Mar 2013, 20:57 | |
| Alain, je me rends compte que les (rares) capacitaires que je vois sont parfaitement au courant des législations, même s'il y a des emberlificotages, ce qui est normal, concernant les animaux non domestoiques, mais sur un panel représentatif cette semaine, AUCUN ne savait que pour être non domestiques, leurs reptiles étaient des animaux de compagnie, avec une législation spécifique au sein du Code Rural...vous allez en parler ? |
| | | chiendeprairie Monsieur Lumière des Dragons
Nombre de messages : 450 Age : 42 Localisation : Nord-Pas-De-Calais Loisirs/Humeur : Agamidés attitude Date d'inscription : 20/12/2005
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Dim 17 Mar 2013, 21:12 | |
| Je ne vois pas "plus" ce que ça change au législation de base cdc-aoe... mis à part la msa (dont on parle jamais) en même tps pas mal de chose sont inscrit dans le code rural... ou encore via le RSD exemple rsd du nord: Section IV Art. 122. - Animaux domestiques ou sauvages apprivoisés ou tenus en captivité Les propriétaires de ces animaux sont tenus d'empêcher qu'ils ne soient à l'origine de transmission de germes pathogènes ou de nuisances pour l'homme après le code rural.. tu as plus ou moins la directive, commercialisation = cdc et déclaration ou encore tout cycle animal ou végétal est considéré comme "agricole" = déclaration msa possible ... tu peux tjs éclairer si je m'éloigne de ce dont tu veux parler |
| | | Fenchurch Alias Super Tomate, Fouine-fourche, je fouine et j'enfourche...mon gros cube ! (Administratrice)
Nombre de messages : 37079 Age : 49 Localisation : Grenoble (38) Loisirs/Humeur : Le rire c'est de la merde.... ça n'arrête pas les balles. Date d'inscription : 07/09/2008
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Dim 17 Mar 2013, 23:33 | |
| - DOCQFRED a écrit:
- Bonjour à tous, vu les réactions que je trouve totalement légitime et après discussion avec Mr Alain , à qui je présente mes excuses pour l'avoir mis dans une situation embarrassante , ma présence dans ce stage est annulée ; Profitez de cette semaine qui va vous êtes très enrichissante ,entourée de personnages fascinants , un dernier mot Paix sur ce site , amitiés Docqfred, à bientôt.
... Merci pour cette démarche, encore une fois mes propos n'avaient rien de personnel envers toi ou d'autres membres très récents, surtout qu'il n'y a pas de "liste d'attente", il y a autant d'inscrits que de places, et quand les chiffres changent, c'est pour libérer de la place pour le moment... J'espère que tu pourras facilement trouver une formation, sinon, si les organisateurs rééditent une formation comme celle-ci, tu devrais y avoir légitimement ta place... Merci encore pour ta compréhension, Fenchurch ______________________________________________________________________ THERE IS NO JUSTICE. THERE IS JUST ME.
3.4.0 Rhacodactylus ciliatus NC 2.1.0 Ptychozoon kuhli NC 1.3.1 Ranitomeya (lamasi) sirensis NC 1.0.0 Agalychnis callidryas NC 1.0.0 Hypselotriton orientalis NC 7.3.9 Neurergus kaiseri NC - CDC 3.0.6 Triturus dobrogicus ssp. NC - CDC 0.0.7 Triturus marmoratus NC - CDC 1.0.0 Python regius NC (Adedayo) 0.1.0 Felis silvestris catus NC (Gally) |
| | | Cara En 1767 Voltaire lui dédiait une oeuvre...
Nombre de messages : 3871 Age : 58 Localisation : Presque tout en haut des étoiles ! Emploi : Sérial Floodeuse Loisirs/Humeur : Déconner est un art de vivre ! Et moi, j'adhère ! Date d'inscription : 24/02/2013
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Lun 18 Mar 2013, 00:56 | |
| Est-ce que ça fait "désordre" si je mets tout ça dans ma liste ? http://dragonsdasgard.actifforum.com/t38507-liste-des-tortues-terrestres#644665 |
| | | Phelsumalain Grand Ordonnateur céleste, râleur mais au coeur grand comme....ça !
Nombre de messages : 3905 Age : 60 Localisation : Gotham City (Arkham Asylum) Emploi : Provocateur Loisirs/Humeur : Joker / Psychopathe Date d'inscription : 13/06/2011
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Lun 18 Mar 2013, 02:08 | |
| - Cara59 a écrit:
- Est-ce que ça fait "désordre" si je mets tout ça dans ma liste ?
http://dragonsdasgard.actifforum.com/t38507-liste-des-tortues-terrestres#644665 Non, c'est cool Surtout si tu sais répondre aux questions de la commission le jour où tu passes ton CdC Ce que je te souhaite Mais dis-moi pourquoi tu mets les Terrapene là dedans ? Ou alors dis-moi pourquoi tu ne mets pas les Cuora ? |
| | | Thamno02 Colubridé Administrateur à Jarretière Qui Balance des Poissons Pourris Dans La Tronche Des Kékés
Nombre de messages : 3905 Age : 56 Localisation : aisne Date d'inscription : 18/08/2006
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Lun 18 Mar 2013, 07:55 | |
| - Cara59 a écrit:
- Est-ce que ça fait "désordre" si je mets tout ça dans ma liste ?
http://dragonsdasgard.actifforum.com/t38507-liste-des-tortues-terrestres#644665 Pourquoi pas, si tu es capable de démontrer tes connaissances et compétences pour toutes ces espèces lors de ton passage en commission ... Après avoir ton CDC est une chose, vu certaines espèces demandées, pour ton APO ca peut en être une autre. |
| | | Gwalchafed Vulgarisateur touche-à-tout taxonomico-dépendant et Gardien d'éthique (et tac !)
Nombre de messages : 2027 Age : 47 Date d'inscription : 11/12/2007
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Lun 18 Mar 2013, 09:38 | |
| - chiendeprairie a écrit:
- Je ne vois pas "plus" ce que ça change au législation de base cdc-aoe...
mis à part la msa (dont on parle jamais)
C'est surtout que je vois deux-trois articles intéressants à connaître : Vente - Citation :
- Article R214-20
Modifié par Décret n°2008-871 du 28 août 2008 - art. 1
Aucun animal de compagnie ne doit être vendu à des mineurs de seize ans sans le consentement de leurs parents ou des personnes exerçant l'autorité parentale. Euthanasie - Citation :
Article R214-22 Modifié par Décret n°2008-871 du 28 août 2008 - art. 1
Un arrêté du ministre chargé de l'agriculture détermine les conditions dans lesquelles, selon les espèces, il est procédé à l'euthanasie des animaux de compagnie, par des personnes détenant les compétences nécessaires, dans des conditions limitant les souffrances infligées.
Sélection/consanguinité/tares - Citation :
- Article R214-23
Modifié par Décret n°2008-871 du 28 août 2008 - art. 1
La sélection des animaux de compagnie sur des critères de nature à compromettre leur santé et leur bien-être ainsi que ceux de leurs descendants est interdite. Bourses - Citation :
Article R214-31
Modifié par Décret n°2012-843 du 30 juin 2012 - art. 2
Lors d'une manifestation destinée à la présentation à la vente d'animaux de compagnie, la personne responsable de l'activité s'assure de la présence effective d'au moins un vétérinaire sanitaire et d'au moins un titulaire du certificat de capacité dans les conditions fixées par l'article R. 214-27-3.
Tout vendeur, à l'exception des personnes physiques vendant occasionnellement des animaux, est tenu de présenter à la demande des services de contrôle, outre son certificat de capacité, la copie du registre d'entrée et de sortie de l'établissement ou de l'élevage concerné.
Article R214-31-1 Créé par Décret n°2008-871 du 28 août 2008 - art. 1 Lors d'une manifestation destinée à la présentation à la vente d'animaux de compagnie ou lors d'une exposition ou de toute autre manifestation consacrée à des animaux de compagnie, la présentation d'animaux malades ou blessés est interdite. Les installations présentant les animaux doivent être conçues et utilisées de manière à respecter les impératifs liés au bien-être des animaux et à éviter toute perturbation et manipulation directe par le public, conformément aux conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture. Les animaux malades ou blessés doivent être retirés de la présentation au public et placés dans des installations permettant leur isolement et leurs soins, le cas échéant, par un vétérinaire.
En dehors des manifestations régulièrement déclarées, la présentation des animaux de compagnie en vue d'une cession à titre gratuit ou onéreux ne peut avoir lieu ni sur le trottoir, ni sur la voie publique.
Elle ne peut dans tous les cas avoir lieu dans des véhicules que si ceux-ci sont spécifiquement aménagés pour se conformer aux exigences du premier alinéa en matière d'installation.
Intéressant, non ? |
| | | Gwalchafed Vulgarisateur touche-à-tout taxonomico-dépendant et Gardien d'éthique (et tac !)
Nombre de messages : 2027 Age : 47 Date d'inscription : 11/12/2007
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Lun 18 Mar 2013, 09:43 | |
| Tu as aussi les dispositions concernant les animaux en général : - Citation :
Article L214-1
Tout animal étant un être sensible doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce.
Article L214-2
Tout homme a le droit de détenir des animaux dans les conditions définies à l'article L. 214-1 et de les utiliser dans les conditions prévues à l'article L. 214-3, sous réserve des droits des tiers et des exigences de la sécurité et de l'hygiène publique et des dispositions de la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature.
Les établissements ouverts au public pour l'utilisation d'animaux sont soumis au contrôle de l'autorité administrative qui peut prescrire des mesures pouvant aller jusqu'à la fermeture de l'établissement, indépendamment des poursuites pénales qui peuvent être exercées au titre de la loi précitée. Un décret en Conseil d'Etat précise les modalités d'application du présent article et de l'article L. 214-1.
Article L214-3
Il est interdit d'exercer des mauvais traitements envers les animaux domestiques ainsi qu'envers les animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité.
Des décrets en Conseil d'Etat déterminent les mesures propres à assurer la protection de ces animaux contre les mauvais traitements ou les utilisations abusives et à leur éviter des souffrances lors des manipulations inhérentes aux diverses techniques d'élevage, de parcage, de transport et d'abattage des animaux.
Il en est de même pour ce qui concerne les expériences biologiques médicales et scientifiques qui doivent être limitées aux cas de stricte nécessité.
Article L214-4 Modifié par LOI n°2010-874 du 27 juillet 2010 - art. 60
L'attribution en lot ou prime de tout animal vivant, à l'exception des animaux d'élevage dans le cadre de fêtes, foires, manifestations sportives, folkloriques et locales traditionnelles, concours et manifestations à caractère agricole, est interdite. Le représentant de l'Etat dans le département concerné établit la liste des manifestations sportives, folkloriques et locales traditionnelles pour lesquelles cette interdiction ne s'applique pas.
Article R214-17 Créé par Décret 2003-768 2003-08-01 art. 2, annexe JORF 7 août 2003 Créé par Décret n°2003-768 du 1 août 2003 - art. 2 (V) JORF 7 août 2003
Il est interdit à toute personne qui, à quelque fin que ce soit, élève, garde ou détient des animaux domestiques ou des animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité :
1° De priver ces animaux de la nourriture ou de l'abreuvement nécessaires à la satisfaction des besoins physiologiques propres à leur espèce et à leur degré de développement, d'adaptation ou de domestication ;
2° De les laisser sans soins en cas de maladie ou de blessure ;
3° De les placer et de les maintenir dans un habitat ou un environnement susceptible d'être, en raison de son exiguïté, de sa situation inappropriée aux conditions climatiques supportables par l'espèce considérée ou de l'inadaptation des matériels, installations ou agencements utilisés, une cause de souffrances, de blessures ou d'accidents ;
4° D'utiliser, sauf en cas de nécessité absolue, des dispositifs d'attache ou de contention ainsi que de clôtures, des cages ou plus généralement tout mode de détention inadaptés à l'espèce considérée ou de nature à provoquer des blessures ou des souffrances.
Si, du fait de mauvais traitements ou d'absence de soins, des animaux domestiques ou des animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité sont trouvés gravement malades ou blessés ou en état de misère physiologique, le préfet prend les mesures nécessaires pour que la souffrance des animaux soit réduite au minimum ; il peut ordonner l'abattage ou la mise à mort éventuellement sur place. Les frais entraînés par la mise en oeuvre de ces mesures sont à la charge du propriétaire.
(...) Article D214-19 .. Modifié par Décret n°2012-844 du 30 juin 2012 - art. 1
La tenue des manifestations destinées à la présentation à la vente d'animaux est subordonnée à la surveillance exercée par au moins un vétérinaire sanitaire. Ce vétérinaire, désigné et rémunéré par l'organisateur, est notamment chargé de la surveillance :
1° Des documents d'accompagnement des animaux, qui comportent en particulier les informations sur leur origine ;
2° Du respect de l'identification des animaux conformément aux articles L. 212-10, L. 214-9 (1) et L. 653-2 ;
3° Du respect de l'état sanitaire et du bien-être des animaux.
Un arrêté du ministre chargé de l'agriculture fixe les modalités de la surveillance vétérinaire selon l'importance de la manifestation et les catégories d'animaux concernés. |
| | | Akuaterrak Alias KwaK dit "Bruno le GaveEEee" ci-devant nommé par un farfadet farceur (Administrateur)
Nombre de messages : 20497 Age : 63 Localisation : 40 Landes Emploi : Gazier Loisirs/Humeur : On peut baiser 1000 personnes une fois, on ne peut pas baiser 1000 fois une personne.... Date d'inscription : 05/07/2006
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Lun 18 Mar 2013, 09:55 | |
| Pour sûr Gwalf, ça mériterait un topic "isolé" en section "Réglementation" et un GROS post-it Marki ______________________________________________________________________"Qui s'endort avec le cul qui gratte, se réveille avec le doigt qui pue..." Michel Colucci Un doute sur la réglementation : ICI |
| | | Gwalchafed Vulgarisateur touche-à-tout taxonomico-dépendant et Gardien d'éthique (et tac !)
Nombre de messages : 2027 Age : 47 Date d'inscription : 11/12/2007
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Lun 18 Mar 2013, 10:01 | |
| Je m'y attelle, je ferai deux-trois commentaires en fonction du temps que j'aurai, je vous laisserai post-iter... |
| | | Cara En 1767 Voltaire lui dédiait une oeuvre...
Nombre de messages : 3871 Age : 58 Localisation : Presque tout en haut des étoiles ! Emploi : Sérial Floodeuse Loisirs/Humeur : Déconner est un art de vivre ! Et moi, j'adhère ! Date d'inscription : 24/02/2013
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Lun 18 Mar 2013, 13:03 | |
| |
| | | Cara En 1767 Voltaire lui dédiait une oeuvre...
Nombre de messages : 3871 Age : 58 Localisation : Presque tout en haut des étoiles ! Emploi : Sérial Floodeuse Loisirs/Humeur : Déconner est un art de vivre ! Et moi, j'adhère ! Date d'inscription : 24/02/2013
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 Lun 18 Mar 2013, 14:51 | |
| - Thamno02 a écrit:
Après avoir ton CDC est une chose, vu certaines espèces demandées, pour ton APO ca peut en être une autre. Qu'est-ce qui pourrait bloquer au niveau APO ? |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 | |
| |
| | | | Formation CDC dans le Pas-de-Calais du 22 au 28 avril 2013 | |
|
Sujets similaires | |
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|