Certificat de cession.

Salut tout le monde,

Lors de l'achat de 2 femelles geckos léopard j'ai oublier de demandé des certificats de cession, enfin j'était pas vraiment au courant de l'importance des certificat de cession.

Lors de renseignement sur le dossier pour le CDC j'ai vu que d'avoir le certificat de cession était un plus.

Entre l'achat des geckos et le moment ou j'ai decouvert l'importance il c'est écoulé 15 mois. J'ai donc envoyer un mail a cet éleveur (pro) qui ma dit être retissant a me faire des certificat de cession aussi tardivement.

Ma question est: Est ce qu'un éleveur a le droit de refuser de faire des certificats de cession si ont as les preuves d'achat et tout les renseignements qu'il faut pour remplir ce certificat même après 15 mois?

Merci

Chris

ReptiChris a écrit:

Ma question est: Est ce qu'un éleveur a le droit de refuser de faire des certificats de cession si ont as les preuves d'achat et tout les renseignements qu'il faut pour remplir ce certificat même après 15 mois?

Hello Chris,

Le droit, ben oui, bien sur que oui. C'est pas une obligation le bon de cession, donc si ça l'embête de le faire ou quoi, il peut t'envoyer sur les roses. Pas très malin mais bon, rien ne l'y oblige.

J'ai fais comme toi et j'ai demandé une partie des bons de cession plus d'un an après, mais tout le monde a accepté (éleveurs particuliers). J'ai expliqué ce que ça voulait dire, affirmé que ce n'était absolument pas à cause d'un soucis quelconque mais j'ai expliqué mes démarches (CDC, même si c'est pas pour tout de suite), comme quoi il était important de pouvoir prouver l'origine de mes animaux. Enfin voilà, cool quoi, sans mettre la pression, juste expliquer mon but dans cette démarche qui un an après peu paraitre étrange. De plus, je leur ai facilité le travail à fond, j'avais déjà rempli toute ma partie, toute la partie sur les animaux achetés, il fallait juste qu'ils mettent leur nom/prénom/adresse/signature. J'ai tout envoyé par la poste avec un timbre retour.. J'ai tout fait pour que ça les embête le moins possible, et personne ne m'a dit non

Merci pour ta réponse.

J'ai aussi envoyer un mail a l'éleveur amateur pour mon mâle et la j'ai pas eu de soucis, j'ai eu mon certificat.

Pour le mail a l'éleveur pro, je lui est clairement expliquer pourquoi je revenais vers lui si tard, tout en restant poli, et il ma répondu qu'il était retissant a me faire ces certificat et que de plus se n'est pas obliger pour des geckos léopard (se que je sait). Je lui donc re envoyer un message, en lui expliquant que je voulais mettre toute les chances de mon coté pour le cdc (que je passerai plus tard), mais depuis plus de réponse :/.

Si tu as la facture d'achat de ton éleveur pro, ça fais office de certificat !

J'ai pas de facture justement :/

mais tu as dit que tu avais toutes les preuves d'achat non?
ce qu'il faut c'est justement une preuve d'achat, facture, ticket de caisse, ou autre...

Oui preuve d'achat c'est un grand mot, je voulais dire que j'ai encore les boîtes dans lesquel j'ai eu les gecko avec leur etiquetages, échange de mail d'après bourse.

Donc rien qui puisse me servir de certificat de cession. :(

La seule reticence qu'il peut avoir (s'il est correct) c'est qu'effectivement ils soient morts, que tu t'en sois procuré d'autres et que la demande tardive soit faite pour valider l'origine des nouveaux ... Mais pour du EM c'est ridicule et j'ai du mal a comprendre son hésitation ...
C'est pas une obligation le bon de cession pour des espèces non réglementée ok pas pour le reste, même un sp. en BII Cites sans bon de cession met le propriétaire en infraction !

Ton éleveur a juste fraudé le fisc, il a acheter un lot a un prix modique et l'a revendu au prix fort sans faire de déclaration !

Dis luis que tu veux une preuve d'achat ou tu appelles les autorités compétant...... Fisc et DDSV Généralement le bluff les fais changé d'avis surtout pour 2 EM

Citation :

C'est pas une obligation le bon de cession pour des espèces non réglementée ok pas pour le reste, même un sp. en BII Cites sans bon de cession met le propriétaire en infraction !

Bon ^^, sa doit faire la dixième fois qu'on me le dit, je sait très bien qu'il ne son pas obligatoire pour les Em, si je veut absolument ces bon de cession c'est pour mettre toute les chances de mon coté le jour ou je vais monter mon CDC Uro.

Citation :

Ton éleveur a juste fraudé le fisc, il a acheter un lot a un prix modique et l'a revendu au prix fort sans faire de déclaration !
Dis luis que tu veux une preuve d'achat ou tu appelles les autorités compétant...... Fisc et DDSV pirouli Généralement le bluff les fais changé d'avis surtout pour 2 EM

Le soucis c'est que c'est un éleveur connu et reconnu comme sérieux (du moins pour l'élevage) et moi même je suis persuadé qu'il n'a pas acheté des geckos pour les revendre ensuite, les geckos était vendu au prix moyen qu'il sont vendu en se moment (tout éleveur confondu), j'ai posé des questions sur les parents des gecko afin de savoir si il avait des gène cachet et c'était le cas et j'ai pu le vérifié (les gènes des geckos que j'ai acheté). Cet éleveur a de plus des centaines de petit par an du coup je vois pas pourquoi il irai en acheter moins cher pour ensuite les revendre. Et cet personne accepte volontiers qu'on l'appel si ont a des questions (même si celle-ci son gênante) Vous allez me dire de l'appeler directement mais j'en est pas la possibilité en se moment.

Citation :

Bon ^^, sa doit faire la dixième fois qu'on me le dit, je sait très bien qu'il ne son pas obligatoire pour les Em, si je veut absolument ces bon de cession c'est pour mettre toute les chances de mon coté le jour ou je vais monter mon CDC Uro.

Ouep mais n'empeche que certains ne sont pas derangés d'acheter des animaux sans justificatif ! après je ne vois pas pourquoi tu insites puisque pour toi ce n'est pas obligatoire pour les EM !

Bon je te le met en gras et souligné:

Bon ^^, sa doit faire la dixième fois qu'on me le dit, je sait très bien qu'il ne son pas obligatoire pour les Em, si je veut absolument ces bon de cession c'est pour mettre toute les chances de mon coté le jour ou je vais monter mon CDC Uro.

C'est plus claire?

Pour plus de précision, si j'ai les bon de cession sa fait plus "sérieux".

Je trouve bien Chris que tu veuilles ce bon de cession. Je ne comprends pas Thamno pourquoi tu lui répètes plusieurs fois que "c'est pas obligatoire pour les EM donc laisses"... Tout ceux que je connais qui ont le CDC m'ont toujours dit que c'est toujours mieux d'avoir les bons de cession de tous les animaux qu'on possède, même si pour cette espèce c'est pas obligatoire, car ça prouve que tu es sérieux, ça prouve l'origine de tes bêtes etc.. Et même que c'est dérangeant de ne pas pouvoir prouver leurs origines... Il parait donc logique qu'avoir les bons de cession est important!

Chris, demande lui pourquoi il veut pas te les faire? Quitte à lui rentrer un peu dans le lard (gentiment) mais dit lui que tu comprends pas en quoi ça lui pose un problème et pourquoi il fait une montagne de ta demande! Et tu dis qu'il est "réticent" mais en quoi? Qu'est ce qu'il le dérange dans l'histoire? Il a une raison valable ou ça l'fait juste ch*er?

Pfff, sont vraiment chiants ses "éleveurs professionnels"....

Merci Bib0 de comprendre ma démarche.

J'aimerai bien lui demander mais j'ai déjà envoyer 2 messages espacé d'un mois sans réponse... J'ai demandé a d'autre personne si il avait des nouvelles pour savoir si il "m'évitait".

Je vais essayer de lui renvoyer un message en espérant cette fois avoir une réponse et savoir pourquoi sa le gène temps de me faire ces bon de cession, limite quitte a envoyer les certificats pré rempli avec un timbre pour le retour comme tu as fait...

J'espère qu'il acceptera Mais si c'est un éleveur pro, tu dois pouvoir le joindre par téléphone non? Je ferais ça plutôt à ta place! Un mail on évite facilement, le téléphone c'est plus difficile.. Une fois qu'il a pris l'appel je doute qu'il te raccroche au nez (ou c'est un vrai idiot) donc tu auras plus de facilité à avoir une discussion et des réponses

Je l'espère aussi

Oui j'ai pensé a l'appeler mais je peut pas en se moment, je déménage et j'ai pas de crédi sur mon portable ^^, mais si d'ici 2-3 semaine j'ai pas de nouvelles je l'appellerai.

Dans le pire des cas je vais surement a la bourse a Arras le 13 novembre et il y sera en tant qu'exposant .

Citation :

C'est plus claire?

Alors maintenant a la place de chercher à passer pour une victime relis ce que j'ai ecris ! si il y a une phrase sur le statut juridique de l'EM et des obligations concernant les activités commerciales relative a cette espèce tout le reste concerne ton eleveur et mon interrogation sur le pourquoi (visiblement) il ne veut pas te faire ces documents !
Et après en commission CDC pour de l'Uro on ne va pas discuter de tes EM ... au niveau maintenance et conditions d'elevage ca n'a rien à voir, donc vu l'experience qu'il va te falloir tu as bien le temps en attendant de passer en commission !

Tu pourrais pas être plus aimable?

Tu m'as fait comprendre 2 fois que les bon de cession n'était pas nécessaires pour les Em hors je te les dit 2 fois je le sait, si je les veut c'est pour faire plus sérieux lors du passage du dossier CDC.
Pour la maintenance je sait très bien que celle des Em n'est pas du tout la même que celle des Uro mais une fois de plus c'est pour paraitre sérieux que je veut les bon de cession, rien de plus.

ReptiChris a écrit:

si je les veut c'est pour faire plus sérieux lors du passage du dossier CDC.

Salut
Je ne sais pas comment ça se passe dans ton département, mais moi quand je fais passer les CdC, je ne pose pas de questions sur les papiers des EM. Je m'en tape comme de l'an 40. Si c'est moi qui te faisais passer (pas de risque, rassure toi) tu aurais droit à un mitraillage de question sur les uro (législation, maintenance, repro, espèces ...) mais rien sur les papiers de tes bestioles non protégées.
Alors je ne peux pas me prononcer pour les collègues de ton département, mais renseigne toi auprès de capacitaires qui sont passés en commission récemment dans ton département pour avoir une idée des questions posées. Et tu verras bien si un bon de cession EM représente un plus pour ton dossier, ou alors si, comme je le pense, ils s'en fichent royalement.
N'oublie pas de mettre dans ta liste d'espèces demandées toutes les espèces faune sauvage que tu possèdes ou que tu désires posséder dans les 2 ans, y compris les espèces (non domestiques) les plus banales.

Cordialement
Alain

Je viens donner des nouvelles, hier soir j'ai envoyer un 3ème messages et j'ai eu une réponse enfin la voici:

Citation :

Bonjour,
Tout a été dit dans mon premier courriel:
"Bonjour Chris,
Je dois avouer que j’ai quelques réticences à vous faire un certificat de cession 15 mois après l’achat d’autant que la délivrance de ce type de document n’ai pas obligatoire pour les geckos léopards.
Seule la vente d’animaux en annexe A et B doit être accompagné d’un certificat de cession.
Bonne journée,
Xxxxxxx"

Je peut donc m'assoir sur les certificats... J'espère qu'ont ne me les demandera pas.


Merci Phelsumalain, je vais essayer de voir si quelqu'un a passé son CDC dernièrement

Citation :

N'oublie pas de mettre dans ta liste d'espèces demandées toutes les espèces faune sauvage que tu possèdes ou que tu désires posséder dans les 2 ans, y compris les espèces (non domestiques) les plus banales.

Je voulais savoir, pour les insectes qui servent de nourriture au reptiles il faut les mettre aussi dans la liste comme j'en fait l'élevage?

Si tu rédiges convenablement ton dossier dans la partie alimentation tout sera mentionné, le type de nourriture distribuée, l'origine : achat en animalerie ou élevage pratiquée au sein de l'établissement ...

D'accord merci