Les Dragons d'Asgard


 
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 Suivi CITES

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LordFoufoune et Winter
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MessageSujet: Suivi CITES   Suivi CITES Icon_minitimeLun 15 Mai 2006, 10:15

Hello, je me demandais si lors de l'achat d'un animal, un papier "spécial CITES" en plus de la facture était délivré, je possède les numeros CITES sur la facture mais rien d'autre, une autre question, est-ce que l'on peut avoir une traçabilité grâce à ce numéro CITES, je veux dire par là est ce qu'il existe un site ou l'on peut voir par où l'animal a transité ou chez quel éleveur ?
Allez une derniere question et promis j'arrête ^^, si des choses ne sont pas en règle sur l'achat d'une bête (par ex si un papié spécial CITES est obligatoire ou si il y a tout simplement un problême lié à une vente) quel sont les recours judiciaires possibles et quel organisme gère ce genre d'écart (sur la vente de NAC je veux parler), car pour l'instant a part des suppositions je n'ai rien obtenu de concret.
Merci Wink
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Thorrshamri
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MessageSujet: Re: Suivi CITES   Suivi CITES Icon_minitimeLun 15 Mai 2006, 11:55

LordFoufoune a écrit:
Hello, je me demandais si lors de l'achat d'un animal, un papier "spécial CITES" en plus de la facture était délivré, je possède les numeros CITES sur la facture mais rien d'autre, une autre question, est-ce que l'on peut avoir une traçabilité grâce à ce numéro CITES, je veux dire par là est ce qu'il existe un site ou l'on peut voir par où l'animal a transité ou chez quel éleveur ?
Allez une derniere question et promis j'arrête ^^, si des choses ne sont pas en règle sur l'achat d'une bête (par ex si un papié spécial CITES est obligatoire ou si il y a tout simplement un problême lié à une vente) quel sont les recours judiciaires possibles et quel organisme gère ce genre d'écart (sur la vente de NAC je veux parler), car pour l'instant a part des suppositions je n'ai rien obtenu de concret.
Merci Wink

L'organisme à saisir en cas de litige est soit la DSV de ton département,soit la DIREN.
Il existe des formulaires officiels de CITES qui sont ,je le rappelle,des numéros de LOT et en aucun cas une immatriculation individuelle,mais ceux-cis sont rarement utilisés en France lors d'une vente à un particulier.
Pour la traçabilité,voir [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] ,mais celle-ci est limitée...

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MessageSujet: Re: Suivi CITES   Suivi CITES Icon_minitimeLun 15 Mai 2006, 12:41

Merci ^^
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MessageSujet: Re: Suivi CITES   Suivi CITES Icon_minitimeLun 15 Mai 2006, 13:12

En effet c'est très limité comme suivi ...
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MessageSujet: Re: Suivi CITES   Suivi CITES Icon_minitime

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